CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 882 résultats pour « canalisations »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a160f53cdc6046d47088982

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

d'autres pièces de leur appartement (salle de bain, toilettes, chambre parentale, les deux autres chambres, salle à manger, les balcons) ; -le constat du 31/12/25 démontrant le parfait état de ses canalisations

Source officielle

Page 2 sur 95

← PrécédentSuivant →
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc61cdc6046d47af47d4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[E] et Mme [J], s'agissant d'une canalisation après piquage sur la colonne montante, de sorte que la canalisation était privative.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69d7fa04cdc6046d47af1f50

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

novembre 2022 en son entier et, subsidiairement, la nullité des résolutions n° 26 à 30 de cette assemblée générale ainsi que la condamnation du syndicat des copropriétaires à installer un nouvelle canalisation

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d821c1cdc6046d47b2389b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par ordonnance du 24 mars 2021, le juge des référés a ordonné une expertise et désigné Mme [Y] [Z] avec mission d’examiner les désordres pouvant affecter les canalisations et réseaux en contact avec l’

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6a1de0d1cdc6046d47c07ff5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

S’agissant de la maladie relative au canal lombaire étroit, objet de la présente instance, le certificat médical initial daté du 12 avril 2022 mentionne notamment un canal lombaire L3-L4.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1f280fcdc6046d47ddf4ae

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le certificat médical initial rédigé le 11 juillet 2023 par le Docteur [Y] objective un syndrome du canal carpien droit.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69171fd0e097417ee1c0fd57

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Au contraire, une servitude distincte est prévue afin de permettre le passage de diverses canalisations en tréfonds.

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6a189eb5cdc6046d4748b662

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

judiciaire de Saint-Malo a étendu les opérations d’expertise confiées à Monsieur [U] [T] par ordonnance du 27 juillet 2023 (RG n°23/104) au syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 7] à Cancale

Source officielle
TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69e67725cdc6046d47efb1f6

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

couloir de l’appartement de Madame [F] [V], Il y est était précisé qu’une recherche de fuite avait été réalisée par la société STEEL RENOV, laquelle a imputé l’origine du sinistre à une fuite des canalisations

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0e1a9acdc6046d475ba411

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ils ajoutent que les travaux de réfection des canalisations défectueuses selon le devis RC CONTRACTORS ne nécessitent pas un passage par leurs biens mais peuvent s’effectuer par la toiture.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

69d816afcdc6046d47b151fe

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE : Selon une facture n°466 du 10 novembre 2025, la SAS ETS [P] [U] & FILS a réalis au domicile de Madame [O] [I] [Y] sis 7 Rue Alliés à 57440 ALGRANGE, un débouchage curage des canalisations

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

69d573d8cdc6046d4772addc

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Selon acte sous signature privée en date du 24 octobre 2022, la société CARDINAL PARTICIPATIONS a donné à bail commercial à la société HERCULUM des locaux situés Route de la Chapelle – lieudit “Sur le canal

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a160e7dcdc6046d47087914

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

médecin conseil de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-Corse - Dire si l’état de santé de Madame [P] [D] [G], consécutivement à sa maladie professionnelle du 21 décembre 2023 dénommée «canal

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b16309b9f94e984650be81

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il conclut que les époux [D] ont bien accepté de faire réparer et réinstaller la canalisation, qu’ils n’indiquent pas quelles canalisations devraient être déplacées et que ces canalisations récupèrent

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a0f57c7cdc6046d477c1947

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[T] [Z], canalisation notée non accessible, la cause n'étant pas supprimée au moment du rapport . Les dommages ont été évalués pour M.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69dd3031cdc6046d471e7143

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Localité 5] ; que le 3 décembre 2025 a été constaté un important nuage de vapeur devant le centre dentaire ; que les techniciens de la FRANCILIANE sont intervenus pour supprimer une fuite sur la canalisation

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf45cdc6046d473c6116

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Aux termes du bon de commande établi par la société EMCI, le « matériel pneumatique et canalisation » et « la canalisation d’alimentation en eau de la bascule et son point de soutirage au niveau malaxeur

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65b2b581fd6229a4e58a5aa2

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

essentiellement crypté et payant à caractère national composé de quatre programmes, actuellement dénommés Canal+, Canal+ Cinéma, Canal+ Sport et Canal+ Séries. 7.Le 16 mars 2020, premier jour du confinement

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6a0e1255cdc6046d475af977

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

géré par l’ASA CANAL [Localité 2] o fournir tout élément technique et de fait de nature à permettre à la juridiction qui sera éventuellement saisie de se prononcer sur les responsabilités encourues et

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fe7cdc6046d475d625e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle précise avoir subi une opération le 18 janvier 2023 en ambulatoire au sein de la polyclinique [E] pour une pathologie de syndrome de compression du nerf médian au canal carpien poignet, ténosynovite

Source officielle