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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

686445830bb2f8a66ca6659c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Monsieur [M] a bien l’idée que [Localité 6] ne serait pas le meilleur endroit à fréquenter pour lui, et il énumère les lieux où on peut se procurer de la drogue.

Source officielle

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TJ

JLD

6699647307d408f8d4c1f43d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

des forces de l'ordre à son domicile, qu'il a tenu des propos délirants à thématique persécutoire centrés sur sa voisine de pallier, qu'il accuse "de le voler dans son domicile et de prendre de la drogue

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67082b6a89f19e8c50fa6004

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il partait souvent dans des délires incohérents allant jusqu’à des menaces de mort étant en effet souvent saoul et peut-être même drogué.

Source officielle
TJ

Première Chambre-SS4

68e421a4681ed727f2a58329

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En outre, de la drogue serait posée à même le matelas. Monsieur [T] [I] était comparant. Il s'est excusé pour les désordres et s'est engagé à reprendre le paiement des loyers.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0f504acdc6046d477b8c6f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

encontre de [L] [K], à [Localité 2], ce qui permet de retenir l’existence d’une menace réelle, actuelle et suffisamment grave à l’ordre public, d’autant que l’intéressé est également un consommateur de drogue

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69dd3b14cdc6046d471f38a8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

À l’audience, Monsieur [H] [R] déclare qu’il ne touche pas à la drogue, et qu’il se rend chez sa mère en permissions une fois toutes les deux semaines à la journée.

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

6a0f70f0cdc6046d477e07e4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il explique se sentir mieux, ne plus entendre des voix, il confirme qu’il a pu communiquer avec sa famille par le coeur et par son sang, laquelle l’appelait et lui demandait de ne plus consommer de drogues

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

697b251bcdc6046d4714c6e8

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il propose par ailleurs des formations numériques via le site Epopée.quest, fort de son expérience des femmes, de la drague et des formations en séduction reçues.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6776e0f51c1d126b1996211a

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Elle indique qu’elle en avait marre qu’on la traite de droguée. Elle ne se sent pas bien aujourd’hui. Elle indique que les médicaments l’aident un peu.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f57796bbf04ef7857bdfaa

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

de l'hospitalisation complète au regard de la persistance du syndrôme hallucinatoire, une inconscience des troubles, une mauvaise adhésion aux soins, une tendance à la fugue et à la consommation de drogue

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

659c46215882b39b2e708d83

T. Judiciaire

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Il n'a pas été pris en considération qu'il a fait l'objet d'une perquisition de la police pour une saisie de grandes quantités de drogues.

Source officielle
TJ

Référés

68e557cd0e2901d10fa35589

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Des employés évoquent une consommation régulière de drogue dans les locaux de l’entreprise et du harcèlement sexuel. [Z] [S] nie ces faits.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e416e0681ed727f2a4f4a3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

d’une inconscience des troubles, d’une opposition à l’hospitalisation et d’une ambivalence au traitement, de demandes itératives de sortie, d’une tendance à la fugue et à la consommation abusive de drogue

Source officielle
TJ

JLD

670d761ad2a7414c22401d73

T. Judiciaire

13 octobre 2024

13 octobre 2024

L’intéressé : J’avais pris de la drogue bien avant de conduire. J’ai juste pris la voiture pour aller à la banque.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dd6ff0548223b2c7ab1478

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

justifié d’une notification de ses droits, cette absence de notification se déduit de la lecture du certificat médical qui fait état : “En fin de semaine, ayant consommé du cannabis et probablement des drogues

Source officielle
TJ

Référés

68e5879a0e2901d10fa60160

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Selon le site internet « lalanguefrançaise.com/dictionnaire/définition/chemsex, cette pratique se définit ainsi : « Pratique sexuelle sous l'influence de drogues, souvent au sein de la communauté LGBT,

Source officielle
TJ

Service des référés

66a3e930c63cd64a75c45456

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Il était probablement ivre ou drogué et je n'ai rien compris à ce qu'il disait parce qu'il parlait anglais. Il a tenté de rentrer dans ma loge.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66901f2daf84b0bef080ea3f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

J’étais à la gare, un ami m’a donné des drogues, je l’ai utilisé, un homme plus âgé habillé en civil est venu vers moi, il ne m’a pas montré sa carte. J’ai des blessures, ils m’ont frappé.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10bc0ecdc6046d479d0143

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle explique que ce courrier informait la société de l’ouverture à une société concurrente de la fourniture de trousses de prévention à destination des usagés de drogue.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b693ea43407b9fbb254

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

disposition des parties, Vu la comparution de l’intéressée et ses explications à l'audience tenue publiquement au terme desquelles elle sollicite la main-levée de sa mesure, «car ici on est seulement drogué

Source officielle