J’ai appelé mon patron, [M] [B] pour lui exposer le problème et l’informer que je ne pouvais livrer le second éclairage.

de la devanture et de la moitié droite des locaux, et l'utilisation d'un lampadaire de dépannage pour éclairer le bureau d'accueil.

conformité avant la seconde commande puisque, d’une part, il n’avait pas d’échantillon témoin avant ce second achat et, d’autre part, car l’électricité n’étant pas installée chez lui, les conditions d’éclairage

copropriétaires [Adresse 6] / [Adresse 1], [Adresse 3] fait valoir que : - l’assemblée générale du 12 avril 2019 a voté l’installation de détecteurs de présence reliés à des globes luminaires afin d’éclairer

Par ailleurs, les autres paragraphes de la lettre montrent que le rédacteur de la lettre a émis de nombreuses réserves sur le droit de leurs voisins et la nécessité d'obtenir des éclaircissements des notaires

Se plaignant de divers désordres, notamment de l’éclairage extérieur et une prise extérieure non reposés, de baguettes d’angle non posées, d’une seule couche d’enduit, d’un défaut de planéité de l’enduit

Madame [N] [R] soutient que l'employeur ne pouvait ignorer la défectuosité de la chaussée et de l'éclairage, et qu'il n'a pris aucune mesure pour la préserver de cet accident.

Considérant n’avoir pu émettre un consentement éclairé lors de la souscription du contrat en raison d’un défaut d’information précontractuelle, Monsieur [P] [B] a exercé sa faculté de renonciation par

, que les ballons d’eau chaude sont séparés des poubelles par une grille, que l’éclairage des parties communes est raccordé au compteur individuel de M.

Cette divergence médicale caractérisée, portant notamment sur l'imputabilité des séquelles et la part relevant d'un éventuel état antérieur, ne peut être tranchée par le Tribunal sans éclairage médical

explications de fait et de droit qu'il estime nécessaire à la solution du litige et les mettre en demeure de produire dans le délai qu'il détermine tous les documents et justifications propres à l'éclairer

Les gendarmes précisent que l’endroit est non éclairé et que Monsieur [C] était vêtu de sombre.

Les services d’éclairage public sur le quartier et les équipes CITEOS sont intervenus à quatre reprises et ont notamment déroulé plus de 100 m de câbles provisoires hors-sol pour réalimenter l’éclairage

Ils indiquent que d’autres désordres subsistent tel qu’une rambarde d’escalier instable, des marches d’escalier fragilisées, l’absence d’éclairage des parties communes et d’entretien de l’auvent, et l’

travaux manquants et notamment : raccordement de la chaudière,raccordement de la cuisine (installer le tableau ainsi que les prises adéquates pour les différents appareils, les prises, interrupteurs), éclairage

public et l’aménagement urbain et dont l’activité comporte à la fois le négoce des éclairages et mobiliers urbains (achat et revente aux clients finaux) ainsi qu’une activité commerciale (vente pour le

nature à maintenir une fermeture et une sécurité satisfaisantes de la copropriété voisine pendant la durée des travaux (clôtures provisoires, portails temporaires, dispositifs de contrôle d'accès, éclairage

date du 13 novembre 2025, Monsieur [Q] [C] a fait assigner en référé la SAS GROUPE [F] devant le tribunal de proximité de Saint-Avold afin qu’il soit ordonné une expertise judiciaire pour notamment, éclairer

Au mois d’avril 2023, se plaignant d’un dysfonctionnement au moment de la charge de la trottinette et d’un défaut d’éclairage arrière, Monsieur [O] [I] a sollicité le service après-vente de la SAS [B]

Ils évoquent également des problèmes d’insécurité du fait du on fonctionnement des portes d’accès et de l’éclairage.