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1 528 résultats pour « robe d'avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre civile 1

6a189e03cdc6046d4748a93b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DUFFIN de la SELAS LTG & ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant ET : La SCI AR BREIZH dont le siège social est sis 1 B impasse Rabelais - 22000 SAINT-BRIEUC, prise en la personne de

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TJ

LOYERS COMMERCIAUX

6585ddf3638cf45b25ce353f

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

ROBE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Thomas RIVIERE de l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocats au barreau de BORDEAUX, ET : S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7061cdc6046d471e2772

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Mai 2026 À -Maître Christelle BERTAUD -Maître [G] [R] DEMANDEUR Monsieur [Z] [M], né le [Date naissance 1] 2006 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Christelle BERTAUD, avocat

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

69769374cdc6046d47b486f9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEMANDEUR: Monsieur [Y] [K] [Adresse 4] représenté par Maître Julia BELLISI de l’ASSOCIATION CABINET ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat plaidant DÉFENDERESSE: ASSOCIATION SPRINTER [Localité

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TJ

Chambre 10

697306eccdc6046d4760e1c1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

LES MAZETTES EN ROBES [Localité 6] C/ S.C.I. [X] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 12 Janvier 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) S.A.R.L.

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TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb2cacdc6046d473a38c8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Elle précise qu’alors qu’elle circulait sur la voie de droite au guidon de son deux-roues, un véhicule tiers non identifié lui a coupé la route, causant sa chute, avant de prendre la fuite.

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TJ

Chambre 2'

6a0f779bcdc6046d477e918a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[I] [N], un âne né le [Date naissance 3] 2017 de robe chocolat n°VELN [Numéro identifiant 2] et n°SIRE 527967825 a été vendu à M. [R] [Y].

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TJ

1ère chambre

69d80c15cdc6046d47b078a6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PARTENAIRES, avocats au barreau de SAINT-MALO S.A.R.L.

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TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae5bcdc6046d478fc25f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [J] [B] né le [Date naissance 2] 1990 à , demeurant [Adresse 8] Représenté par Maître Ange TOSCANO, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Le

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TJ

1ère Chambre

69d81760cdc6046d47b16137

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

LUNE DE MIEL, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Cécile BERNHARD, avocat au barreau de MARSEILLE Grosses délivrées le :

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TJ

3ème Chbre Cab B5

69654e8bcdc6046d4710246e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La SAS UNIVERS 2 ROUES a constitué avocat le 29 septembre 2025 alors que l'ordonnance de clôture avait été rendue le 23 juin 2025.

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TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb2f7cdc6046d473a3bd8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Représentée par Maître Jean-Mathieu LASALARIE de l’ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Le 13 février 2021, M.

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TJ

3ème chambre 3ème section

67ed812ada9e15c5131fb63d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Rolex France et Rolex SA aux entiers dépens de l'instance qui seront recouvrés conformément aux dispositions de l'article 600 du code de procédure civile par son avocat, Maître Aude [Localité 10]-Albertini

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TJ

Service des référés

69669c69cdc6046d472da271

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

IRISH ROSE LIBERATION [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Christophe HUNKELER, avocat au barreau de PARIS - #J116 S.A.S.

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TJ

1ère Chambre

6a19f8a1cdc6046d476ad8b3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

été désignée par jugement du tribunal judiciaire de DIJON du 17 janvier 2020. dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jean-Eudes CORDELIER de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocats

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TJ

Chambre 01

67002e81c34eb4cc857817f5

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alicia BONNINGUE, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Béatrice OTTAVIANI, avocat au barreau de ROUEN, plaidant DÉFENDERESSE: S.A.S.U.

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TJ

18° chambre 2ème section

65c3d937c432ce7d11a6c896

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

L’ÉLÉPHANT ROSE PARIS [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Rémy CONSEIL de la SELARL BARBIER ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0987 DÉFENDERESSE S.A.

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TJ

1ère Chambre

69733fbfcdc6046d4766b01a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ROSE représenté par son syndic FONCIA CIMES DE SAVOIE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Julien CAPDEVILLE, de la SCP LOUCHET CAPDEVILLE, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE et Me Laurent

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67816e1e6d34da2cbdcd8b93

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ROME Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Béatrice DEL CORTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 9 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats

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TJ

JEX

68643baa0bb2f8a66ca64836

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ASSOCIES, avocats au barreau de RENNES, avocat plaidant Représentant : Maître Anne SARRODET de la SELARL ASTENN AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocat postulant, substituée à l’audience par

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