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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Référés

6a15e2a5cdc6046d470531cc

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

le service habitat de la Mairie de [Localité 8], lequel décrit dans son rapport du 27 janvier 2026, une installation électrique présentant des anomalies, la présence de moisissure au plafond de la cuisine

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

697ad716cdc6046d470c8a06

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Toute cuisine sur place est interdite ».

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67eedad3b848dd6814c60398

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

est en « très mauvais état ; lino très sale », avec de la vaisselle sale dans l'évier, et chaînettes et bouchons cassés (p14-17), à l'entrée : le coin cuisine était en bon état, sans désordre constaté

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69a90764cdc6046d478d3405

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle précise que seule la cuisinière [CE], servant pour la cuisine et le chauffage, a été considérée comme un immeuble par destination.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a17387ccdc6046d47256f0e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[G] [M], cuisinier au moment des faits mais qui a quitté la société depuis, qui indique que M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

687005b2b8daa57c7f66a2cc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et ne comprenant pas la canalisation le long du meuble de cuisine pour lequel l'expert propose la pose d'un filler dont il estime le coût à 50 € TTC ; - grief 11 : micro-fissure à la jonction de deux

Source officielle
TJ

Service des référés

67ed8136da9e15c5131fb7af

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

l'audience, la société FRENCHIE forme protestations et réserves mais demande que soient exclus de la mission les désordres allégués relatifs au tuyau d'évacuation et d'extraction de la fumée de la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a18c200ddb77892692d4f0

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Il indique également avoir rencontré un occupant d'un appartement du 2ème étage, lui ayant déclaré « ne plus supporter les odeurs de cuisine qui remontent par la ventilation mécanique contrôlée de la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

65b94aa75a029d9e20db03e8

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Il ressort du certificat de fin de travaux annexé à la facture de la cuisine, au nom de Madame [R], qu’elle a été posée le 25 septembre 2020, soit antérieurement à la signature du contrat.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67081b1289f19e8c50f8d3df

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

et sans nuisance, épicerie, traiteur, glacier, vente de thé, café, alccol, vin, vaisselles, articles de cuisine ou s'y rapportant », ainsi qu' un loyer annuel de 21.600 euros hors taxes et hors charges

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67379f0a8b3f1e77535a6dde

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

par la suite apparus dans son appartement, à savoir un affaiblissement du sol, la fissuration du carrelage au sol, le décollement du sol des cloisons mitoyennes WC/salle de bain, et salle de bains/cuisine

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9ecf1d01e3c86f45d87

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

de Mr [C] qui passe au niveau de la chambre où se trouvait l’ancienne cuisine qui sinistre le plafond de la cuisine de l’appartement de Mr [F] et de trace d’humidité derrière le lave-vaisselle de la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

6a0e1557cdc6046d475b3b47

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L'état des lieux mentionne en outre la réfection du mur de la cuisine côté droit, consécutive au dégât des eaux provenant des WC, travaux que l'agence NEXITY considérait devoir être pris en charge par

Source officielle
TJ

Référés

6696cbc79a603a692915228d

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

dégâts des eaux subis par Monsieur [J] [E], propriétaire de l’appartement situé au 1er étage de l’immeuble, consistant notamment au remplacement du tube en cuivre entre le chauffe-eau 200 litres et la cuisine

Source officielle
TJ

PPEP Civil

686841114965b5d9df327208

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La présence de moisissures dans la salle d’eau et dans la cuisine est relevée, le meuble sous évier dans la cuisine étant qualifié de « pourri, sale » tout comme le joint silicone qui est « dégradé, moisi

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeefd6976f1c644e7845b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

pièces (" 3 pièces type A ") situé au deuxième étage de l'immeuble dont s'agit (porte gauche en sortant de l'ascenseur), constituant le lot n°24 et comprenant : " Entrée, salle à manger, salon, office, cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69ced464cdc6046d47e7fb13

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Selon l'expert, ce désordre compromet l'élément constitutif du clos et du couvert de l'ouvrage et il rend impropre à sa destination la cuisine du rez-de-jardin.

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

6686e857e74459e0c7ed226f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

La cuisine est équipée (rangements plaques chauffantes, réfigérateur, branchement lave-linge) A prximité du métro Corvisart et Tolbiac.

Source officielle
TJ

Service des référés

697d8ab8cdc6046d4759b4ae

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

qui est propriétaire au sein de cet ensemble immobilier de locaux commerciaux et sa locataire, la société L'INSTANT POULET qui exploite lesdits locaux afin notamment de faire cesser toute activité de cuisson

Source officielle
TJ

JCP FOND

6706f60cf1d01e3c86fadbb2

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

 : Plaques de cuisson : 2 – fonctionnent Eclairage : un néon - (b) Séjour/Kichenette : Manque un néon Kichenette-équipements : 1 plaque de cuisson deux feux vitro-céramique : Très sale Salle d'eau : 1

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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