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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 21

65b7f5a7858823c56e099c51

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Il m’a relevé et m’a donné des coups de genoux et des coups de pied dans le ventre et dans la tête...

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b9472c5a029d9e20d7ec15

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le rapport du docteur [M] du 3 novembre 2022 indique que l’assurée présente des gonalgies post traumatiques, opérées à gauche et à droite (prothèse totale genou droit 9/02/2021 et prothèse totale genou

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Nicole GASIOR, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65c5295190e44c41e7b3e68a

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

2017 par le Service des urgences du Centre hospitalier [7] à [Localité 5] vise : « entorse cervicale simple – fracture partie antérieure 9ème côte droite – dermabrasions au niveau hémithorax droit – genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661828364e82250580d21a4e

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

soutien de sa demande, elle expose que le médecin du travail n'était pas d'accord pour qu'elle reprenne son activité professionnelle au 15 décembre 2018 car elle souffrait encore de douleurs intenses du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f82cdc6046d479ad548

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

’intérimaire ; que vers 11h30, en soulevant une vitre et en tentant de soulever celle d’à côté pour glisser le rack, elle a ressenti une douleur vive dans le bas du dos, « comme si on m’avait mis un genou

Source officielle
TJ

TPX SGL SUREND CTX

69d80175cdc6046d47afa1f2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame [F] a expliqué qu'elle a subi un accident du travail en février 2024 qui lui a endommagé une cheville et un genou, qu'elle a été en arrêt de travail depuis et a été licenciée le 16 décembre 2025

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

686c2cdddd7001754d621f28

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

des douleurs intenses au genou gauche, au coude droit et au dos.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

695c110175782d5f06e3ed9b

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

FAITS ET PROCÉDURE Présentant diverses douleurs au niveau de son genou droit, Monsieur [N] [F], né le [Date naissance 1] 1962, consultait, le 10 janvier 2017, le docteur [C].

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef5facdc6046d47eaa652

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

sont prolongées pendant plusieurs mois avant de se stabiliser,Préjudice esthétique temporaire pendant la période d'acquisition de la cicatrisation des lésions cutanées au niveau du pouce gauche et du genou

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67f6d327a9d5adc2606244c2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

avril 2023 ;Compte rendu de prise en charge rééducative en date du 27 avril 2023 ;Ordonnances de mai et juin 2023 (sondage, rééducation, soins infirmiers à domicile, traitements) ;Demande de scanner genou

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a21c631cdc6046d472c6a3f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle a présenté notamment un traumatisme du genou gauche.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE MTT

6983612dcdc6046d47e33599

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MAGISTRAT À TITRE TEMPORAIRE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIÈRE lors des débats : RENEL Muriel GREFFIÈRE lors du délibéré : SPIRIDONOVA Maiia ENTRE : DEMANDERESSE Madame [F] [N], demeurant 3 Cours Verdun Gensoul

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

69cedadbcdc6046d47e87ae0

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Selon les constatations médicales initiales, Mme [P] [S] a présenté notamment une fracture du bassin et de l’aileron sacré gauche non déplacée, une hémarthrose du genou droit et une suspicion de subluxation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82a83cf40727a00444b71

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

antérieur connu au niveau du rachis lombaire, a été victime d’un accident du travail le 9 10 20, à savoir une chute ayant entraîné, selon le certificat médical initial du même jour, une contusion du genou

Source officielle
TJ

REFERES

69d58110cdc6046d4773c6be

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [P] [C] épouse [H] a consulté Mme [U] [G], rhumatologue, le 13 juillet 2023, en raison d’une augmentation de la température locale du genou droit douloureux.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88b2a3ea43407b9fb9c7b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

déficit auditif moyen de l’oreille droite de l’oreille gauche avec vertiges fréquents et acouphènes.Un syndrome d’apnée du sommeil,A bénéficié d’une sleeve pour obésité morbide,Une chondropathie des deux genoux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6627fedb42439575e2f7ebab

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[R] se serait fait mal au genou avec le timon d’un CP (chariot postal) en l’attachant à un autre ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661979b81b7735881a7c069d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Elle a subi une opération du genou en octobre 2021 et verse un certificat du Docteur [R], chirurgien.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

670576d81296b51ba2b226c3

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

déficit fonctionnel temporaire partiel à 10 % du 11/07/16 au 09/01/17 - consolidation au 09/01/17 - déficit fonctionnel permanent 3 % - souffrances endurées 2,5/7 L’expert a estimé que les séquelles du genou

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335becc0d3e3fe99cae75c

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[N] [T] fait valoir avoir chuté sur une plaque métallique au sol d'une station de métro lilloise exploitée par la société KEOLIS, lui occasionnant notamment une fracture du genou gauche et du poignet gauche

Source officielle

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