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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 21
65b7f5a7858823c56e099c51
24 janvier 2024
Il m’a relevé et m’a donné des coups de genoux et des coups de pied dans le ventre et dans la tête...
Serv. contentieux social
65b9472c5a029d9e20d7ec15
25 janvier 2024
Le rapport du docteur [M] du 3 novembre 2022 indique que l’assurée présente des gonalgies post traumatiques, opérées à gauche et à droite (prothèse totale genou droit 9/02/2021 et prothèse totale genou
GNAL SEC SOC: CPAM
é de Me Nicole GASIOR, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
65c5295190e44c41e7b3e68a
16 janvier 2024
2017 par le Service des urgences du Centre hospitalier [7] à [Localité 5] vise : « entorse cervicale simple – fracture partie antérieure 9ème côte droite – dermabrasions au niveau hémithorax droit – genou
CTX PROTECTION SOCIALE
661828364e82250580d21a4e
10 avril 2024
soutien de sa demande, elle expose que le médecin du travail n'était pas d'accord pour qu'elle reprenne son activité professionnelle au 15 décembre 2018 car elle souffrait encore de douleurs intenses du genou
6a109f82cdc6046d479ad548
22 mai 2026
’intérimaire ; que vers 11h30, en soulevant une vitre et en tentant de soulever celle d’à côté pour glisser le rack, elle a ressenti une douleur vive dans le bas du dos, « comme si on m’avait mis un genou
TPX SGL SUREND CTX
69d80175cdc6046d47afa1f2
8 avril 2026
Madame [F] a expliqué qu'elle a subi un accident du travail en février 2024 qui lui a endommagé une cheville et un genou, qu'elle a été en arrêt de travail depuis et a été licenciée le 16 décembre 2025
Chambre 1 Cabinet 0
686c2cdddd7001754d621f28
7 juillet 2025
des douleurs intenses au genou gauche, au coude droit et au dos.
19eme contentieux médical
695c110175782d5f06e3ed9b
5 janvier 2026
FAITS ET PROCÉDURE Présentant diverses douleurs au niveau de son genou droit, Monsieur [N] [F], né le [Date naissance 1] 1962, consultait, le 10 janvier 2017, le docteur [C].
6ème chambre civile
69cef5facdc6046d47eaa652
2 avril 2026
sont prolongées pendant plusieurs mois avant de se stabiliser,Préjudice esthétique temporaire pendant la période d'acquisition de la cicatrisation des lésions cutanées au niveau du pouce gauche et du genou
Ch 9 (référés)
67f6d327a9d5adc2606244c2
9 avril 2025
avril 2023 ;Compte rendu de prise en charge rééducative en date du 27 avril 2023 ;Ordonnances de mai et juin 2023 (sondage, rééducation, soins infirmiers à domicile, traitements) ;Demande de scanner genou
Quatrième Chambre
6a21c631cdc6046d472c6a3f
26 mai 2026
Elle a présenté notamment un traumatisme du genou gauche.
PPP PÔLE MTT
6983612dcdc6046d47e33599
8 janvier 2026
MAGISTRAT À TITRE TEMPORAIRE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIÈRE lors des débats : RENEL Muriel GREFFIÈRE lors du délibéré : SPIRIDONOVA Maiia ENTRE : DEMANDERESSE Madame [F] [N], demeurant 3 Cours Verdun Gensoul
3ème Chambre civile
69cedadbcdc6046d47e87ae0
1 avril 2026
Selon les constatations médicales initiales, Mme [P] [S] a présenté notamment une fracture du bassin et de l’aileron sacré gauche non déplacée, une hémarthrose du genou droit et une suspicion de subluxation
67f82a83cf40727a00444b71
10 avril 2025
antérieur connu au niveau du rachis lombaire, a été victime d’un accident du travail le 9 10 20, à savoir une chute ayant entraîné, selon le certificat médical initial du même jour, une contusion du genou
REFERES
69d58110cdc6046d4773c6be
7 avril 2026
EXPOSÉ DU LITIGE Mme [P] [C] épouse [H] a consulté Mme [U] [G], rhumatologue, le 13 juillet 2023, en raison d’une augmentation de la température locale du genou droit douloureux.
68e88b2a3ea43407b9fb9c7b
9 octobre 2025
déficit auditif moyen de l’oreille droite de l’oreille gauche avec vertiges fréquents et acouphènes.Un syndrome d’apnée du sommeil,A bénéficié d’une sleeve pour obésité morbide,Une chondropathie des deux genoux
6627fedb42439575e2f7ebab
22 avril 2024
[R] se serait fait mal au genou avec le timon d’un CP (chariot postal) en l’attachant à un autre ».
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11 avril 2024
Elle a subi une opération du genou en octobre 2021 et verse un certificat du Docteur [R], chirurgien.
2ème chambre Cab4
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8 octobre 2024
déficit fonctionnel temporaire partiel à 10 % du 11/07/16 au 09/01/17 - consolidation au 09/01/17 - déficit fonctionnel permanent 3 % - souffrances endurées 2,5/7 L’expert a estimé que les séquelles du genou
Chambre 04
66335becc0d3e3fe99cae75c
18 avril 2024
[N] [T] fait valoir avoir chuté sur une plaque métallique au sol d'une station de métro lilloise exploitée par la société KEOLIS, lui occasionnant notamment une fracture du genou gauche et du poignet gauche
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