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636 résultats pour « Machry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

67115596aa7e95fd3fcf7ef5

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

d'eau chaude, le remplacement de la baignoire par une douche, la fourniture et pose de faïences sur les murs de la douche, la fourniture et la pose d'un meuble vasque, d'un WC, le raccordement de la machine

Source officielle
TJ

J.E.X

6635295ae4b5292aaa6621b1

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

nécessaires au chauffage ; 8° La table et les chaises permettant de prendre les repas en commun ; 9° Un meuble pour ranger le linge et les vêtements et un autre pour ranger les objets ménagers ; 10° Une machine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6635295ce4b5292aaa6623f3

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Elle soutient également que sur site, monsieur [X] [L] ne procédait pas à l'installation complète des machines, de surcroît seul.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6788279dc21c0e53e790d4b6

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Sur le plan neurologique il existe une asthénie physique et psychique qui peut être expliqué par l’intolérance à la machine pour l’apnée du sommeil.

Source officielle
TJ

Référés

6866e3d4d33109fd079b5437

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A l’appui de ses prétentions, la société PNB Pressing soutient que depuis le 18 octobre 2024, son activité de pressing serait à l’arrêt et que plus aucune machine ne fonctionnerait.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf14965b5d9df31e054

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[S] a dérapé sur le sol mouillé au niveau du batteur et s’est cogné l’avant-bras contre le batteur et le coude contre l’armoire ; - Objet dont le contact a blessé la victime : Le batteur de la machine

Source officielle
TJ

Service des référés

67f418c44e0040aa3735d445

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

économiques affectant le secteur du prêt à porter et le contexte économique défavorable, dans le courant de l’exercice 2024, elle a rencontré des difficultés informatiques (pannes du système de caisse et de machines

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6712d4b58d6014ba0b3c1ad0

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

questionnaire – documents transmis à la caisse, Monsieur [Z] indique avoir effectué pour le compte de cette société de 1980 à 1988 de la projection d’amiante au pistolet sur les turbines des salles des machines

Source officielle
TJ

Expropriations

65a6d80347251e2b2424ba99

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SOUS-SOL: accès par un escalier avec sur la gauche 1 cave saine (présence de tuyaux etc), puis une bifurcation qui donne accès sur la gauche à 1 local avec machinerie ascenseur et un local technique avec

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6616d91063271232b2e4c2c2

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Elle a fait intervenir au début de l’année 2021 des entreprises suite à une fuite de la machine à laver et à de nouveaux engorgements des évacuations.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

6581ee423ea7c8c1125210d7

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Cela ressort également des photographies prises par [L] [B] dans le bien en septembre 2023, où il apparait que le logement dispose de biens meublants démontrant de l’occupation du bien : machine à café

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TJ

JERICHO CIVIL

6a18b11acdc6046d474a3cc6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes

Source officielle
TJ

Expropriations

697af739cdc6046d470f1e81

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Tout au fond, après les machines de cardio se trouve un espace salon/jeux avec un canapé, des tables et des chaises, etc. Un escalier permet de redescendre vers l’espace d’acceuil.

Source officielle
TJ

Chambre 1

686d8382a2273490db10ef58

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il estime en outre qu’elle était tenue à son égard d’une obligation de transmettre les consignes d’utilisation et d’entretien de la machine.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2cbe9a46d1f5a7694ea

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il indique qu'au Puits de [Localité 11], il existait un système d'arrosage des machines d'abattage haveuses et sur les machines de remblayage pneumatique Il fait enfin état des différentes mesures de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7d1df77f30025a6694c7f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[S] [J] : (…) « était polyvalent à cette époque, et je l’ai vu à plusieurs reprises travailler au contact de l’amiante quand il accrochait aux batteurs de grilles des 2 machines de grillage où les joints

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f7566cdc6046d477e6419

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

novembre 2016, la société Locam a adressé une facture unique à Madame [T] [C] comprenant un échéancier de 21 échéances trimestrielles de 648 euros TTC, outre 24,96 euros au titre de la garantie Bris Machine

Source officielle
TJ

Chambre 04

6a15e442cdc6046d4705520c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

poste, qu'il subit une grande pénibilité dans son activité et présente une impossibilité de réaliser certains actes et de porter des charges alors même qu’il exerce au sein d’une société employant des machines

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e954473ea43407b9109185

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

décembre 2022, invoquant des défauts sur certains plafonds, la porte d’entrée, les volets roulants, les radiateurs, le vidéophone, les blocs prises, les double interrupteur et le branchement d’eau pour machine

Source officielle
TJ

Pôle social

6967eb1ccdc6046d474fcf15

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Port de charges lourdes : le port répété d'éléments lourds (portes, vitrages, machines) met une forte pression sur la colonne cervicale, augmentant le risque de hernie discale ou de dégradation articulaire

Source officielle

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