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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
670ec4151c3411ff34586fd5
14 octobre 2024
. : N° RG 16/10136 - N° Portalis DB3R-W-B7A-SHE7 N° Minute : AFFAIRE [X] [I], [T] [I], [H] [U] veuve [I], [J] [I], [S] [I] épouse [F], [A] [I], [D] [I] épouse [R] C/ S.A.R.L.
19eme contentieux médical
69de8fcccdc6046d473cd550
13 avril 2026
qualité personnelle et en qualité d’ayant droit de Madame [T] [V] veuve [O].
Juge libertés & détention
66fedd01172da17169e95666
3 octobre 2024
Je veux retourner en Afghanistan, j’ai mes parents là-bas, vous pouvez m’expulser”.
Service des référés
65a6d80547251e2b2424baba
15 janvier 2024
Le montant de la provision allouée en référé n’a d’autre limite que le montant non sérieusement contestable de la dette alléguée.
TPBR
687ac2aa6d3730576e9462ac
3 juillet 2025
L’UDAF 14 a indiqué souhaiter vendre le corps de ferme de Madame [R] [P] veuve [B] aux fins de financement du coût de l’institutionnalisation.
Enrôlement
68f95207de0ebe408dac9ec6
3 octobre 2025
, demeurant [Adresse 7] représentée par Me Justine NORMAND, avocat au barreau de LIBOURNE, avocat plaidant, vestiaire : 8 EXPOSÉ DU LITIGE Par acte notarié en date du 23 novembre 2021, [R] [U] veuve
Ch1 Procédures Civiles
697c1a5bcdc6046d4730d890
12 janvier 2026
. --------------------------------- EXPOSE DU LITIGE Madame [W] [X] [I], veuve de [H] [U] [D], est décédée à [Localité 14] le [Date décès 8] 2022.
66294e0b204c0caeeb991f36
24 avril 2024
représenté par Maître Stéphane Dumaine-Martin, avocat au barreau de Paris - #D0062, substitué à l’audience par Maître Dalila Mokri, avocat au barreau de Paris - #D0062 DÉFENDEURS Madame [Z] [I] veuve
18° chambre 1ère section
66995d2f07d408f8d4c180fa
18 juillet 2024
N° Portalis 352J-W-B7H-C2WMF N° MINUTE : 4 Assignation du : 29 Septembre 2022 contradictoire ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 18 Juillet 2024 DEMANDEURS Madame [W] [R] veuve
1ère CHAMBRE CIVILE
65848c74e41137cbf9fc3d85
21 décembre 2023
N° RG 22/02250 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WNUS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE 63B N° RG 22/02250 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WNUS Minute n° 2023/00 AFFAIRE : [J] [B] veuve [S], [N] [S] épouse [F] C/
CTX PROTECTION SOCIALE
67f82f37cf40727a00446331
4 avril 2025
Le tribunal a autorisé Madame [C] [Z], veuve, représentée par son avocat, substitué par Maître DESCAMPS, à produire une note en délibéré avant le 21 février 2025.
2ème Chambre civile
669640e4f5112d8edd057099
11 juillet 2024
Par acte du 17 octobre 2018, Mme [O] [P] veuve [H] a fait assigner M.
66a297ad80b1d994348a6123
25 juillet 2024
Pour autant, la société Archives Investissements formule des demandes à l’encontre de Mme [T] veuve [V], lui reprochant certains actes commis alors qu’elle avait la qualité de bailleresse des locaux en
5ème CHAMBRE CIVILE
660c48691ff97dabd6b84320
2 avril 2024
-W-B7G-WXRB INCIDENT INJONCTION DE MEDIATION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE 38E N° RG 22/06005 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WXRB Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [X] [L] veuve
Référés Civil
69d821b1cdc6046d47b23751
9 avril 2026
Le patrimoine de Madame [V] [I] veuve [XF] est composé, à son décès, des biens et droits suivants : - sa résidence principale sise à [Localité 13], « [Adresse 8] », [Adresse 7], - un garage situé [Adresse
PCP JCP fond
65c3da03c432ce7d11a70393
31 janvier 2024
rendu le mercredi 31 janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [F] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Michel SEPTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C0691 DÉFENDERESSES - Madame [P] [W] veuve
65a04089ea2f9efae430e9fa
11 janvier 2024
Greffier, Nous, Président, Après avoir entendu les parties représentées de leur conseil, Monsieur [A] [P] est décédé le [Date décès 3] 2022, laissant pour lui succéder son épouse Madame [C] [J] veuve
Chambre 01
69775132cdc6046d47c1c8e2
9 janvier 2026
EXPOSE DU LITIGE De l’union maritale entre [T], [N], [G] [D] et [A], [L] [S] veuve [D] sont nés six enfants : [T], [B], [V], [Y], [F] et [M] [D].
Première Chambre
66ad3720d5af8a921ece5f90
2 juillet 2024
Cependant, ce jugement a valablement été signifié à Madame [B] [L] veuve [G].
Chambre 04
65bd3e3746d547e419ff0876
30 janvier 2024
Elle est alors recevable si son auteur a intérêt, pour la conservation de ses droits, à soutenir cette partie. En l’espèce, Mme [J] [A] veuve [W], M. [I] [W], Mme [T] [W], M.
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