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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Contentieux général
6a188498cdc6046d4746a75c
18 mai 2026
Bien que régulièrement citée à domicile, Madame [N], [I] [Q], épouse [F] n'a pas comparu et n'était pas représentée à cette audience.
JCP
6a21d1c9cdc6046d472d5378
21 mai 2026
[F] [G], régulièrement assigné selon les formalités prévues par l'article 659 du code de procédure civile, n'a pas comparu ni personne pour lui.
Pôle Famille 2ème section
6a189c70cdc6046d47488bbd
26 mai 2026
Régulièrement cité à personne, M. [W] [T] n’a pas constitué avocat. Régulièrement citée à l’étude, Mme [Y] [M] n’a pas constitué avocat.
Référés civils
67f567e8bbf04ef7857ba9d4
7 avril 2025
Régulièrement citée par dépôt d’une copie de l’assignation en l’étude de l’huissier et envoi d’une lettre à son domicile, la société KNG Solutions ne comparaît pas.
PCP JCP fond
662bf149e266e89ef1189e4f
26 avril 2024
jugement ;la condamnation aux dépens ; Monsieur [N] [E] cité régulièrement devant la juridiction saisie est non comparant ni représenté à l'audience de plaidoirie .
Chambre des référés
69803f8fcdc6046d47989f66
8 janvier 2026
[Y] [X], régulièrement cité, n'est ni présent ni représenté à l'audience. *** Mme [V] [X], régulièrement citée, n'est ni présente ni représentée à l'audience. *** M.
677ecfcdb01eea4cf01a3f20
7 janvier 2025
La SAS [Adresse 6] citée régulièrement devant la juridiction est représentée à l’audience de plaidoirie et elle sollicite de la juridiction : Rejeter la demande de jonction de la présente instance, Déclarer
69de8a25cdc6046d473c728b
13 avril 2026
Par courrier daté du même jour, la SAS ATELIER DES ESPACES a résilié le contrat afférent aux missions PRO et VISA EXE, reprochant aux maîtres d'ouvrage d'avoir réalisé des travaux de démolition non prévus
6a19df0dcdc6046d4768d229
22 mai 2026
Monsieur [P] [S], bien que régulièrement cité à étude de commissaire de justice, n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.
JCP - Ctx Gal inf 10 000€
69de9c06cdc6046d473da8c1
10 avril 2026
Bien que régulièrement convoquées, Madame [J] [D] et Madame [A] [M] épouse [H] n’ont pas comparu et ne se sont pas fait représenter.
Chambre Civile
670394098d5cd4a875715ac7
2 octobre 2024
Régulièrement cité, le défendeur n’a pas comparu. A l’audience du 11 septembre 2024, l’affaire a été mise en délibéré par mise à disposition au greffe au 2 octobre 2024.
PCP JCP requêtes
680930bffa1497b96f2d0894
10 avril 2025
Par acte de commissaire de justice daté du 4 novembre 2024, Madame [H] [N] a fait citer à comparaître Monsieur [P] [J] à l’audience du 5 décembre 2024.
PAC - Contentieux
69d6bc97cdc6046d4790d509
8 avril 2026
jugement a été signé par Baptiste BONNEMORT juge et par Anne [F] PIERRE, Greffière présente lors du prononcé
6706c72cf1d01e3c86eff49b
7 octobre 2024
Régulièrement citées par dépôt d’une copie de l’assignation en l’étude de l’huissier et envoi d’une lettre à leur domicile, la socité Holiz 3B et [W] [Y] ne comparaissent pas.
67fd50e6e85d0474bddb461f
Régulièrement citée par dépôt d’une copie de l’assignation en l’étude de l’huissier et envoi d’une lettre à son domicile, la société Le Briey ne comparaît pas.
CH GENERALISTE B
6a0f4a1bcdc6046d477b12d5
[Z] [F] a fait citer devant la présente juridiction la SA GAN ASSURANCES IARD afin d'obtenir réparation de son préjudice et la CPAM des Bouches-du-Rhône ainsi que la mutuelle APRIL SANTE PREVOYANCE en
TPX VER CG FOND
697d1919cdc6046d4752e3de
9 janvier 2026
Par acte de commissaire de justice en date du 21 juin 2024, Monsieur [V] [B] a fait citer devant le tribunal judiciaire de Versailles Monsieur [F] [J] ainsi que la société AUTO SUR [Localité 14] aux fins
6616d46263271232b2e46804
8 avril 2024
[D] [K], exerçant sous l’enseigne GARAGE [K], a justifié avoir fait citer M.
6a0f4ad3cdc6046d477b1f55
Par exploits en date des 20 et 21 février 2024, Mme [N] [F] a fait citer devant la présente juridiction la société AREAS ASSURANCES et la CPAM des Bouches-du-Rhône afin d'obtenir réparation de son préjudice
Chambre 01
66335af6c0d3e3fe99cada82
9 avril 2024
Bien que régulièrement cité par remise de l’acte à tiers présent au domicile (Mme [A] [T]), M. [X] [W] n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter.
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