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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

677da4f8b032d83cfd3ed51b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ce jour le patient reste agréable dans son contact et calme dans son comportement avec un discours toujours centré sur la conviction d’agissements contre lui de la personne avec qui il vivait et qu’il

Source officielle

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TJ

J.L.D. HSC

660eeb2bfbb79e8fd3d2f265

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Ce jour, Monsieur [J] semble calme mais il demeure dans le déni total de ses troubles et de sa pathologie.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bd3ba846d547e419fc2e0d

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Il ressort en particulier de l’avis médical motivé du 29 janvier 2024 que Madame [I] est calme et de contact correct à l’examen, que le discours est plaqué et la prise de conscience des troubles et des

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8a02c4a0d96dc924ce9

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

L’avis motivé en date du 18 décembre 2023 mentionne que la patiente est calme sur le plan psychomoteur. La présentation et l’hygiène sont conservées. Le contact est froid.

Source officielle
TJ

JLD

6a10b45ecdc6046d479c595e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Toutefois, il résulte de l’avis médical du 18 mai 2026 que Madame [Y] [R] est calme et de bon contact.

Source officielle
TJ

JLD

6a21d68dcdc6046d472daf2d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L'avis motivé le plus récent du Docteur [V] en date du 13 mai 2026 confirme que si la patiente apparaît actuellement plus calme, la structure délirante et les hallucinations demeurent actives.

Source officielle
TJ

Service JLD

68decfec6af9fd1f8095953a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Maître BRU-SERVANTIE expose que [J] [L] a de bonnes conditions d’hospitalisation mais qu’il estime être en capacité de poursuivre son traitement, qu’il est beaucoup plus calme et se conforme au cadre.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69f27155cdc6046d4703396c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Audience publique du 09 Avril 2026, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Sabine CORVAISIER ,Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire, assistéé de Madame Stéphanie LE CALVE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69f27173cdc6046d47033c43

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 09 Avril 2026, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Sabine CORVAISIER ,Juge au Tribunal assistée de Madame Stéphanie LE CALVE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6815316181a9051a41bd3b68

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 10 Avril 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Monsieur Philippe PEYRE-COSTA, magistrat à titre temporaire, assisté de Madame Stéphanie LE CALVE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6815316181a9051a41bd3b85

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

: Sous la présidence de Monsieur Philippe PEYRE-COSTA ,Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire délégué(e) juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Stéphanie LE CALVE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69deb434cdc6046d473f9043

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Localité 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Claire GUILLEMIN, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69e2b2eecdc6046d47a04248

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

demeurant [Adresse 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Philippe PEYRE-COSTA, Magistrat à Titre Temporaire au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69e2b2f6cdc6046d47a04310

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Philippe PEYRE-COSTA, Magistrat à Titre Temporaire au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3214b88678c04aba5a5d

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

] [D] [E] le Extrait délivré à la CAF le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE DIX HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69dffd23cdc6046d47602b27

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Julia VEDERE, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f981e80ea89248182addbb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Franck VERMEULEN, Magistrat à Titre Temporaire au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69f27152cdc6046d4703394a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

1] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 09 Avril 2026, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Sabine CORVAISIER ,Juge au Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Stéphanie LE CALVE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69f27157cdc6046d470339b9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

1] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 09 Avril 2026, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Sabine CORVAISIER ,Juge au Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Stéphanie LE CALVE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69f2715ccdc6046d47033a35

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 1] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 09 Avril 2026, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Sabine CORVAISIER ,au Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Stéphanie LE CALVE

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