CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
678aa9cc5289c7662ca2ba50
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référé N° RG 24/01133 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YNQB SL/CG ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : S.A.R.L.
TPX RAM JCP FOND
6830c2746b8b4c741e13f461
8 avril 2025
Une liste des différences entre les états des lieux d’entrée et de sortie de Mme [C] [B] [N].
Pôle social
66335af4c0d3e3fe99cada53
4 avril 2024
1/ Tribunal judiciaire de Lille N° RG 20/01274 - N° Portalis DBZS-W-B7E-US5Y TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 04 AVRIL 2024 N° RG 20/01274 - N° Portalis DBZS-W-B7E-US5Y
Chambre 6 - Référés Pdt
6789786b428384b762e691ba
CLERMONT-FERRAND assistée de Madame Amandine CHAMBON, greffier dans le litige opposant : DEMANDEURS Monsieur [H] [S] [Adresse 13] [Localité 6] représenté par Me Claire TITRAN, avocat au barreau de LILLE
Juge libertés & détention
65a16ad50ddb7789268f147f
10 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE Juge des Libertés et de la Détention Dossier - N° RG 24/00038 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X45G REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU 10 Janvier 2024
Juge Libertés Détention
6958477c75782d5f06995167
2 janvier 2026
Me [W] [J] ne soulève aucune nullité de procédure ; La Préfecture ne s'est pas fait représenter à l'audience de ce jour bien que dûment avisée.
Chambre 10
697b7328cdc6046d471f58b9
6 janvier 2026
Par requête enregistrée au greffe le 5 novembre 2024, [C] [T] a saisi le tribunal judiciaire de Lille aux fins d’obtenir l’annulation de la vente du véhicule, la condamnation de la SARL UNIVERSAL MOTORS
CTX Protection sociale
67ec4138dd062d9f810e537e
1 avril 2025
soumis à une commission médicale de recours amiable, commission composée de deux médecins désignés par le responsable du service médical territorialement compétent, à savoir un médecin figurant sur les listes
67f6e848a9d5adc26062800c
4 avril 2025
N° RG 24/02249 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TPUB MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/02249 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TPUB NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Karine GISTAIN-LORDAT à Me Lisa JOULIE
Saisies immobilières
65aac8f90c777d3ec8eb2474
17 janvier 2024
, avocat au barreau de LILLE - Madame [E] [H] domicilié [Adresse 5] représentée par Maître René DESPIEGHELAERE, avocat au barreau de LILLE -Société ALPHA MJ prise en la personne de Maître Emmanuel MALFAISAN
67fd508ae85d0474bddb4203
1/ Tribunal judiciaire de Lille N° RG 24/01948 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YVDC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 N° RG 24/01948 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YVDC
6871747ed395d6ba9f2aa932
1 juillet 2025
immatriculé [Immatriculation 8], appartenant à monsieur [T] [O] est entreposé et examiner ledit véhicule, en présence des parties et de leurs conseils juridiques ou techniques ou ceux-ci ayant été dûment
CTX PROTECTION SOCIALE
6610464ac9ea95b316fe40df
[4] [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Bertille BISSON, Juge Placée statuant à juge unique après avoir reçu l’accord des parties présentes dûment
J.E.X
66fede2d172da17169e96903
1 octobre 2024
[J] [I] [W] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Anne-lise BERNARDI, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE Mme [N] [K] [V] [Z] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Anne
1ère Chambre civile
671944961486831808a00baf
1ère chambre civile JUGE DE LA MISE EN ETAT [E] [K] c/ [F] [M] Médecin spécialiste en Ophtalmologie , CPAM DE LENS copies et grosses délivrées le à Me FLAJOLET à Me KAMKAR (LILLE)
68717444d395d6ba9f2aa7d2
8 juillet 2025
DIT que le consultant commis, saisi par le greffe, devra accomplir sa mission en présence des parties ou elles dûment convoquées, étant précisé que celles-ci pourront faire état de leurs observations à
670594241296b51ba2ba868f
8 octobre 2024
vérifications lui paraissant nécessaires à la solution du litige ; 3°) Examiner l’ouvrage ; 4°) Rechercher et décrire les réserves non levées, désordres et défauts d’exécution, notamment tels que listés
3ème chambre 1ère section
67081b1889f19e8c50f8d4d4
10 octobre 2024
- Les 20 et 21 août 2024, le site accessible à l’adresse <antenasports.ru> diffusait les matchs Lille c. Slavia Prague et Dynamo Kiev c.
Chambre civile 1
69655eeacdc6046d47113777
12 janvier 2026
au barreau de RENNES, avocats plaidant LA COMMUNE DE TONQUEDEC, sis 8 rue de la mairie - 22140 TONQUEDEC, représentée par son maire en exercice dûment habilité Représentant : Me Sophie GUILLON-COUDRAY
Référés expertises
6686e4d5e74459e0c7ed0b17
2 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référés expertises N° RG 24/00637 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YHQU MF/SH ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 JUILLET 2024 DEMANDEUR : M.
Page 23 sur 200