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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d21cdc6046d471f5d73

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

- SNCE Dont le siège social est sisi [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE INTERVENTION VOLONTAIRE : ABEILLE

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e4342d338c20d30f78

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[P] [T] (Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES); Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE () DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

678172576d34da2cbdcd9c7c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES PACIFICA dont le siège social est sis [Adresse 7] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne ABEILLE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65a6d7fc47251e2b2424b9b3

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

° Portalis 352J-W-B7H-C24WW N° MINUTE : JUGEMENT rendu le mardi 16 janvier 2024 DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1], représenté par son Syndic la société ABEILLE

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

6a0cb5b0cdc6046d473a71fe

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

secondaire [Localité 2] sis [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Jean-Baptiste BADO de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

69e7db92cdc6046d470fb226

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SELARL PRAXIS anciennement dénommée Société [M] [I] & ASSOCIÉS Prise en la personne de Maître [T] [M], liquidateur judiciaire de la SOCIETE MACONNERIE AUDOMAROISE, Société MIC INSURANCE COMPANY, Société ABEILLE

Source officielle
TJ

REFERE

68e583630e2901d10fa5c76c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

consorts [X] par ordonnance du 5 décembre 2023, puis à la SARL LE DUO, la SAS SOCIETE ATLANTIQUE DE TRAVAUX exerçant sous l’enseigne [Adresse 5], à la MUTUELLE DE [Localité 8] ASSURANCES et au GIE ABEILLE

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce412f554ad215992d65e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

FENAUTRIGUES, lors du délibéré PARTIES : DEMANDEURS Madame [G] [V] née le 10 Janvier 1999 à [Localité 7] demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] représentée par Maître Jean-baptiste BADO de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

66ad23acd5af8a921ecb97f4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Compagnie d’assurance SOCIÉTÉ MUTUELLE D’ASSURANCE DU BÂTIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS en sa qualité d’assureur de LIZSOL [Adresse 12] [Localité 9] Défaillante non constituée Compagnie d’assurance ABEILLE

Source officielle
TJ

Référés

6866e052d33109fd079b48a1

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ABEILLE ASSURANCE immatriculée au RCS de [Localité 15] sous le n° 306 522 665 dont le siège social est sis [Adresse 2] Tous trois représentés par Me Vincent TROIN, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

67ec314bdd062d9f810e1dc2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ABEILLE IARD SANTE, inscrite au RCS de [Localité 38] sous le numéro 306 522 665 et dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb2cacdc6046d473a38c8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

JUGEMENT MIXTE Enrôlement : N° RG 24/11661 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5PDU AFFAIRE : Mme [U] [O] (Maître Fabrice ANDRAC) C/ Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages (Maître Etienne ABEILLE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a3d342d338c20d504ba

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

ABEILLE IARD & SANTE, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e0895cdc6046d475a51bd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal non comparante La COMPAGNIE L’EQUITE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

68e55b540e2901d10fa38cfe

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 7] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/11662 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4C7N AFFAIRE : Mme [T] [Y] (Me Sandra COHEN) C/ MUTUELLE DES MOTARDS (SELARL ABEILLE

Source officielle
TJ

Chambre civile

68e7a4f8033cf481c39a32ae

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Saisi par la SA QBE EUROPE SA/NV, le juge des référés a, par ordonnance rendue le 10 avril 2024, étendu à la SA Société ABEILLE IARD et SANTE les opérations d'expertise ordonnées entre Madame [O] [L],

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e409c0681ed727f2a443b0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Portalis 352J-W-B7J-C7QIY N° MINUTE : 7/2025 JUGEMENT rendu le jeudi 02 octobre 2025 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 2], représenté par son syndic la SARL ABEILLE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

6974219fcdc6046d478012bb

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ACM IARD (la SELARL ABEILLE AVOCATS) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Mme Anna

Source officielle
TJ

Service des référés

677d7e59b032d83cfd3e77a3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ABEILLE IARD & SANTE [Adresse 3] [Localité 13] représentée par Maître Alberta SMAIL de la SELARL REIBELL ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #L290 S.C.C.V.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

671002d4fac14a1f31d9af77

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

(SELARL ABEILLE) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite BENMAMAS

Source officielle

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