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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

6686e27ee74459e0c7ecea8b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

A l’appui de ses demandes, elle indique qu’elle était atteinte d’un cancer du genou en 1996, qu’elle a été opérée et porte une prothèse.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668d7ffa53e3bdd077867651

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Madame [V] a été transportée aux urgences de l’hôpital [19] où il a été constaté que l’accident était notamment responsable d’une contusion de la hanche gauche, d’une entorse bénigne du genou gauche, d

Source officielle
TJ

Référés expertises

6865763572b7e1b6bf1d5e28

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Madame [W] a été transportée au service des urgences de l’hôpital [Localité 14], notamment pour une entorse au genou.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

65849137e41137cbf9fc854b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

imprécises, et qu'il n'est pas davantage justifié que les préjudices dont il est fait état sont liés audit accident, alors que Madame est âgée de plus de 76 ans, et qu'elle a une prothèse totale du genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

669ab10630bd4f0c3f6b7e82

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Les premières constatations médicales ont mis en évidence un hématome orbitaire droit, un traumatisme du genou droit sans lésion osseuse. L’ITT pénale était fixée à 5 jours sauf complication.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f6b708a9d5adc26061e14f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[Z] déclare des douleurs importantes du membre inférieur gauche prises en charge par le centre antidouleur ainsi que des douleurs arthrosiques du genou droit qu’il ne considère pas comme imputable à l’

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69fe4fb6cdc6046d471751af

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [I] [L] a subi le 27 novembre 2019, dans les locaux de l’Hôpital [Etablissement 1], anciennement dénommé CLINISUD, une opération destinée au changement de sa prothèse du genou

Source officielle
TJ

REFERES

68e7a505033cf481c39a3736

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

expertises & régie Me Laura AUBERY Me Samira BENHADJ Me Stéphane COHEN Me Grégory PILLIARD Me Béatrice VINDRET-CHOVEAU EXPOSE DU LITIGE Le 7 décembre 2000, Monsieur [H] [V] a subi une arthrographie au genou

Source officielle
TJ

JLD

677c41e56f491b6d26391e4d

T. Judiciaire

4 janvier 2025

4 janvier 2025

Enfin, monsieur a un kyste au genou et n’a pu voir de médecin depuis sa mise en rétention, il a juste vu des infirmières qui lui ont donné du paracétamol.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a14503bfa4c7b1df1a8432

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Il a présenté une fracture ouverte de la rotule gauche, une rupture du ligament croisé postérieur genou gauche, une fracture ouverte de la jambe droite, une fracture fermée du radius distal droit et du

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6626a8aa1329eb3db7c25178

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Il s'en est suivi une contusion du genou droit et une entorse de la cheville droite (certificat de rechute).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45021ee05e3ee32ca6b8c

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

En outre la lésion constatée par le médecin le 25 juin 2021, en l’espèce, « traumatisme membre jambe gauche, genou gauche, cheville et pied gauche » est cohérente avec les circonstances de l’accident décrites

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

696a8e17cdc6046d479179de

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

véhicule conduit par Madame [O] [C] et assuré par la compagnie AXA FRANCE IARD alors qu’il traversait la route afin de rejoindre son camion pour récupérer du matériel ; qu’il a reçu le choc au niveau des genoux

Source officielle
TJ

Service des référés

67096c8806866c0645d282cc

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

il résulte des explications de la demanderesse et des pièces versées aux débats, et notamment la lettre du Docteur [Y] du 15 avril 2024, que les interventions de pose, dépose et repose de prothèse de genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edacd2980a82f59dbc99d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Toutefois cet arrêt a fait l’objet de deux prolongations pour le même objet à savoir une arthroscopie du genou gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820c6d34da2cbdcdc97f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

du membre supérieur et a été en arrêt de travail depuis 2014 pour diverses pathologies touchant les membres supérieurs et inférieurs pour lesquels il a eu de nombreuses interventions chirurgicales (genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700cbbb8daa57c7f66e34a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il a également noté qu’en raison de séquelles d’une entorse du genou, la marche et la station debout étaient limitées.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68963eb80279fffe843317da

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A la date de consolidation et d'après le rapport d'évaluation des séquelles par le médecin conseil, il note un enraidissement de la cheville, une marche sur le bord interne du pied, un flexum du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c9f58c06bf6013c516

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

verse également aux débats un certificat du docteur [W], médecin généraliste, lequel atteste le 27 février 2023 de ce que son état de santé s'est aggravé : " Station debout, douleurs articulaires des genoux

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2946d547e419ff1ae3

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il ressort des pièces médicales produites que [T] [I] a souffert d'un traumatisme crânien avec perte de connaissance, d'un hématome an niveau de l’orbite droit, de contusions au niveau des deux genoux

Source officielle

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