CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
6686e27ee74459e0c7ecea8b
2 juillet 2024
A l’appui de ses demandes, elle indique qu’elle était atteinte d’un cancer du genou en 1996, qu’elle a été opérée et porte une prothèse.
19ème chambre civile
668d7ffa53e3bdd077867651
5 juillet 2024
Madame [V] a été transportée aux urgences de l’hôpital [19] où il a été constaté que l’accident était notamment responsable d’une contusion de la hanche gauche, d’une entorse bénigne du genou gauche, d
Référés expertises
6865763572b7e1b6bf1d5e28
1 juillet 2025
Madame [W] a été transportée au service des urgences de l’hôpital [Localité 14], notamment pour une entorse au genou.
5ème chambre 2ème section
65849137e41137cbf9fc854b
21 décembre 2023
imprécises, et qu'il n'est pas davantage justifié que les préjudices dont il est fait état sont liés audit accident, alors que Madame est âgée de plus de 76 ans, et qu'elle a une prothèse totale du genou
2ème Chambre civile
669ab10630bd4f0c3f6b7e82
16 juillet 2024
Les premières constatations médicales ont mis en évidence un hématome orbitaire droit, un traumatisme du genou droit sans lésion osseuse. L’ITT pénale était fixée à 5 jours sauf complication.
6ème CHAMBRE CIVILE
67f6b708a9d5adc26061e14f
9 avril 2025
[Z] déclare des douleurs importantes du membre inférieur gauche prises en charge par le centre antidouleur ainsi que des douleurs arthrosiques du genou droit qu’il ne considère pas comme imputable à l’
Chambre des référés
69fe4fb6cdc6046d471751af
6 janvier 2026
FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [I] [L] a subi le 27 novembre 2019, dans les locaux de l’Hôpital [Etablissement 1], anciennement dénommé CLINISUD, une opération destinée au changement de sa prothèse du genou
REFERES
68e7a505033cf481c39a3736
8 octobre 2025
expertises & régie Me Laura AUBERY Me Samira BENHADJ Me Stéphane COHEN Me Grégory PILLIARD Me Béatrice VINDRET-CHOVEAU EXPOSE DU LITIGE Le 7 décembre 2000, Monsieur [H] [V] a subi une arthrographie au genou
JLD
677c41e56f491b6d26391e4d
4 janvier 2025
Enfin, monsieur a un kyste au genou et n’a pu voir de médecin depuis sa mise en rétention, il a juste vu des infirmières qui lui ont donné du paracétamol.
Référés Cabinet 2
66a14503bfa4c7b1df1a8432
24 juillet 2024
Il a présenté une fracture ouverte de la rotule gauche, une rupture du ligament croisé postérieur genou gauche, une fracture ouverte de la jambe droite, une fracture fermée du radius distal droit et du
CTX PROTECTION SOCIALE
6626a8aa1329eb3db7c25178
19 avril 2024
Il s'en est suivi une contusion du genou droit et une entorse de la cheville droite (certificat de rechute).
66f45021ee05e3ee32ca6b8c
16 janvier 2024
En outre la lésion constatée par le médecin le 25 juin 2021, en l’espèce, « traumatisme membre jambe gauche, genou gauche, cheville et pied gauche » est cohérente avec les circonstances de l’accident décrites
REFERES 1ère Section
696a8e17cdc6046d479179de
12 janvier 2026
véhicule conduit par Madame [O] [C] et assuré par la compagnie AXA FRANCE IARD alors qu’il traversait la route afin de rejoindre son camion pour récupérer du matériel ; qu’il a reçu le choc au niveau des genoux
Service des référés
67096c8806866c0645d282cc
11 octobre 2024
il résulte des explications de la demanderesse et des pièces versées aux débats, et notamment la lettre du Docteur [Y] du 15 avril 2024, que les interventions de pose, dépose et repose de prothèse de genou
668edacd2980a82f59dbc99d
4 juillet 2024
Toutefois cet arrêt a fait l’objet de deux prolongations pour le même objet à savoir une arthroscopie du genou gauche.
6781820c6d34da2cbdcdc97f
10 janvier 2025
du membre supérieur et a été en arrêt de travail depuis 2014 pour diverses pathologies touchant les membres supérieurs et inférieurs pour lesquels il a eu de nombreuses interventions chirurgicales (genou
68700cbbb8daa57c7f66e34a
2 juillet 2025
Il a également noté qu’en raison de séquelles d’une entorse du genou, la marche et la station debout étaient limitées.
68963eb80279fffe843317da
8 juillet 2025
A la date de consolidation et d'après le rapport d'évaluation des séquelles par le médecin conseil, il note un enraidissement de la cheville, une marche sur le bord interne du pied, un flexum du genou
685482c9f58c06bf6013c516
10 avril 2025
verse également aux débats un certificat du docteur [W], médecin généraliste, lequel atteste le 27 février 2023 de ce que son état de santé s'est aggravé : " Station debout, douleurs articulaires des genoux
Référés civils
65bd3f2946d547e419ff1ae3
9 janvier 2024
Il ressort des pièces médicales produites que [T] [I] a souffert d'un traumatisme crânien avec perte de connaissance, d'un hématome an niveau de l’orbite droit, de contusions au niveau des deux genoux
Page 24 sur 44
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.