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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
677d8a08b032d83cfd3e93e0
7 janvier 2025
LEFEVRE ARCHITECTES dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX de l’AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0244 dispensée
JAF section 1 cab 2
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19 mai 2026
Monsieur [O] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Marie BRIDJI, Avocat, #D1601 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Anne-Claire SCHMITT LE GREFFIER Hamid BIAD lors des débats Marie LEFEVRE
Jaf cabinet 4
68e5718f0e2901d10fa4ccc6
6 octobre 2025
’APPEL DE [Localité 10] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales [7] JUGEMENT DE DIVORCE DU 06 OCTOBRE 2025 Rendu au nom du peuple français par : Fleur LEFEIVRE-DANGELSER
68e88bbf3ea43407b9fbcfb7
9 octobre 2025
’APPEL DE [Localité 11] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales [9] JUGEMENT DE DIVORCE DU 09 OCTOBRE 2025 Rendu au nom du peuple français par : Fleur LEFEIVRE-DANGELSER
PS ctx protection soc 3
677ecfd0b01eea4cf01a3f70
8 janvier 2025
Localité 3] DÉFENDERESSE S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Frédéric GRAS, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate assistée de Marie LEFEVRE
677ecfd4b01eea4cf01a4013
DÉFENDERESSE S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Anouk ARAGONES BENCHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate assistée de Marie LEFEVRE
677ecfd7b01eea4cf01a40e2
Localité 4] DÉFENDERESSE S.A. [5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître François YANG, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate assistée de Marie LEFEVRE
PS ctx technique
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2 mai 2024
Représentée par Madame [W] [C], munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck DOUDET, 1er Vice-président Hubert BERGER, Assesseur Matthieu SALPERWYCK, Assesseur assistés de Marie LEFEVRE
Service des référés
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11 avril 2024
Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Madame [B] [J] [K], épouse [G] [Adresse 6] [Localité 5]-EMIRATS ARABES UNIS représentée par Maître Pascaline DECHELETTE TOLOT de la SCP LEFEVRE
Chambre 01
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5 avril 2024
LINAS BOILLOT, demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Philippe LEFEVRE, avocat au barreau de LILLE et Me Loris PALUMBO Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin
6696ba2f9a603a69291142f0
3 juillet 2024
Non-représentée DÉFENDERESSE Société [5] [Adresse 2] [Localité 1] Non-représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Steeve MAIGNE, Assesseur Véronique BOUDARD, Assesseur assistés de Marie LEFEVRE
6696ba2f9a603a6929114302
DÉFENDERESSE Association [5] [Adresse 1] [Localité 2] Non-représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Steeve MAIGNE, Assesseur Véronique BOUDARD, Assesseur assistés de Marie LEFEVRE
66fd8f0638de0398b51798ce
2 octobre 2024
] Représentée par Monsieur [W] [J], muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrat Madame GOSSELIN, Assesseur Monsieur JUFFORGUES, Assesseur assistés de Marie LEFEVRE
Chambre 21
65a18c1d0ddb77892692cdf0
20 décembre 2023
cabinet MAZOYER GUIJARRO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1045 INTERVENANT VOLONTAIRE C/ CPAM DE SEINE-ET-MARNE [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Rachel LEFEBVRE
6a0e06f7cdc6046d475a36df
20 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées par LRAR aux parties le : 2 Expéditions délivrées par LS à Maître PITCHO e à Maître LEFEBVRE le : ■ PS ctx protection soc
REFERES 1ère Section
69de8569cdc6046d473c1f8c
13 avril 2026
demanderesse, par son acte introductif d’instance ; - le défendeur, le 13 février 2026, par des écritures aux termes desquelles il sollicite les plus larges délais de paiement, demande que les échéances portent
JEX
69dd4816cdc6046d47201f9d
3 avril 2026
en deniers ou quittances, provisions non déduites, en réparation des préjudices suivants : o Préjudice moral : 7 000 euros o Frais de psychothérapie : 1 760 euros - Rappelé que les sommes allouées portent
2ème Ch. Cabinet 3
670eb02f1c3411ff34529eaa
7 octobre 2024
chambre du conseil le 4 Juin 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [C] [S] [O] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Anne-sophie LEFEVRE
CTX PROTECTION SOCIALE
66352960e4b5292aaa66246a
magistrat SAS [4] C/ CPAM DU RHONE N° RG 19/01065 - N° Portalis DB2H-W-B7D-TWXS DEMANDERESSE S.A.S. [4] intervenant aux droits de la S.A.S. [2] [Adresse 1] Représentée par Maître Elsa FERLING LEFEVRE
Référés expertises
68092d34fa1497b96f2cfc72
1 avril 2025
DESOUMIS [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Philippe LEFEVRE, avocat au barreau de LILLE Mme [C] [S] Pris en sa qualité d’associée ainsi qu’en sa qualité de représentant légal de la SCI DESOUMIS
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