8] Rep/assistant : Me Benoît VERIGNON, avocat au barreau de GRASSE S.A.

Depuis il allègue des douleurs face antéro externe de la cuisse sans facteur déclenchant précis, intermittentes mais parfois prolongées sur plusieurs jours.

Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE ENTREPRISE GENERALE [Localité 2] GROSSE

de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 05 Juin 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE

COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 23/01327 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PBNW du 08 Octobre 2024 N° de minute affaire : Syndic. de copro. [6], sis [Adresse

SALEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, Débats tenus à l'audience du : 12 Septembre 2024 Date de délibéré indiquée par la Présidente: 03 Octobre 2024 DECISION: contradictoire, en 1er ressort, prononcée

Olivia PRELOT - avocat au barreau de LYON -3102, Débats tenus à l'audience du 16 Juin 2025 Notification le à : Me Olivia PRELOT - 3102, CCC Maître [W] [Z] de la SELARL VERNE [C] [Z] TETREAU - 680 Grosse

], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté Débats tenus à l'audience du 11 Décembre 2023 Notification le à : Maître Ségolène PINET (Barreau de Villefranche sur Saone), Expédition et grosse

par Maître Laurent FRANK de la SARL LAURENT FRANK AVOCAT, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 11 Décembre 2023 Notification le à : Maître Thierry BRAILLARD - 124, Expédition et grosse

demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée Débats tenus à l'audience du 11 Décembre 2023 Notification le à : Maître Ségolène PINET (Barreau de Villefranche sur Saone), Expédition et grosse

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 74D Minute n° 24/ N° RG 24/00141 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YTNC 2 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àla SELARL BENAYOUN

2025, Vu l’ordonnance d’orientation et sur mesures provisoires du 19 juin 2025 dont les dispositions relatives aux enfants communs non contraires aux présentes seront intégralement maintenues,   Prononce

MMA IARD [Adresse 4] [Localité 8] Rep/assistant : Me Florence BENSA-TROIN, avocat au barreau de GRASSE Rep/assistant : Me Constance DRUJON D’ASTROS, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE Compagnie d’assurance

C/o son syndic, Cabinet JEAN JACQUES CHAMPION [Adresse 20] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant La S.C.I.

de la carte grise, et à l'assurance du véhicule.

Expéditions le : Minute n° 25/ Grosse : JUGEMENT DU : 06 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/01486 - N° Portalis DB2Q-W-B7J-F6AM TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ANNECY Procédure accélérée au fond JUGEMENT

à Mme [E] 1 grosse à M [C] 1 ccc à Me Thuy lan DAO-BICHATON 1 ccc à Me Sylvie DERACHE-DESCAMPS [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS La juge

Grosse(s) délivrée(s) Copie(s) délivrée(s) aux avocats le 14/10/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] --------------------- MINUTE N°: 24/00111 DU : 01 Octobre 2024 DOSSIER : N° RG 20/03042

MINUTE N° 26/ AUDIENCE DU 07 Avril 2026 CHAMBRE 1 SECTION 4 AFFAIRE N° N° RG 24/00751 - N° Portalis DBZV-W-B7I-CM2Z JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [E] [P] [U] épouse [H] C/ [O] [H] Grosse

COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) 1 Grosse délivrée à Me BRAGANTI le Expédition LRAR à Mme [D] M.