Le témoignage de Mme [Q] qui n'a pas été témoin direct des faits ne peut modifier l'appréciation du tribunal en ce qu'elle rapporte que Mme [L] lui aurait dit que [I] (le directeur) parlait très fort sans

La commission de recours amiable de la [10] a rejeté le recours en relevant que l’assuré a cité, dans le questionnaire transmis par la caisse, deux témoins mais sans transmettre aucun témoignage de leur

Madame [A] entend également se prévaloir du témoignage fourni le 13 mars 2023 par son époux, Monsieur [O] [A], dont le billet d’entrée est également versé aux débats.

Par ordonnance du 4 mars 2025, le juge de la mise en état a, notamment : - rejeté la demande tendant à voir écarter des débats les témoignages produits par Mme [L] [T] née [B], - écarté les fins de non-recevoir

Pour autant,de l’étude de l’ensemble des pièces du dossier,notamment les nouvelles pièces mettant en cause le [6],les résultats de l’enquête interne et les témoignages,il ne ressort pas d’éléments factuels

La demanderesse produit, en pièce n°4, des témoignages qui ne satisfont pas à l’article 202 du code de procédure civile. Ces documents n’ont aucune valeur probatoire.

Même si le certificat médical permet d'établir l'existence d'une entorse du majeur de la main droite, aucun témoignage ne vient corroborer la réalité et les circonstances de l'accident.

Il est attesté par témoignages que ces biens sont inoccupés depuis plusieurs années et inoccupables, en raison de l’absence d’abonnements d’électricité et d’eau.

Il produit un témoignage d’un résident qui a croisé madame [I] [N] à la sortie de l’ascenseur et a jugé « qu’elle semblait plutôt sereine ».

Le témoignage de M.

fonctionne en zone C du CRA de [Localité 1], et une autre (cabine du patio) mais cette dernière n’est accessible qu’au moment des repas ou du ménage des zones de vie et il n’est pas établi que depuis ce témoignage

fonctionne en zone C du CRA de [Localité 1], et une autre (cabine du patio) mais cette dernière n’est accessible qu’au moment des repas ou du ménage des zones de vie et il n’est pas établi que depuis ce témoignage

fonctionne en zone C du CRA de [Localité 2], et une autre (cabine du patio) mais cette dernière n’est accessible qu’au moment des repas ou du ménage des zones de vie et il n’est pas établi que depuis ce témoignage

Madame [O] [D] produit les témoignages Monsieur [C] [M], de Madame [N] [S] et de Madame [P] [R] dont la CPAM des Yvelines allègue inexactement qu'elles sont fournies sans les documents pouvant attester

- le seul témoignage versé au débat a été rédigé 9 mois après les faits, alors que la déclaration de sinistre ne fait état d’aucun témoin. - il s’agit d’une attestation de complaisance.

A ce titre, la preuve de la matérialité de l'accident, qui ne peut résulter des seules allégations de la victime, peut être rapportée par tous moyens, tels que des témoignages, ou résulter de présomptions

enquête a été diligentée par la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 3], qui n’a cependant pas permis d’identifier un quelconque témoin de l’accident allégué, pas même de collecter le témoignage

dévalorisation, remise en question de l’identité professionnelle) dans l’entreprise ; L’avis de la psychologue clinicienne en date du 10 juin 2018 attestant du diagnostic et de sa chronologie ; L’existence de témoignages

Monsieur [J] [C] ne contredit pas ce témoignage autrement que par des allégations non étayées selon lesquels son ancienne compagne aurait conservé les clefs et serait revenue " à plusieurs reprises dans

Toutefois, le témoignage qu’il produit n’éclaire nullement la juridiction sur les circonstances de l’apparition de la luxation, puisque le témoin fait seulement état de la vive douleur de son collègue,