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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 5
69cd5eb0cdc6046d47c63e80
1 avril 2026
A défaut d'accord entre les parties, l'affaire a été appelée l'audience du juge des référés du 23 janvier 2025, puis renvoyée à l'audience du 3 avril 2025, date à laquelle elle a été radiée.
1ère Chambre A
668edce92980a82f59dc575b
5 juillet 2024
À l’audience d’incident du 16 mai 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 05 juillet 2024, date de la présente décision.
9ème Chambre JEX
65b1634db9f94e984650cb56
18 janvier 2024
MINUTE N° : 24/ DOSSIER N° : N° RG 23/08580 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3Y6D AFFAIRE : [W] [Z] / [N] [I] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 18 JANVIER 2024 COMPOSITION
11ème Chambre M
69d02dfdcdc6046d4707d2ae
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ÉVRY-COURCOURONNES MINUTE N° 2026/ AUDIENCE DU 02 Avril 2026 11EME CHAMBRE M AFFAIRE N° RG 24/03864 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QFSA JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [G] [D]
69d02e17cdc6046d4707d4b6
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ÉVRY-COURCOURONNES MINUTE N° 2026/ AUDIENCE DU 02 Avril 2026 11EME CHAMBRE M AFFAIRE N° RG 25/00026 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QPNT JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [K] [O]
5ème chambre 2ème section
6a173b7bcdc6046d4725ab7f
21 mai 2026
Le demandeur qui a en définitive participé à une première réunion de médiation le 12 mai dernier a sollicité la réinscription de l'affaire au rôle consécutivement à une radiation.
Chambre 1 Cabinet 1
670ecea11c3411ff345be016
15 octobre 2024
L’affaire a été enrôlée sous le numéro RG 20/04098.
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6a0f655ccdc6046d477d16bd
Par message par voie électronique en date du 8 décembre 2025 les époux [E] sollicitaient la radiation administrative de l’affaire pour mise en cause du mandataire, au motif que la société Antipolys avait
JEX cab 2
6631373a19f939ca6242e347
25 avril 2024
Le juge de l'exécution n'étant juge ni de la recevabilité ni de la validité de l'opposition, il convient de surseoir à statuer et de radier l'affaire en attendant que le tribunal de commerce de Paris se
CTX PROTECTION SOCIALE
6696a1d19a603a69290b0842
3 juillet 2024
être rendue par la cour d’appel de Saint-Denis de La Réunion, saisie d’un appel à l’encontre du jugement rendu le 31 mai 2024 par le tribunal correctionnel de Saint-Denis de La Réunion ; ORDONNE la radiation
6a1deea5cdc6046d47c19a0e
13 avril 2026
A l’issue des débats à l’audience du 12 janvier 2026, l’affaire a été mise en délibéré par mise à disposition au greffe au 16 mars 2026 puis le délibéré a été prorogé au 13 avril 2026.
PCP JTJ proxi fond
69d94cfccdc6046d47ce6487
9 avril 2026
L’affaire a été appelé à l’audience du PCP du 30 juillet 2024 et par courriel du même jour, le Conseil du SDC a sollicité la radiation de l’affaire au regard du décès de [B] [W] et de la nécessité de solliciter
JEX cab 1
68924c8f4f3b740d627a2f0c
6 janvier 2025
A l’audience du 12 février 2024, l’affaire n’étant toujours pas en état d’être jugée, elle a été radiée.
Serv. contentieux social
697ba4decdc6046d47268a2b
7 janvier 2026
L’affaire a été radiée par ordonnance du 23 janvier 2025. Par courriel du 11 mars 2025, le conseil de M. [O] [V] a demandé le rétablissement de l’affaire au rôle.
8ème chambre 3ème section
68681cbe4965b5d9df315e29
4 juillet 2025
l’affaire ou ordonne le retrait du rôle ».
SAISIES IMMOBILIERES
68f92cbede0ebe408da9fda3
3 octobre 2025
L’affaire a été retenue à l’audience du 19 septembre 2025. A l’audience de ce jour, Monsieur [O] [A] [L] et Madame [M] [Z] [H] [U] épouse [L] n’ont pas comparu.
6a15ef41cdc6046d47062272
22 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THONON LES BAINS LE JUGE DE L’EXÉCUTION ----- SAISIES IMMOBILIERES JUGEMENT DU 22 Mai 2026- N° 26/00080 N° Rôle : N° RG 25/00042 - N° Portalis DB2S-W-B7J-FFRC COMPOSITION DU
8ème chambre
678578e3aaacbea0fe684b70
13 janvier 2025
[C] à l’encontre de l’ordonnance du juge de la mise en état en date du 17 octobre 2022, - ordonné la radiation de l'instance du rôle des affaires en cours dans l'attente de la décision de la cour d’appel
2ème Chambre civile
6966ae2bcdc6046d472ed808
12 janvier 2026
;En tout état de cause : débouter les époux [V] de leurs demandes tendant à l’interruption de l’instance et à la radiation de l’affaire (et ce, dans l’hypothèse où ils maintiendraient malgré tout ces
Chambre 8/Section 1
6585dc8b638cf45b25cb5ec4
19 décembre 2023
L'affaire a été plaidée le 14 Novembre 2023, et mise en délibéré au 19 Décembre 2023.
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