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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69ced0b8cdc6046d47e7b107
2 avril 2026
2 avril 2026
Côté sud, une pergola en bois de charpente En outre, le preneur aura le libre accès aux locaux loués par un passage longeant l'ensemble immobilier, côté Est, sur toute la longueur et côté Sud, sur la
Source officielle1ère Chambre
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23 avril 2024
23 avril 2024
Aucun des arguments développés en longueur dans une confusion entretenue à dessein par la défenderesse ne permet de contredire utilement les constats faits par l’expert, étant précisé que des dires dans
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
° Portalis DBX6-W-B7G-WVDM EXPOSE DU LITIGE Faits constants : Pa acte de vente daté du 14 janvier 2021, Mme [O] [B], a vendu à M [J] [E], un bac ostréicole en bois dit " LE GAULOIS ", d’une longueur
Source officielle4ème chambre 1ère section
662bf143e266e89ef1189dcc
23 avril 2024
23 avril 2024
procès-verbal de l'expertise amiable indique que le meuble est « non réparable », cela ne ressort ni de la photographie produite par Mme [M] qui confirme la présence d'une rayure visible mais d'une longueur
Source officielle7ème chambre 1ère section
65e7714579d7e316eba79962
9 janvier 2024
9 janvier 2024
mentionne qu’il ressort “du plan annexé au règlement de copropriété de la parcelle cadastrée section D n°65 et de la disposition actuelle des lieux, le mur de 25cm d’épaisseur est mitoyen sur toute sa longueur
Source officielleExpropriations 3
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25 avril 2024
25 avril 2024
Pour chaque bâtiment, l’une des façades latérales ainsi qu’une partie des façades principales et arrières sont cerclées sur trois niveaux (des pièces d’étai métallique posées en longueur sur les façades
Source officielleLoyers commerciaux
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15 décembre 2023
15 décembre 2023
L'expert judiciaire précise que : - les locaux présentent une distribution en longueur, rendue fonctionnelle par l'ouverture sur les locaux mitoyens ; - ils ne comportent ni cuisine, ni sanitaires, ceux-ci
Source officielleChambre 1
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
ailleurs que les microfissures observées et la dégradation de l’enduit en face arrière de l’immeuble n’ont pas de rôle causal, en ce que les conséquences des infiltrations sont constatées sur toute la longueur
Source officielleChambre 5/Section 2
6708152789f19e8c50f836e3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ventilation ventouse, - La remise en état dans son état d’origine du bas du mur pignon extérieur donnant dans les marches de la cour, - La suppression du câble de fibre optique courant sur toute la longueur
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ON substitué de Me HAMOUMOU Pierre, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
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16 avril 2024
16 avril 2024
A titre subsidiaire de : - Si par impossible la présente juridiction venait à ordonner une expertise médicale sur pièces concernant la longueur des arrêts du travail de la salariée Madame [G] [W] des
Source officielle2ème Chambre Cab1
670030dcc34eb4cc857883ef
4 octobre 2024
4 octobre 2024
L’expert a retenu, au titre des séquelles, un syndrome rotulien avec limitation de flexion du genou, des difficultés à la marche, avec inégalité de longueur des membres inférieurs et rotation interne dans
Source officielleExpropriations
66353026e4b5292aaa66a611
26 avril 2024
26 avril 2024
AUTORITÉ EXPROPRIANTE ET DEMANDERESSE Représentée par Maître Jonathan AZOGUI de la SCP LONQUEUE - SAGALOVITSCH -EGLIE-RICHTERS & ASSOCIÉS (SENSEI AVOCATS), avocat au barreau de PARIS.
Source officielleExpropriations
6635302ae4b5292aaa66a645
26 avril 2024
26 avril 2024
AUTORITE EXPROPRIANTE ET DEMANDERESSE Représentée par Maître Jonathan AZOGUI de la SCP LONQUEUE - SAGALOVITSCH -EGLIE-RICHTERS & ASSOCIÉS (SENSEI AVOCATS), avocat au barreau de PARIS.
Source officielleQuatrième Chambre
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
échographie des parties molles de la jambe droite et une radiographie du tiers inférieur de ce membre réalisées par le Docteur [P] [S] ont confirmé la présence d'un corps étranger radio-opaque d’une longueur
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c8d33109fd079b2143
2 juillet 2025
2 juillet 2025
. […] que la haie est morte consécutivement aux coupes qui ont été réalisée par Monsieur [N]. [...] que le grillage a été ouvert sur une longueur d’environ 1m à 1m50.
Source officielle2ème chambre 2ème section
686c1140dd7001754d61bdee
7 juillet 2025
7 juillet 2025
G], Maître [R] [Z], commissaire de justice, a constaté la présence de fissures dans le plancher haut dans la salle d’eau, un décollement longitudinal entre le sol et la plinthe de mur sur toute la longueur
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67803dab9c3ba90f51dc7507
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il indique que le mur de clôture objet du litige délimite les parcelles Maison AE [Cadastre 3] et Champ AE [Cadastre 5] ; que le mur qui a une hauteur de 2,10 m au dessus du terrain, une longueur de 35,60
Source officielle2ème Chambre civile
686c21a0dd7001754d61f9c0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[G] ne démontre pas la raison pour laquelle il serait nécessaire qu'un expert étudie la gaine technique en faisant des vérifications sur les conduits qu'elle comporte ou son intégrité sur toute sa longueur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c28a4dd7001754d62121b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Longueur : 1m50 - Travail de la matière avec l'écumette – Gestuelle de mélange - Retrait des crasses : plus ou moins 3 louches - Implique des mouvements d'adduction du poignet, des mouvements de flexion
Source officielleJCP FOND
686c3dc7dd7001754d6255a4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
En outre, la longueur et la répétition des messsages adressés au bailleur vient corroborer ces témoignages, soulignant le comportement revendicatif, sûr de ses droits et empreint de menaces voilées.
Source officiellePage 26 sur 43