JPB (devis du 04/06/2021) a reconstitué des éléments de pans de bois dans la cage d'escalier, outre celles de l'appartement (entrée, salon).

112, boulevard d'Orléans, CS 72042, 76040 ROUEN CEDEX 1, régulièrement représenté par [Y] [J] le demandeur, d'une part et Madame [K] [D], demeurant 6, parc de l'Epte, appartement 002, étage 14, escalier

N° Portalis DB2Q-W-B7I-FYXU JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 02 Avril 2026 A l'audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de Saisies Immobilières du 02 Avril 2026 tenue par Madame ESCALLIER

destruction d’anciens locaux techniques et à la repose de centaines de tonnes de matériel avec des manutentions de charges lourdes, de nombreux kilomètres journaliers avec dénivelé important et des montées d’escalier

Service de la Publicité Foncière de Marseille volume 2025 S n° 000105, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un appartement portant le numéro 9 au 1er étage auquel on accède par l’escalier

L'OPH HABITAT 76, demeurant 5, place du Général de Gaulle, 76000 ROUEN, régulièrement représenté par Madame [Y] [F] le demandeur, d'une part et Madame [U] [V], demeurant 14, rue du LT CL Raynal, escalier

DE PARTICIPATIONS, [I], Société MIC INSURANCE COMPANY Le : 21 Mai 2026 Copie exécutoire et copie à : Me Nicolas BOIS la SELARL CDMF AVOCATS la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

76, demeurant 112, boulevard d'Orléans, CS 72042, 76040 ROUEN CEDEX 1, représenté par maître Maître BONUTTO BECAVIN le demandeur, d'une part et Madame [R] [L], demeurant 5, square Claude Monet, escalier

et de l’arrière cuisine suivant factures n°228 et 229 de l’entrepreneur MJC PEINTURE du 9 janvier 2025 à hauteur de la somme totale de 1619,90 euros, Procédé aux travaux de mise en conformité de l’escalier

En arriére de la boutique, dégagement donnant accés d`une part à l’escalier privatif qui donne accès à l’entresol, d’autre part à celui qui descend au sous-sol.

Elle conteste avoir effectué des modifications sur ces parties depuis son acquisition, le sol de la cave était déjà bétonné, l’escalier était édifié ainsi qu’un muret en parpaings - des travaux avaient

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 3.

Des mesures urgentes étaient prescrites consistant notamment à l’étaiement de l’escalier sur cour de l’immeuble, des planchers bas sur cave du local commercial et la création d’un périmètre de sécurité

Des mesures urgentes étaient prescrites consistant notamment à l’étaiement de l’escalier sur cour de l’immeuble, des planchers bas sur cave du local commercial et la création d’un périmètre de sécurité

Des mesures urgentes étaient prescrites consistant notamment à l’étaiement de l’escalier sur cour de l’immeuble, des planchers bas sur cave du local commercial et la création d’un périmètre de sécurité

de rejingot et d'étanchéité - Baies vitrées Sud. - tuiles coupes biaises irrégulières. - défaut de mise en œuvre des faitages et arêtiers - Toiture Cuisine. - défaut d'exécution et de finition de l'escalier

droit des lots 7 et 8 et la partie commune entre ces terrasses, dont l’appropriation résulte de la création d’une véranda, au bénéfice de Mme [G], - au rez-de-chaussée, le couloir allant de la cage d’escalier

15 mai 1973, l'établissement public Office public de l'habitat de [Localité 9] a donné à bail à Mme [N] [T] épouse [I] un local à usage d'habitation situé au [Adresse 3] à [Localité 9] (bâtiment C, escalier