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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f6d6aea9d5adc260624ef6

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Les blessures suivantes étaient décrites : “ luxation, entorse, foulure, hématome contusion” aux “mains, doigts poignet gauche”.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6807df3feb5d421e6c5989dd

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

4], précisant que le taux maximum qui peut être attribué est de 10% pour un traumatisme du membre supérieur gauche compliqué d'une fracture de la cupule radiale gauche associée à une subluxation du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa75a029d9e20db03ff

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

certificat médical initial établi le jour de l'accident par le Docteur [U] fait état d'une "douleur aigue du membre supérieur gauche de l'épaule gauche en descendant du camion, le bras gauche accroché à une poignet

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6683043bd7288dcb2a05e4f8

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Dans ces conditions Madame [C] [B] sollicite réparation à hauteur de 44.000 euros, soit 2.200 euros le point. Le BUREAU CENTRAL FRANCAIS offre la somme de 40.000 euros.

Source officielle
TJ

Chambre 10

68e557c80e2901d10fa35473

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

-griffures sur le plancher près de la cuisine -difficulté de fermeture du store sur les deux derniers centimètres - trace de salissure sur la plaque de propreté dans la cuisine et cache de la poignée de

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

686d6675a2273490db1090f0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

État des lieux d'entrée État des lieux de sortie Sommes sollicitées Montant retenu barillet et poignée de la porte d'entrée Bon état Poignée qui se désolidarise de l'ouvrant Remplacement 186 euros Pour

Source officielle
TJ

JAF Cab 10

69d99535cdc6046d47d3c40c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le 17 juillet 2024, le juge chargé de la surveillance du partage a rapporté au tribunal les points de désaccord subsistants, en renvoyant aux dires des parties figurant dans le PV de difficultés du notaire

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

69de8302cdc6046d473bf69b

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle précise que la forclusion biennale n'est pas encourue et renvoie sur ce point aux relevés de compte qu’elle produit.

Source officielle
TJ

TPX POI CG FOND

69de95c3cdc6046d473d3ce2

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

N° de minute : TRIBUNAL DE PROXIMITE DE POISSY TPX POI CG FOND JUGEMENT RENDU LE 13 Avril 2026 N° RG 25/01122 - N° Portalis DB22-W-B7J-TTGS DEMANDEUR : Syndic. de copro.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69df1b6ccdc6046d474715d3

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

par provision à Monsieur [D] [U] la somme de 12. 628. 831 XPF ;Dire qu’à défaut de paiement dans les 2 mois de la signification de l’ordonnance à intervenir, les intérêts légaux seront majorés de 5 points

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

6a0f74efcdc6046d477e59fe

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

chemin de Terrolles 63520 DOMAIZE non comparante, ni représentée EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Madame [X] [O] est titulaire d’un branchement d’eau sis à Billom, 7 bis rue Saint Loup, point

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6a189e95cdc6046d4748b3e9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2025, la SCI [K] a fait assigner Madame [D] [M] devant le juge des référés du tribunal judiciaire (RG n°25/384) aux fins d’étendre les opérations d’expertise confiées à Monsieur [E] [A] à l’examen des points

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

695850b275782d5f069a1056

T. Judiciaire

5 décembre 2025

5 décembre 2025

2025 N°Minute : 25/00455 AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA SDC LES SEUILS 4 C/ [Z] [H] Ordonnance notifiée le : - à AVOCAT : Me Nancy PIERRE-LOUIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

69d56efbcdc6046d477249dc

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CALAO 28 GROSSES le - la SELARL AVK ASSOCIES - Me Clémence POINAS-FREYDEFONT - la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques : - la SELARL AVK ASSOCIES - Me Clémence POINAS-FREYDEFONT

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TJ

Service des référés

68e409cf681ed727f2a4474d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

“Accès au dégagement difficile car distance entre le bouton de commande et la poignée de la porte trop importante (cf. Point conformité PMR ci-dessus)”, - 19.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67379f198b3f1e77535a6fa8

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Sur la demande d’indemnisation des travaux de reprise de fixation des meubles En l’espèce, le bon de commande prévoit la pose de différents tiroirs, étagères et portes dépourvus de poignées et fonctionnant

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TJ

Chambre 23 / Proxi référé

662a99eec8a1343b8cd5fa52

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

manœuvres, de menaces, de voies de fait ou de contrainte. » En l’espèce, si le commissaire de justice dans son constat du 1er décembre 2023 relève la présence de rayures et d’enfoncement au niveau de la poignée

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4089f19e8c50fa4131

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

sous astreinte de la défenderesse à reprendre l'ouvrage en sécurisant l'installation électrique et en procédant à sa fermeture, à finaliser l'installation de deux portes de garage en les équipant de poignées

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890386e764f07389f63d9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Il rappelle que les services de [Localité 7] Habitat ont immédiatement réagi aux réclamations de Monsieur [U] formulées en octobre 2022 en faisant remplacer la crémone et la poignée de la fenêtre de la

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TJ

7eme chambre-Proc orales

67f427f74e0040aa37360999

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Le procès-verbal de réception du 3 janvier 2023 relatif aux menuiseries intérieures mentionne des réserves portant sur les rosaces et poignées, le barillet et le clos net de la porte de service et mentionne

Source officielle

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