La SCI DEPIERRE AMELINE, citée à étude, est défaillante. La clôture de la procédure est intervenue le 7 juillet 2024.

(ALGERIE), demeurant Cité Saada - KENCHELA (ALGÉRIE) Monsieur [U] [O] né le 07 Août 1982 à BISKRA, demeurant Cité El Alia Nord - BISKRA Madame [A] [O] née le 25 Octobre 1983 à BISKRA, demeurant Cité

Régulièrement cités à personne, [W] [C] et [B] [D] ne comparaissent pas.

Suivant assignation en date du 19 décembre 2025, Mme [C] [F] a fait citer M.

Monsieur [T] [N], exerçant sous l’enseigne YBK AUTO, régulièrement cité par remise de l'acte en l'étude de l'huissier, n'a pas constitué avocat.

Le locataire ayant cessé de payer régulièrement ses loyers, malgré une précédente condamnation en date du 17 mars 2023, la Régie Immobilière de la Ville de [Localité 4] (RIVP) a fait citer Monsieur [N]

Blau ont été régulièrement cités par remise de l’acte à personne habilitée. Ils n’ont pas comparu. M. [I] [N] a été régulièrement cité par remise de l’acte à personne. Il n’a pas comparu. La S.C.I.

Par conclusions récapitulatives numéro 3 régulièrement signifiées au RPVA le 25 mars 2025, auxquelles il convient de se reporter pour un plus ample exposé des moyens et des prétentions, la SASU RESIDE

A l'issue de l'audience, il a été indiqué aux conseils des parties que la présente décision serait rendue le 31 janvier 2023, par mise à disposition au greffe.

Par acte d’huissier délivré le 22 janvier 2024, le syndicat des copropriétaires de la Résidence ART CITY, pris en la personne de son Syndic, la SAS IMMO DE FRANCE HAUTS DE FRANCE, a fait citer [R] [D]

Monsieur [K]-[W] [S] cité régulièrement devant la juridiction est comparant à l'audience de plaidoirie, Il expose ses difficultés et explique qu’un plan de surendettement a été prononcé qui prévoit des

La partie demanderesse précise qu'elle est d'accord pour l'accord de délais et mais conteste la suspension de la clause résolutoire Madame [W] [R] [O] citée régulièrement devant la juridiction saisie est

Mme [H] [I], régulièrement citée à l'étude, n'a pas constitué avocat et n'a pas comparu.

Régulièrement cité, l'acte ayant été déposé à l'étude (le commissaire de justice ayant fait état de la présence du nom de l'intéressé sur la boîte aux lettres), Monsieur [T] [L] ne s'est pas présenté à

[I], cité à étude, n'a pas comparu et le pouvoir, présenté par son épouse pour le représenter à l'audience, n'est pas signé. L'affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Bien que régulièrement cité à étude, Monsieur [U] [N] n’a pas comparu à l’audience.

Monsieur [V] cité régulièrement devant la juridiction saisie est non comparant et non représentée à l’audience de plaidoirie.

Bien que régulièrement cités, Monsieur [T] [C] et Madame [Y] [P] n’ont pas comparu.

Monsieur [O] [K] et Madame [Z] [K], respectivement cités à l’étude du commissaire de justice et par procès-verbal de recherches infructueuses, n'ont pas comparu et n'étaient pas représentés.

[P] [C] aux dépens de l’instance y compris le coût de la sommation de payer du 13 novembre 2023 ; Rappelons que la présente décision est exécutoire de droit.