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75 résultats pour « Arnaud BLANC Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PROCEDURES ORALES + JCP

68f93351de0ebe408daa8019

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

EXPOSE DU LITIGE : Par acte sous seing privé en date du 18 octobre 2019, la SCI FRAMAUCY a donné en location à Madame [C] [L] et Monsieur [G] [U] un immeuble à usage d'habitation situé au 378 avenue Arnaut

Source officielle

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TJ

Chambre Civile

68f92c55de0ebe408da9f1ef

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[N] [E] né le 08 Août 1937 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Galateia MATHIOUDAKI, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, postulant, Maître Arnaud DELOMEL, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

697e9183cdc6046d47776064

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MESNIL 8 rue Louis Armand 75015 PARIS S.A.S.

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TJ

1ère Chambre

6a10c4d6cdc6046d479db060

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La résidence dénommée “Les Cimes Blanches” qui a été construite en 2004 est classée 4 étoiles et est située dans la station de [Etablissement 1] en bas des pistes de ski.

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TJ

2ème Chambre civile

69d55a0ccdc6046d4770ba30

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

BOIS de la SELARL EFFICIA, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant/postulant INTERVENANT : Madame [J] [W] [Adresse 5] représentée par Maître Arnaud BOIS de la SELARL EFFICIA, avocats au barreau

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66200ed7f05edb385fb26fa4

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [Z] [U] Résidence de la Croix Blanche 14 Allée Félix Arnaudin 33770 SALLES comparante en personne assistée de Me Clémentine PARIER-VILLAR, avocat au barreau de BORDEAUX substitué

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TJ

Juge des libertés

6a149632cdc6046d47e8a238

T. Judiciaire

25 mai 2026

25 mai 2026

relevant pas de l’administration pénitentiaire de la personne désignée dans la requête visée ci-dessous , pour une période de vingt six jours ; Vu l’ordonnance en date du 25 avril 2026 n°26/598 de Arnaud

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TJ

9ème chambre 2ème section

65c3d9cbc432ce7d11a6fdb8

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

, et a acquis 60.000 actions, pour un montant de 60.000 euros, de la SCA Club Deal Herbes Blanches.

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TJ

Chambre des référés

698179a2cdc6046d47b433c7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SANI THERMIC dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Arnaud GINOUX de la SCP HADENGUE et Associés, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0873 S.A.S.

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TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6722a90d3f64f312698b89c2

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

MMA IARD, prise en sa qualité d’assureur des Etablissements [C] [B], dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentées par Maître Blanche SZTUREMSKI

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TJ

1re chambre civile

66902509766d1156dbbef503

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

suivant a été rendu par mise à disposition au greffe, après prorogation de la date indiquée à l’issue du délibéré ; ENTRE : DEMANDEURS : Madame [M] [W] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Arnaud

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TJ

Chambre des référés

68f1214a88dcb0e97e8bd1d2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SMA COURTAGE 8 rue Louis Armand 75015 PARIS Rep/assistant : Maître Guillaume jean hyppo DE GERY de la SELARL GERY-SCHAEPMAN, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.

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TJ

6ème chambre 1ère section

69de9050cdc6046d473cde8a

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

ARCHITECTES FRANÇAIS en qualité d’assureur de FRANC 189 boulevard MALESHERBES 75017 PARIS défaillant, non constituée SMABTP en qualité d’assureur de COLAS IDF, SOCAUBT, FACE IDF et STRUDAL 8 rue Louis ARMAND

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf505289c7662ca325ff

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

GAN ASSURANCES, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET

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TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69ceee67cdc6046d47ea128a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentées par Maître Alexandre GASSE de la SCP GASSE CARNEL GASSE, avocat plaidant au barreau de NANCY et par Maître Arnaud

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

6a0f78fbcdc6046d477eaf64

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CAISSE DE [Localité 1] AGRICOLE ALSACE-VOSGES, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Arnaud VAUTHIER de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE

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TJ

Chambre 1 Cabinet 2

66ff0281172da17169ecf9c0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BRIOTET FERMETURES, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD

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TJ

Section des Référés

67802aae9c3ba90f51dc41cd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MEAUX, vestiaire : 97 CABINET MINNE, S.A.R.L.U identifiée au RCS de NANTERRE sous le n° 503 908 691, dont le siège social est sis 110 avenue Aristide Briand - 92120 MONTROUGE représentée par Me Arnaud

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194ce6d34da2cbdcdf950

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[V] [T], en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678194d06d34da2cbdcdf99f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

VIVEST, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD VAUTHIER ET MARINE

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