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74 résultats pour « Barcella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 3ème section

67ed8126da9e15c5131fb5be

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

ERA ENERGIE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Alexandre BARBELANE de la SELEURL BFB Avocats, avocats au barreau de vestiaire #G0169 S.A.S.

Source officielle

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TJ

9ème chambre 2ème section

686d62b2a2273490db107ec6

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dans les arrêts [R] c/ BARCLAYS BANK PLC, C-375/13 et LOBER c/BARCLAYS, C304/17 de la CJUE cités par le demandeur, seules les circonstances particulières de l'affaire, à savoir que le demandeur recherchait

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68152bff81a9051a41bd2a29

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

CLERMONT-FERRAND) Comparant, concluant, plaidant par Me Emilie RADIGON de la SCP TERRIOU RADIGON FURLANINI, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND, CONTRE Monsieur [H] [O] né le 29 juillet 1955 à BARCELONE

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 7

670edf0c1c3411ff3460bafc

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DEMANDERESSE Société MAMMAFIORE INERNATIONAL 2016 SL. société à responsabilité limitée de droit espagnol, RCS BARCELONE 485 690, ayant pour numéro d’identification fiscale espagnole B66764762, représentée

Source officielle
TJ

Juge des libertés

668ed0062980a82f59d98c80

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

droit d'asile modifié par la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Caroline CHARPENTIER, Vice-Président, Juge des Libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Andréa BARCELO

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

6a0ccfcccdc6046d473c6b39

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

du code civil EPOUX DEMANDEUR Madame [E] [Q] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 2] (MAROC) Domiciliée : CCAS [Localité 1] - [Adresse 1] Ayant constitué pour avocat Me Geïsa DE BARCELLOS

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

65c3d9eac432ce7d11a70105

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

légal [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Georges MEYER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1143 DÉFENDEUR Monsieur [I] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Maître Alexandre BARBELANE

Source officielle
TJ

TPRX LONS FOND

6a10a54ccdc6046d479b3fea

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il ajoute que la végétation incontrôlée rend la surface inexploitable et endommage les clôtures et barbelés, que les ballots non ramassés sont en décomposition sur le terrain et entrainent une pollution

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65a191fd0ddb77892695c3fc

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

représenté par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1811 DÉFENDEUR Monsieur [O] [R] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Alexandre BARBELANE

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

669ab36030bd4f0c3f6bcb4e

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

qualité audit siège, représentée par Maître Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant La SA MILLEIS BANQUE, venant aux droits de la SA BARCLAYS

Source officielle
TJ

Chambre 4- Ctx général

69cc1985cdc6046d47a77451

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CENT RE FRANCE, [Adresse 2] DEMANDERESSE représentée par la SELAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocats du barreau de Bordeaux, substituée à l’audience par Me BARBERA-GERAL

Source officielle
TJ

Service des référés

6622b68cc91e3bdd7a88d9d2

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

LESTAN N1 [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Maître Alexandre BARBELANE de la SELARL BFB Avocats, avocats au barreau de PARIS - #G0169 DÉBATS A l’audience du 21 Mars 2024, tenue publiquement

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6879403964dcbd881bec52c5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [F] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [Z] [M] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Maître Alexandre BARBELANE

Source officielle
TJ

Juge des libertés

668d7ec553e3bdd077866e5f

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

droit d'asile modifié par la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Caroline CHARPENTIER, Vice-Président, Juge des Libertés et de la détention au Tribunal Judiciaire de Marseille, assisté de Andréa BARCELO

Source officielle
TJ

Service des référés

662bf0fde266e89ef1189629

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

DEMANDEURS Monsieur [R] [V] [U] [Adresse 4] [Localité 3] Madame [C] [F] [Adresse 4] [Localité 3] représentés par Maître Sophie BARCELLA de la SELEURL 3ème Acte Société d’avocats, avocats au barreau

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TJ

CHAMBRE REFERES

69e27d28cdc6046d479c26bf

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

sis [Adresse 5] et [Adresse 6] - Recueillir des parties tous éléments ou déclaration utile ; - Entendre les époux [N] , ainsi que tout tiers si nécessaire ; - Répondre aux questions suivantes : le barcecue

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66fc3d902416523b9959b92d

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

PARC DE FROMONT [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alexandre BARBELANE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0169 COMPOSITION DU TRIBUNAL Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente Julie MASMONTEIL

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6684455a8bcff606d9c53c16

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0056 DÉFENDEURS Monsieur [E] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [L] [Z] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Maître Alexandre BARBELANE

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TJ

Référés

69cd8be2cdc6046d47c9fb69

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

exécutoire délivrée à : - Me Laurent IVALDI CCC Expertises Le : 01 Avril 2026 PARTIES : DEMANDEUR [V] [U] [G] né le 26 Novembre 1951 à CAMPILE (20290), de nationalité française, demeurant BARCHETTA

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TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6633d549c0d3e3fe99d14b0a

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2017/007225 du 11/04/2017 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BORDEAUX) DEFENDEURS : Monsieur [S] [R] né le 03 Juin 1955 à BARCELONE

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