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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950b8de0ebe408dac8177

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Au bout de 30 secondes de cuisson, on doit obligatoirement soulever la panière au-dessus du niveau d'huile pour pouvoir la secouer.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668ed17b2980a82f59d992a9

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

En outre, elle indique que la distribution des lieux a été modifiée sans autorisation, la cuisine ayant été transformée en chambre et la salle à manger en cuisine.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

677ecfcfb01eea4cf01a3f5f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

A ce moment précis, l’huile s’est enflammée et le feu a commencé à se généraliser à la cuisine ».

Source officielle
TJ

Chambre 10

670eaf011c3411ff345287a8

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

la chambre n°1 et des toilettes sont sales ; les caches de la VMC de la cuisine, des toilettes et de la salle de bain n’ont pas été nettoyés ; la cuvette des toilettes est entartée et sale.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

6a0ca80ccdc6046d47397c73

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

et une cave et au premier étage : six chambres, cuisine et dépendances et une pierre de fontaine de style XVème siècle.

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fdcc8a1343b8cd62657

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Au soutien de sa demande, la société FM - LA BONNE CHAISE ne verse aux débats aucun élément relatif à la configuration actuelle des battants de la porte de la cuisine.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686804594965b5d9df2a3759

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il n’est pas contesté par la SAS D-OCÉAN qu’elle exploite cette terrasse aux fins de restauration et de cuisine (food-truck) en front de mer.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6866cb5ad33109fd079acee9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Plats cuisinés à emporter », et que sont également autorisées des activités complémentaires de « -Vente d'objets de décorations et ustensiles de cuisine, de biscuits, confitures, sucreries, de préparations

Source officielle
TJ

JCP

668d7c6b53e3bdd07785bec7

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[B] sollicite la somme de 950 euros pour la fixation du plan de travail, le ponçage et l'application de deux couches de traitement incolore et la fixation de portes des meubles de cuisine.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

6a0e0111cdc6046d4759c5d8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

au sous-sol, était nécessairement qu'aucune cuisine ne devait être maintenue dans le sous-sol.

Source officielle
TJ

REFERES

69d5811dcdc6046d4773c7b5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[K] [U], la SARL CHINON CUISINES, exerçant sous le nom commercial VENETA CUCINE et M. [L] [S], de procéder à la reprise des désordres allégués.

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42f1f06e1567cdd9ed14

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

du volume d’air dans le local cuisine.

Source officielle
TJ

JCP

69c5ad46cdc6046d4716eec3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

, du séjour et des deux chambres ainsi que la grille d’aération de la cuisine sont en « bon état » et si la présence de coton est constatée au niveau de la ventilation de la cuisine, aucune trace de moisissure

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

697bf153cdc6046d472e4a63

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

LOGEMENT Installation électriqueConducteurs non protégés mécaniquement garage / séjour / chambre 1 / salle d’eau Matériel vétuste – wc (douille métallique) Installation gazAbsence sortie d’air – cuisson

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

6a1607cecdc6046d4707ecd3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

qui a été établi contradictoirement le 15 mars 2025, soit après 1 an et 10 mois d’occupation du logement, fait mention : - d’un clé manquante (porte SAS) - d’éclats sur les portes des placards de la cuisine

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0154b74e929a9d8fa39f7

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

cuisson ; - la pose d'un sanitaire de cuisine ; - la pose d'un carrelage sur le sol de la cuisine ; - les travaux d'électricité ; - la rénovation complète de la salle de bain.

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6712a1606a642c49b87132e0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[E] [R], Le 16 août 2020, un état des lieux d’entrée est établi contradictoirement : état neuf général des pièces et des équipements sanitaires et des éléments de la cuisine, Le 29 mars 2024, M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6801431870f05fda0a95525d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

, WC et salle de bains) et dégradés (manivelle de volet cassée, absence de la barre de tenue de la douchette et absence de douchette, mitigeur de la cuisine branlant ne fonctionnant pas, fenêtre de cuisine

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfb833b2bc65ea73479e

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

du restaurant, le tout sous astreinte de 1000 euros par jour, l'astreinte commençant à courir à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, - Ordonner l'arrêt de l'exploitation de la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

69e7c42ecdc6046d470e0a69

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

suppression du délai de deux mois suivant le commandement de quitter les lieux, tel que prévu par l’article L.421-2 du code des procédures civiles d’exécution, en raison de l’atelier clandestin de cuisine

Source officielle

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