CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
68f950b8de0ebe408dac8177
6 octobre 2025
Au bout de 30 secondes de cuisson, on doit obligatoirement soulever la panière au-dessus du niveau d'huile pour pouvoir la secouer.
PCP JCP fond
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9 juillet 2024
En outre, elle indique que la distribution des lieux a été modifiée sans autorisation, la cuisine ayant été transformée en chambre et la salle à manger en cuisine.
4ème chambre 1ère section
677ecfcfb01eea4cf01a3f5f
7 janvier 2025
A ce moment précis, l’huile s’est enflammée et le feu a commencé à se généraliser à la cuisine ».
Chambre 10
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15 octobre 2024
la chambre n°1 et des toilettes sont sales ; les caches de la VMC de la cuisine, des toilettes et de la salle de bain n’ont pas été nettoyés ; la cuvette des toilettes est entartée et sale.
CH GENERALISTE A
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19 mai 2026
et une cave et au premier étage : six chambres, cuisine et dépendances et une pierre de fontaine de style XVème siècle.
Service des référés
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24 avril 2024
Au soutien de sa demande, la société FM - LA BONNE CHAISE ne verse aux débats aucun élément relatif à la configuration actuelle des battants de la porte de la cuisine.
1ère Chambre
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4 juillet 2025
Il n’est pas contesté par la SAS D-OCÉAN qu’elle exploite cette terrasse aux fins de restauration et de cuisine (food-truck) en front de mer.
18° chambre 2ème section
6866cb5ad33109fd079acee9
3 juillet 2025
Plats cuisinés à emporter », et que sont également autorisées des activités complémentaires de « -Vente d'objets de décorations et ustensiles de cuisine, de biscuits, confitures, sucreries, de préparations
JCP
668d7c6b53e3bdd07785bec7
8 juillet 2024
[B] sollicite la somme de 950 euros pour la fixation du plan de travail, le ponçage et l'application de deux couches de traitement incolore et la fixation de portes des meubles de cuisine.
18° chambre 3ème section
6a0e0111cdc6046d4759c5d8
20 mai 2026
au sous-sol, était nécessairement qu'aucune cuisine ne devait être maintenue dans le sous-sol.
REFERES
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7 avril 2026
[K] [U], la SARL CHINON CUISINES, exerçant sous le nom commercial VENETA CUCINE et M. [L] [S], de procéder à la reprise des désordres allégués.
Chambre 28 / Proxi fond
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29 avril 2024
du volume d’air dans le local cuisine.
69c5ad46cdc6046d4716eec3
13 janvier 2026
, du séjour et des deux chambres ainsi que la grille d’aération de la cuisine sont en « bon état » et si la présence de coton est constatée au niveau de la ventilation de la cuisine, aucune trace de moisissure
CALAIS JCP
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8 janvier 2026
LOGEMENT Installation électriqueConducteurs non protégés mécaniquement garage / séjour / chambre 1 / salle d’eau Matériel vétuste – wc (douille métallique) Installation gazAbsence sortie d’air – cuisson
CH4 JCP FOND
6a1607cecdc6046d4707ecd3
26 mai 2026
qui a été établi contradictoirement le 15 mars 2025, soit après 1 an et 10 mois d’occupation du logement, fait mention : - d’un clé manquante (porte SAS) - d’éclats sur les portes des placards de la cuisine
6ème chambre 2ème section
68e0154b74e929a9d8fa39f7
3 octobre 2025
cuisson ; - la pose d'un sanitaire de cuisine ; - la pose d'un carrelage sur le sol de la cuisine ; - les travaux d'électricité ; - la rénovation complète de la salle de bain.
Chambre 29 / Proxi fond
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8 octobre 2024
[E] [R], Le 16 août 2020, un état des lieux d’entrée est établi contradictoirement : état neuf général des pièces et des équipements sanitaires et des éléments de la cuisine, Le 29 mars 2024, M.
PPP Contentieux général
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8 avril 2025
, WC et salle de bains) et dégradés (manivelle de volet cassée, absence de la barre de tenue de la douchette et absence de douchette, mitigeur de la cuisine branlant ne fonctionnant pas, fenêtre de cuisine
67d1dfb833b2bc65ea73479e
10 janvier 2024
du restaurant, le tout sous astreinte de 1000 euros par jour, l'astreinte commençant à courir à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, - Ordonner l'arrêt de l'exploitation de la cuisine
PCP JCP référé
69e7c42ecdc6046d470e0a69
8 avril 2026
suppression du délai de deux mois suivant le commandement de quitter les lieux, tel que prévu par l’article L.421-2 du code des procédures civiles d’exécution, en raison de l’atelier clandestin de cuisine
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