CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

57 résultats pour « Dortu »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge des libertés

697bc74fcdc6046d472b42e1

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Sur le déroulementde sa rétention, c’est le plus jeune du centre, il se fait harcelé, on lui jette de l’eau quand il dort, on le terrorise, il y a une atteinte à la dignité dans ce contexte.

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent

Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

04/05/2026

Voir →

Modifications diverses

DORTU, Alois, Lucien, Célestin, DORTU

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

23/09/2025

Voir →

Créations

DORTU, Guillaume, Louis, Lucien

SIREN 852957224Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

20/03/2025

Voir →

Créations

DORTU, Alois, Lucien, Célestin

SIREN 931143291Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

23/07/2024

Voir →

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d82acdc6046d47684b09

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle a été une ou deux fois faire du shoping avec sa fille mais cela s’est fini par un malaise ; alors elle ne s’y risque plus. 4) Les nuits : Madame dort très mal et est donc très fatiguée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a835eb387f553b9e83e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il explique qu'il dort sur le canapé car il ne peut pas dormir plus de quatre heures par nuit à cause de ses douleurs, et qu'il va chez le kinésithérapeute très régulièrement.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d93fc432ce7d11a6c94a

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de l'immeuble subissent des tapages continus de la part de ce dernier, qu'il met de la musique à haut volume sonore, que les services de police sont intervenus à plusieurs reprises, qu'elle-même ne dort

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi référé

668c2897894f7f4d2e08d43a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Monsieur [Y] [I], assisté de son avocat, a sollicité le bénéfice de son acte introductif d’instance et précise qu’il dort dehors depuis que les travaux au sein de son immeuble ont débuté.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6788279bc21c0e53e790d491

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ils ajoutent qu’à partir de 16h30 jusqu’au lendemain matin, il déambule, il ne dort pas, il peut allumer le gaz, se sauve et qu’ il faut être deux pour le surveiller.

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

686d6516a2273490db108c54

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

patient présentait lors de sa prise en charge les troubles suivants : contact facile et désinhibé, discours logorrhéique, rupture de traitement et de suivi depuis plusieurs mois, dispersé, accéléré, ne dort

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8a9a603a692911c703

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

bains, aux toilettes ou dans son jardinIl lui est impossible d’entendre une sonnette d’alarme (incendie), un réveil lorsqu’elle dortIl lui est impossible d’entendre son petit-fils appeler si celui-ci dort

Source officielle
TJ

Service des référés

670426918d5cd4a875912799

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

fauteuil douche, - la terrasse n'est pas accessible, - elle ne peut pas ouvrir seule la porte de l'immeuble, - aucune des chambres n'est assez grande pour mettre un lit médicalisé deux places, son mari dort

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892bde164153e3cd1db14b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Madame [E] [X] affirme que Monsieur [R] [X] aurait seulement passé quelques jours chez elle fin 2018 début 2019, habite aux Condamine 3 à Cavaillon, ne vient depuis que pour voir les enfants mais ne dort

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e281e74459e0c7eceb53

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

A noter, passe toute la journée dans la rue, dort dans un box, en situation précaire. Ce jour après ablation de cérumen oreille gauche, perforations larges bilatérales centrales propres et sèches.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a815eb387f553b9e7da

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il explique qu'il dort sur le canapé car il ne peut pas dormir plus de quatre heures par nuit à cause de ses douleurs, et qu'il va chez le kinésithérapeute très régulièrement.

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9b9c432ce7d11a6fae1

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Les parties me déclarent unanimement que cette trace de coup a été causée par l'intervention du doreur. Je note que la dorure du miroir n'est pas achevée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69842c16cdc6046d47f899c3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Lorsqu’on est fatigué on dort lorsqu’on est salarié » puis à 00H57 « quelle déception en tout état de cause, l’équipe sera réunie lundi et je prendrai de fortes décisions.

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef641cdc6046d47eaab96

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il indique que sans en négliger l'importance elles traduisent l'inquiétude d'une mère pour son fils mais il rappelle que l'enfant mange et dort bien, il ne parle plus de cet épisode et ne parait pas gêné

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d7b01eea4cf01a58fe

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Mme alterne les hébergements précaires, appelle le 115 sans résultat, et dort parfois dans sa voiture » est datée du 22 septembre 2023 et ne correspond plus à la situation actuelle de l’épouse.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0c9fd6229a4e589baea

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il ne mange plus, ne dort plus et tousse énormément, le moindre petit effort l’essouffle […]. J’ai également remarqué qu’il y avait quelques gouttes de sang dans ses urines […].

Source officielle