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86 résultats pour « Fuselier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

68e5781f0e2901d10fa52c56

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il menace d'utiliser son fusil-mitrailleur. Il est opposé aux soins.

Source officielle

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TJ

PRPC JIVAT

662a9fdcc8a1343b8cd62644

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

EXPOSE DU LITIGE Le 8 janvier 2015, Madame [S] [B], agent de police municipale en fonction à [Localité 33] et âgée de 26 ans, était prise pour cible par des tirs de fusil d’assaut.

Source officielle
TJ

JLD

67f42dd14e0040aa37361cd3

T. Judiciaire

6 avril 2025

6 avril 2025

J’ai pris une balle de fusil à pompes donc je ne peux plus travailler; J’ai eu une greffe d’os.

Source officielle
TJ

1/3 Proc collectives

65aec0f954a01215df7794a6

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Chauffage central au fuel. Eau, électricité. Assainissement individuel de type fosse septique.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6978c9d5cdc6046d47df31eb

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il est également précisé que le bien est équipé d’une chaudière au fuel qui demeure inutilisable.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

686c113add7001754d61bd26

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ainsi que suit : " Malheureusement après la pose d'un anhydride, maladroitement suggéré par son confrère titulaire du cabinet, les effets indésirables de ce médicament se sont manifestés à savoir " une fusée

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67ec59d1dd062d9f810e9c98

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ce remplacement serait rendu nécessaire par l’usure des équipements causée par la mauvaise qualité de l’eau servie par le SIVEER, de sorte que la demande ne peut être admise.Sur la surconsommation de fuel

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd6273cdc6046d47222b6d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

L'article précise qu'ont été saisis " un peu plus de 2 kilos d'héroïne, deux téléphones, 8000.00 euros, un flash-ball, réplique d'un fusil à pompe, un fusil à gaz, deux machettes, deux gazeuses et deux

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

66b0ff8edf1f5828382d389e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

sollicité l’octroi de délais de paiement et la suspension des effets de la clause résolutoire, expliquant avoir arrêté de payer son loyer en raison de ses conditions de vie dans le quartier de bras fusil

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a0e336bcdc6046d475db0a6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

plaignant du comportement de Monsieur [R] qui urine depuis son balcon, lui crache dessus, l’insulte, se balade avec un couteau à la main dans les couloirs de la résidence en disant qu’il veut acheter un fusil

Source officielle
TJ

Référés

686431210bb2f8a66ca6294a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il est également prévu que le locataire assure la charge des frais en lien avec l’électricité, le fuel, le gaz, outre qu’il rembourse au bailleur : la taxe sur les ordures ménagères, la taxe de balayage

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deedb26af9fd1f80974eab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

du Code de procédure civile, […] DÉBOUTER Madame [W] [K] de sa demande de communication portant sur « l’ensemble des factures réglées à partir du compte de l’indivision et notamment la factures de fuel

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67f6bbc9a9d5adc26061f189

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

précisément la prise en charge par le preneur de charges locatives et de réparations, que les locaux sont munis de compteurs divisionnaires, que les abonnements concernant les consommations d’eau et de fuel

Source officielle
TJ

Expropriations

66fee0c3172da17169e9acc1

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Sous-sol: accès par un escalier : à gauche 1 garage en L (pour 3 voitures) à usage de pièce de stockageà droite une grande pièce buanderie, atelier de couture, chauffage fuel, cave à vin avec une petite

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

658b22bf2c4a0d96dcd773d8

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

poste de travail consistait en un “travail en feux continus pendant 36 ans”, qu’il a “effectué des interventions sur les installations de refroidissement, injection de charbon pulvérisé (avant cela fuel

Source officielle
TJ

Section des Référés

67802aad9c3ba90f51dc41a4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

PRO FORCE, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 817 836 620, dont le siège social est sis 1, rue des Fusillés - 94270 LE KREMLIN BICETRE représentée par Me Norbert GRADSZTEJN, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d829c7cdc6046d47b2ee20

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

posé dans les deux pigeonniers Au titre du lot "Plomberie - Chauffage - Ventilation" :4) Sensation de soufflerie dans les tuyaux et dans les radiateurs 5) Dysfonctionnement de la jauge de la cuve à fuel

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

6a0e00f9cdc6046d4759c43b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

une liste exhaustive de toutes les catégories de charges supportées par le Preneur, étant précisé que le Preneur s'engage à souscrire tous les abonnements liés à l'eau, électricité, téléphone, gaz, fuel

Source officielle
TJ

Section des Référés

66e8806aa1d53480155358c1

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

PACS AUTOMATISME immatriculée au RCS de MELUN sous le numéro 382 856 367 dont le siège social est sis ZAC DU PRE FUSE rue du Pré Fusé - 77340 PONTAULT-COMBAULT non représentée S. A. R. L.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

696566e8cdc6046d4711d04f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La fondation du mur passe au-dessus d’une cave à fuel qui a été désaffectée et remplie de sable.

Source officielle