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132 résultats pour « Maxime AUNOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

TJ

Référés

Société TOLLTICKETSc/S.A

6866dcced33109fd079b3f8a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SAPN SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS NORMANDIE DEMANDERESSE Société TOLLTICKETS [Adresse 6] [Localité 3] (ALLEMAGNE) représentée par Maître Maxime CESSIEUX de l’AARPI ACTE V AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

689b84b540cd0f0b3d002e9b

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

d’urbanisme est défaillie en raison de la non-obtention des autorisations dans les délais.

Source officielle
TJ

JLD

69d03795cdc6046d47088b15

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION Appel des causes le 03 Avril 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/01306 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76RJN Nous, SENECHAL Maxime

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9136e9a46d1f5a765f01

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

BANQUE PALATINE – GROUPE BPCE N° 25/ Du 13 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 23/00070 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OTRM Grosse délivrée à Me Gilles BROCA la SELARL MAXIME ROUILLOT

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

66901cdaaf84b0bef080aceb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il expose alterner entre des missions d'intérim et de l'auto-entreprenariat mais avoir une promesse d'embauche pour le mois de septembre 2024.

Source officielle
TJ

Référé

66ff0732172da17169ed80fd

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

RG 24/00359 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KP4D Maître Guillaume MERLAND de la SCP AARPI MB AVOCATS Me Florent ESCOFFIER Maître Stéphane GOUIN de la SCP LOBIER & ASSOCIES Maître Denis BERTRAND de la SCP MAXIME

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6786b41fdf5b5c7d10ca47dd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

BNP PARIBAS 16 boulevard des Italiens 75009 PARIS 09 représentée par Maître Maxime GRAVELLIER de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX, Me Marco FRISCIA,

Source officielle
TJ

Référé

69d9829dcdc6046d47d287eb

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[F] et la SAS Vitrage Auto Piera n'ont pas constitué avocat ; il convient ainsi de statuer par ordonnance réputée contradictoire.

Source officielle
TJ

Ch3 Cab3 Surendettement

69849ba0cdc6046d470717ef

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, juge des contentieux de la protection Greffier : Keyura LEBORGNE PARTIE DEMANDERESSE [32] réf : L / 2003497 Service Contentieux [Adresse 13] [Adresse 24] [Localité 15] représentée par Maître Maxime

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

686449070bb2f8a66ca66fc8

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SPÉCIALISÉ DE LA SARTHE dont le siège social est sis- [Adresse 4] Représenté par Maître Jean-Yves BENOIST membre de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocat associé au barreau du MANS, substitué par Maître Maxime

Source officielle
TJ

JLD

69d0379dcdc6046d47088bc0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

STATUANT SUR UNE DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION Appel des causes le 03 Avril 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/01308 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76RJP Nous, SENECHAL Maxime

Source officielle
TJ

Chambre 1

69cad08fcdc6046d478bf839

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le 8 juillet 2022, dans la matinée, le requérant a été informé par le Garage, MAXIME AUTOMOBILES que le véhicule venait de tomber en panne, sur la route entre, [Localité 5] et, [Localité 6], lors de l’

Source officielle
TJ

Jex

68e41a21681ed727f2a51e61

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT JUGEMENT : [V] / [B] N° RG 25/02914 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QVR4 N° 25/333 Du 06 Octobre 2025 Grosse délivrée Me Eleonora MASCOLO Me Maxime

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a15694bfa4c7b1df1cbb6b

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

COACH PERFECTION STUDIO Grosse délivrée à Me Astrid GALY DE GARBAIL Expédition délivrée à Me Maxime ROUILLOT S.A.S.U.

Source officielle
TJ

JLD

69d0379bcdc6046d47088b75

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

STATUANT SUR UNE DEMANDE DE PROLONGATION DE RETENTION Appel des causes le 03 Avril 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/01307 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76RJO Nous, SENECHAL Maxime

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde17cdc6046d473da42b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître LEFEBVRE substituant Maître Pauline DROUAULT, avocat postulant au barreau de LORIENT et ayant comme avocat plaidant Maître Maxime

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69d7f3fdcdc6046d47aeb064

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SIMONNET de la SELEURL MAXIME SIMONNET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0372 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fd6c8a1343b8cd62599

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

MJ EST (anciennement dénomée MJM [Y] & ASSOCIES) prise en la personne de Me [T] [Y] et Me [W] [R], en qualité de mandataire judiciaire de la société MAXI TOYS - Intervenante forcée [Adresse 8] [Adresse

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TJ

Surendettement

69d04339cdc6046d4709917f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Jugement du 03 Avril 2026 N° RG 24/00253 - N° Portalis DBZE-W-B7I-JJC5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY SURENDETTEMENT Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2026 par Maxime

Source officielle
TJ

Pôle social

677ecc49b01eea4cf01a3247

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

représentée par Me Guillaume ROLAND, avocat au barreau de PARIS substitué par Me JUILLET DEFENDERESSE : [8] DEPARTEMENT CONTENTIEUX AMIABLES ET JUDICIAIRES [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Maxime

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