Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
679a9175e9a46d1f5a76606e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Sport Loisirs des Vallées, Association Tir Club des Vallées MINUTE N°25/29 Du 14 Janvier 2025 2ème Chambre civile N° RG 21/04786 - N° Portalis DBWR-W-B7F-N45T Grosse délivrée
Source officielleChambre 1 Référés
686d5d14a2273490db1068f3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
CLUB DE [Localité 9] à payer à la Commune d’[Localité 6] une somme de 2 000 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile, ainsi qu’aux entiers dépens.
Source officielle1ère Chambre
67082c9989f19e8c50fa728c
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[I] [P] persiste, par son comportement et celui des membres de sa famille dont il a la responsabilité, dans son refus de se plier aux règles du Club : - Abandon qualification Championnat du Club à cause
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
65b16385b9f94e984650cca4
23 janvier 2024
23 janvier 2024
recours: N° RG 20/00774 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XLAV AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA TSA-30136 69833 SAINT-PRIEST CEDEX 9 représentée par Madame [F] c/ DEFENDERESSE Association RUGBY CLUB
Source officielle2ème Chambre
6865968c72b7e1b6bf1e06ec
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Juger que les sociétés CREDIT LYONNAIS et 3S MONEY CLUB LIMITED sont responsables des préjudices subis par Madame [D].
Source officielle4ème chambre 1ère section
65c3d9e4c432ce7d11a70064
30 janvier 2024
30 janvier 2024
REPAS A FAIRE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Frédéric JEANGIRARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0967 DEFENDERESSE Association LE CLUB DE LA CHASSE ET DE LA NATURE [Adresse
Source officielleService des référés
65a0408bea2f9efae430ea13
10 janvier 2024
10 janvier 2024
] HABITAT-OPH [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Claire-marie DUBOIS-SPAENLE de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0498 DEFENDERESSE Association FRANCE BUDO-CLUB
Source officielle2ème Chambre
67eee3fab848dd6814c6254b
3 avril 2025
3 avril 2025
En l’espèce, il est constant que Mme [F] [B] a signé le contrat la liant à la société Royal Islander Club sur l’île de [Localité 8].
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9d9c432ce7d11a6ff3b
30 janvier 2024
30 janvier 2024
rendue le 30 Janvier 2024 DEMANDERESSES La Société Immobilière du [Adresse 2] (ci-après, la “SIRS”), SA, prise en la personne de son représentant legal [Adresse 2] [Localité 7] Association Racing Club
Source officiellePCP JCP référé
66197c101b7735881a7c16a1
12 avril 2024
12 avril 2024
L’indivision [R], alors propriétaire, a vendu l’appartement le 30 novembre 2023 aux sociétés OCP CLUB DEAL 11, OCP CLUB 154, OCP BUSINESS CENTER 30.
Source officielleREFERES GENERAUX
668edbbd2980a82f59dc1f0d
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Le TENNIS CLUB DRACENOIS, par une lettre recommandée postée le 31 mai, a informé Monsieur [O] de sa volonté de résilier le contrat à sa date anniversaire.
Source officielleQuatrième Chambre
66182f3e4e82250580d24f41
11 avril 2024
11 avril 2024
CLUB DECO sur le fondement de la garantie de parfait achèvement prévue à l’article 1792-6 du code civil.
Source officielleRéféré président
6686f794e74459e0c7eda7a5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[V] d'entrave à la bonne marche du club et de confiscation du pouvoir, d'autres des faits de fraude sur la liste électorale du club, d'abus de biens sociaux, de manquements ayant alourdi la charge financière
Source officielle1ère Chambre Cab3
669021c2766d1156dbbece37
11 juillet 2024
11 juillet 2024
au club, et à sa proximité avec son ex beau-père, [V] [Z], co-président de l’ASBH.
Source officielleChambre 1
69cad060cdc6046d478bf51d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LE GOLF CLUB C/ S.A. BANQUE COURTOIS, S.A.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0cd03dcdc6046d473c7445
18 mai 2026
18 mai 2026
ERT TECHNOLOGIES, dont le siège social est sis 1025 AVENUE HENRI BECQUEREL - 10 PARC CLUB DU MILLENAIRE - 34000 MONTPELLIER Ayant pour avaocat Maître Valérie SCETBON, avocat au barreau de PARIS non comparante
Source officielleJEX cab 6
660ef071fbb79e8fd3d33014
3 avril 2024
3 avril 2024
81979 N° Portalis 352J-W-B7H-C3OAG N° MINUTE : CE à Me Benayoun CCC à Me Caron CCC aux parties en LRAR Le : PÔLE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 03 avril 2024 DEMANDERESSE La société CMG SPORTS CLUB
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
679297e5304ff28fe37e3436
6 janvier 2025
6 janvier 2025
L’ASSOCIATION LES AMI(E) DU COMEDY CLUB a formé opposition à l'encontre de cette décision.
Source officielleRéglemt liquid judiciaire
6a0cc303cdc6046d473b6aa0
19 mai 2026
19 mai 2026
DU : 19 Mai 2026 _____________________ JUGEMENT CIVIL procédures collectives AFFAIRE : Association TENNIS CLUB DE CHEPY Répertoire Général N° RG 26/00023 - N° Portalis DB26-W-B7K-IZTY
Source officielleRéférés Cabinet 2
671be0cacda2201c0982a246
2 octobre 2024
2 octobre 2024
En l’espèce, il ressort des pièces versées aux débats qu’un tiers est impliqué dans l’accident survenu au CLUB MED comme en atteste Monsieur [H] [E] qui était présent à ce moment-là.
Source officiellePage 3 sur 21