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964 résultats pour « parfums »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

68e0217074e929a9d8fb37d4

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Sur le plan clinique, le patient présente des hallucinations auditives persistantes, décrivant six voix à tonalité négative et parfois harcelante.

Source officielle

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Annonces BODACC6 588 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

M K PARFUMS

SIREN 982662496Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

05/07/2026

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Radiations

M K PARFUMS

SIREN 982662496Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

05/07/2026

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Dépôts des comptes

PARFUMS DUSITA

SIREN 807645809Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

CHANEL PARFUMS BEAUTE

SIREN 478417710Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

AVIS DE PROJET DE FUSION CHANEL PARFUMS BEAUTE Société par actions simplifiée Au capital de : 282 000 000,00 EUR Siège social 135 Avenue Charles De Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine N° RCS 478 417 710 RCS Nanterre, est société absorbante Venette Société par actions simplifiée Au capital de : 104 353 142,00 EUR Siège social 135 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine N° RCS 879 228 575 RCS Nanterre, est société absorbée Évaluation de l’actif et du passif de la société absorbée dont la trans

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JEAN PHILIPPE PARFUMS PARIS

SIREN 513002683Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

03/07/2026

Voir →

TJ

J.L.D.

6626ab071329eb3db7c27c33

T. Judiciaire

21 avril 2024

21 avril 2024

Oui c’était une bagarre entre amis, parfois avec l’alcool ça arrive. Une erreur. La vérité parfois ça arrive. Ce n’était pas des amis d’enfance, car j’ai vécu en Algérie.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68ed44520da7cb996dc9445b

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il ne conteste d’ailleurs pas, par exemple, que Madame [S] [D] lui ait offert un parfum, comme cela est mentionné dans le courrier électronique de cette dernière qu’il produit aux débats en date du 6 janvier

Source officielle
TJ

JCP

670841ae89f19e8c50fc7645

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Nîmes, Mme [J] [V] épouse [O] comparaît et explique qu’elle est inscrite au RCS de Nîmes depuis le 24 juillet 2023 en qualité de vendeur à domicile de parfums

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d833cdc6046d47684bbb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il explique ne plus pouvoir respirer parfois, souffrir en permanence, mettre deux heures pour se lever de son lit, mais se sentir mieux debout ou allongé qu’assis.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

686c1172dd7001754d61bf28

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le contact demeure fluctuant, parfois ouvert et adapté, parfois plus fermé avec l’apparition de certains éléments dépressifs, sans idées suicidaires, vélléités auto ou hétéro-agressives.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e22ff9b3791a0885c4f68d

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

j'utilise le marteau-piqueur ; découpage de ferraille-béton ; parfois si le béton reste coincé dans le bac de la machine je pousse le béton avec une pelle les bras levés tout en évitant de me faire prendre

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c87cdc6046d470a41c2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JUGEMENT RENDU PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX DOSSIER N° : N° RG 26/00013 - N° Portalis DB3J-W-B7J-G5HN Page EXPOSE DU LITIGE : Le 15 mai 2023, suite à une annonce parue

Source officielle
TJ

JCP REFERES inf 10.000€

6a0f6382cdc6046d477cead8

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

l’occupation devait se prolonger plus d’un an, l’indemnité d’occupation serait indexée sur l’indice INSEE du coût de la construction s’il évolue à la hausse, l’indice de base étant le dernier indice paru

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d800cdc6046d476847bb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

est apprécié : Madame est sans emploi depuis janvier 2023, elle a une formation concepteur designer et Bac pro produit et gestion entreprise canine et a travaillé en tant que conseillère de vente parfumerie

Source officielle
TJ

JLD

670d761ad2a7414c22401d61

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Ensuite, Monsieur est parfois assisté d’un interprète, parfois non. Lors de l’audition administrative, il n’est pas assisté d’un interprète.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661976341b7735881a7bc60e

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Il reste désorganisé, avec un comportement bizarre, parfois incohérent, un discours émaillé de barrages et parfois des rires immotivés.

Source officielle
TJ

JLD

661043f3c9ea95b316fe300f

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Le contact dans l'unité est labile, parfois hostile avec importante intolérance à la frustration et parfois calme et apaisé. L'humeur tend à se normaliser.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi surdt

65f1f76b6a2c020ac8a8f3e7

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Elle a indiqué avoir du faire face à une séparation, et à une dépression post partum suite à la naissance de son enfant.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6682edfcd7288dcb2a00da7e

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

que [W] [G], patiente aux antécédents psychiatriques connus, a été hospitalisée sous contrainte le 20 juin 2024 à la demande de sa sœur pour rechute thymique et psychotique dans un contexte de post partum

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

679aa1a1e9a46d1f5a76911f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

À cet égard, il ressort des certificats médicaux dûment communiqués que l’hospitalisation contrainte de Madame [J] [E], épouse [H] a été motivée initialement par un contexte de dépression post-partum très

Source officielle
TJ

Référés

65b2b271fd6229a4e58a232f

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Au soutien de ses prétentions, la SAS APRIL expose être une filiale du groupe BOGART et avoir une activité en France, de création, fabrication et commercialisation de parfums (secteur Fragrance Cosmetics

Source officielle
TJ

HSC

6a0f65a0cdc6046d477d1c63

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

troubles dans le cadre d’une décompensation psychiatrique chronique en mentionnant des troubles du cours de la pensée avec une adhésion au délire totale, un relâchement des associations qui peuvent parfois

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a69ccdc6046d479b5877

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il souligne que l’article spécule sur son intimité avec [D] [U] et parsème cet étalage d’informations livrées par [L] [G] sur sa carrière sportive et les moments difficiles auxquels il a été confronté.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a6cdc6046d474830c0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Depuis il allègue des douleurs face antéro externe de la cuisse sans facteur déclenchant précis, intermittentes mais parfois prolongées sur plusieurs jours.

Source officielle