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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
668c2e34894f7f4d2e0a8f46
5 juillet 2024
fiche internet des représentations, que la société Hannibal production a présenté le spectacle Ado Pharaon aux dates suivantes : Le 05 juillet 2023 à [Localité 5],Du 17 septembre au 25 mars 2023 au théâtre
J.L.D. HSC
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9 avril 2026
Les certificats médicaux établis pendant la période d'observation font état d'un contexte de recrudescence d'idées délirantes et thématiques de persécution et d'ensorcellement ; son discours est globalement
Juge libertés détention
6a160694cdc6046d4707d493
26 mai 2026
certificats médicaux dûment communiqués que l’hospitalisation contrainte de Mme [T] [J] a été motivée initialement par la décompensation de sa pathologie accompagnée d’idées délirantes, notamment à thématique
J.L.D.
6866daefd33109fd079b37fb
1 juillet 2025
au sein de l’USIP du centre hospitalier de [Localité 4], indique que Monsieur [K] [M] a été admis en soins psychiatriques sur demande d’un tiers avec urgence le 21 juin 2025 pour propos délirant à thématique
68e97b323ea43407b912fbaf
8 octobre 2025
Le patient présentait une thymie exaltée, avec tachypsychie, des idées délirantes multi-thématiques, avec adhsésion totale, un trouble du raisonnement logique massif, et une désorganisation comportementale
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3 octobre 2025
[C] [I] a été motivée initialement par des idées délirantes à thématique persécutive et mégalomaniaque auxquelles il adhère partiellement et ce, dans un contexte de rupture de traitement.
Juge Liberté Détention
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2 janvier 2026
des troubles de comportement à type agitation psychomotrice nécessitant l’intervention des forces de l’ordre - depuis le début de l’hospitalisation la patiente présente un discours marqué par une thématique
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10 avril 2026
hospitalisée en soins psychiatriques sans consentement sur le fondement de l’urgence depuis le 31 mars 2026 suite à une agitation psychomotrice et une labilité émotionnelle, des idées délirantes à thématique
Juge Libertés Détention
686d8960a2273490db10ff50
8 juillet 2025
L’examen clinique à son admission mettait en évidence un patient sthénique, avec des propos délirants, de thématique persécutoire, centrés sur le fait que des gens le surveillent, l’ont mis sur écoute.
PRPC JIVAT
6584912de41137cbf9fc8440
21 décembre 2023
deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile ; EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [L] âgé de 47 ans (pour être né le [Date naissance 2] 1967), exerçant la profession de régisseur de théâtre
Juge libertés & détention
668593531d2b47a9d8cbc041
3 juillet 2024
L’état ainsi décrit étant effectivement susceptible d’entraîner des comportements de mise en danger, notamment du fait de l’existence d’un envahissement délirant de thématique persécutive et de troubles
669e9d94e2a18bd08ce38c81
19 juillet 2024
particulièrement du certificat médical initial, que Monsieur [Y] [M] a été admis dans un contexte de violences conjugales et a présenté des troubles du comportement, notamment un délire imaginatif avec thématique
JLD
69d81f80cdc6046d47b20101
Les certificats de la période d’observation relèvent notamment une présentation incurique et un discours empreint de propos délirants, à thématiques mégalomaniaques, de persécution et de filiation.
69d57e55cdc6046d4773729e
7 avril 2026
Elle présentait une désorganisation comportementale ainsi que des idées délirantes à thématique de persécution, avec une forte participation anxieuse et thymique.
6686e280e74459e0c7eceab8
4 juillet 2024
Il existe une symptomatologie délirante inchangée avec une thématique persécutive majoritaire mais aussi mystique. Il est dans le déni total de ses troubles.
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Il présentait un discours délirant avec des thématiques mégalomaniaques et perspectives, un trouble du jugement avec un rationalisme morbide et une opposition passive aux soins.
67f81c78cf40727a00440904
3 avril 2025
certificats médicaux : - le premier, signé le 26 mars 2025 par le docteur [U], évoquait un effondrement dépressif évolutif, une clinique mélancoliforme sous-tendue par des symptômes délirants à thématique
67eeccd2b848dd6814c5ce46
pièces du dossier, que Madame [K] [M] a été hospitalisée sous contrainte sur péril imminent après passage aux urgence, et à l’issue d’un certificat médical relevant familiarité excessive, discours à thématique
677da4f8b032d83cfd3ed51b
7 janvier 2025
contrainte, au vu du certificat médical établi par le Docteur [O] [L] en date du 27 décembre 2024 faisant état de “ Idées délirantes depuis plusieurs mois, à mécanisme interprétatif. et hallucinatoire, et thématique
661043f5c9ea95b316fe301b
5 avril 2024
En l'espèce, le certificat médical du Docteur [E] mentionne " patiente adressée au SAU pour idées délirantes à thématique mystique et troubles du comportement.
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