CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre Cab2
6696412ef5112d8edd057bb9
12 juillet 2024
évaluation du préjudice Aux termes non contestés du rapport d’expertise amiable du docteur [S] l’accident a causé à Madame [T] un ébranlement du rachis cervico dorsal simple et une contusion des 2 genoux
2ème chambre Cab4
668d7e8653e3bdd077866c47
9 juillet 2024
[H] a porté une attelle au genou gauche et main droite pendant 21 jours ainsi qu’un collier cervical durant un mois: il s’agit d’éléments disgracieux.
668d7ec453e3bdd077866e2d
Il n’est pas retenu par l’expert mais Mme [X] [D] a conservé un collier cervical durant deux semaines ainsi qu’une attelle d’immobilisation du genou droit pendant trois semaines : il s’agit d’éléments
CTX PROTECTION SOCIALE
678ad5dd5289c7662ca33717
6 janvier 2025
Il soutient être très gravement malade, s’être vu diagnostiquer des anévrismes poplités fin 2019, avoir la jambe gauche totalement engourdie, le genou bloqué, la jambe droite légèrement engourdie.
Référés Cabinet 3
6781725f6d34da2cbdcd9d46
10 janvier 2025
associée à une luxation sous talienne, une entorse simple cervicale, des dermabrasions dorsales avec contusion du rachis dorso-lombaire sans fracture, une contusion du coude droit et une contusion du genou
REFERES 1ère Section
6785629eaaacbea0fe67fadc
13 janvier 2025
Monsieur [J] expose qu'il a été victime d’un accident du travail le 03 mars 2016 ayant provoqué une fracture enfoncement séparation du plateau tibial externe de son genou droit ; qu’il a été opéré le même
686ec15472b5e5e648cb7996
7 juillet 2025
qui soit, sont sans lien avec la pathologie de l'épaule gauche dont il demande la prise en charge, soit concernent des pathologies différentes, affectant notamment, les poignets, le coude gauche, les genoux
688d0695afe88dc815dd3a01
1 juillet 2025
Il apparaît que Madame [M] présentait des pathologies au niveau du genou, de la hanche et qu’en juin 2020 il était mentionné des douleurs du rachis lombaire.
67f811eacf40727a0043d60c
10 avril 2025
[L] (à savoir des séquelles au poignet droit à la suite d’une blessure par arme blanche ainsi que des douleurs du rachis cervical, lombaires et des genoux à la suite d’un accident du travail en 2016) ne
Pôle social
6807dbb6eb5d421e6c597ff0
mars 2022 à M [M] [W] en ces termes « en descendant l’escalier pour accéder à son local, il a trébuché et est tombé sur le sol » Le certificat médical initial du 21 mars 2022 mentionnait « entorse du genou
67a3e6b97fb573af3160e7d8
2 janvier 2025
Il précisait que dans le contexte d'un diabète non insulinodépendant, associé à un antécédent de tabagisme, il semblait délicat de relier l'épisode cardiologique au traumatisme du genou.
GNAL SEC SOC: CPAM
ée de Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDEUR
6610406ec9ea95b316fe15f3
4 avril 2024
Un certificat médical initial établi le 3 juin 2014 fait état de « entorse du genou gauche » .
659c49a35882b39b2e7384bf
8 janvier 2024
minime du poignet droit et note que le taux de 1,5% est conforme au barème selon les résultats de l’examen clinique par le médecin conseil,Pas de séquelles sur la cheville gauche, la jambe gauche et le genou
Serv. contentieux social
661581bbdb5098996d59fc7d
Il fait valoir qu’il a eu un accident de travail (choc au genou) qui a été opéré et qu’il présente d’autres pathologies, notamment des douleurs au dos.
65848c74e41137cbf9fc3b42
18 décembre 2023
La demanderesse expose qu’elle a été victime d’un accident sur la voie publique le 11 janvier 2022 ; qu’elle a subi une fracture du plateau tibial externe du genou gauche et de multiples lésions cutanées
Chambre des Référés
69d801b7cdc6046d47afa6d8
9 avril 2026
Cet accident a occasionné une blessure au genou droit nécessitant une intervention chirurgicale d’urgence pratiquée le 25 décembre 2018 au Centre hospitalier régional [Localité 4].
6a1734f8cdc6046d4725256f
26 mai 2026
difficultés pour dormir, entrainant une fatigue extrême et une sensation de brûlure dans toute la colonne vertébrale dès que les températures dépassent les 25°, des fourmillements des pieds jusqu’aux genoux
68e88bba3ea43407b9fbce20
6 octobre 2025
d’étanchéïté porté et transporté est également augmenté par la livraison de ceux-ci à des sous-traitants de l’employeur ; - que le reste des missions de Monsieur [H] [J] impose une posture, soit à genou
CIVIL
68dd94ad548223b2c7ad5108
1 octobre 2025
. - des dermabrasions diffuses au niveau notamment des deux genoux.
6ème CHAMBRE CIVILE
661431633bbdffcd9171882a
8 avril 2024
Elle a présenté dans les suites de cet accident un oedème douloureux avec impotence fonctionnelle de la cheville gauche, un hématome de la partie supérieure du tibia droit, une douleur du genou gauche
Page 30 sur 44
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.