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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cab2

6696412ef5112d8edd057bb9

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

évaluation du préjudice Aux termes non contestés du rapport d’expertise amiable du docteur [S] l’accident a causé à Madame [T] un ébranlement du rachis cervico dorsal simple et une contusion des 2 genoux

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

668d7e8653e3bdd077866c47

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[H] a porté une attelle au genou gauche et main droite pendant 21 jours ainsi qu’un collier cervical durant un mois: il s’agit d’éléments disgracieux.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

668d7ec453e3bdd077866e2d

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il n’est pas retenu par l’expert mais Mme [X] [D] a conservé un collier cervical durant deux semaines ainsi qu’une attelle d’immobilisation du genou droit pendant trois semaines : il s’agit d’éléments

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ad5dd5289c7662ca33717

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il soutient être très gravement malade, s’être vu diagnostiquer des anévrismes poplités fin 2019, avoir la jambe gauche totalement engourdie, le genou bloqué, la jambe droite légèrement engourdie.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6781725f6d34da2cbdcd9d46

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

associée à une luxation sous talienne, une entorse simple cervicale, des dermabrasions dorsales avec contusion du rachis dorso-lombaire sans fracture, une contusion du coude droit et une contusion du genou

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6785629eaaacbea0fe67fadc

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Monsieur [J] expose qu'il a été victime d’un accident du travail le 03 mars 2016 ayant provoqué une fracture enfoncement séparation du plateau tibial externe de son genou droit ; qu’il a été opéré le même

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686ec15472b5e5e648cb7996

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

qui soit, sont sans lien avec la pathologie de l'épaule gauche dont il demande la prise en charge, soit concernent des pathologies différentes, affectant notamment, les poignets, le coude gauche, les genoux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

688d0695afe88dc815dd3a01

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il apparaît que Madame [M] présentait des pathologies au niveau du genou, de la hanche et qu’en juin 2020 il était mentionné des douleurs du rachis lombaire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f811eacf40727a0043d60c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[L] (à savoir des séquelles au poignet droit à la suite d’une blessure par arme blanche ainsi que des douleurs du rachis cervical, lombaires et des genoux à la suite d’un accident du travail en 2016) ne

Source officielle
TJ

Pôle social

6807dbb6eb5d421e6c597ff0

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

mars 2022 à M [M] [W] en ces termes « en descendant l’escalier pour accéder à son local, il a trébuché et est tombé sur le sol » Le certificat médical initial du 21 mars 2022 mentionnait « entorse du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a3e6b97fb573af3160e7d8

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Il précisait que dans le contexte d'un diabète non insulinodépendant, associé à un antécédent de tabagisme, il semblait délicat de relier l'épisode cardiologique au traumatisme du genou.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée de Me Laurent SAUTEREL, avocat au barreau de LYONc/DEFENDEUR

6610406ec9ea95b316fe15f3

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Un certificat médical initial établi le 3 juin 2014 fait état de « entorse du genou gauche » .

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

659c49a35882b39b2e7384bf

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

minime du poignet droit et note que le taux de 1,5% est conforme au barème selon les résultats de l’examen clinique par le médecin conseil,Pas de séquelles sur la cheville gauche, la jambe gauche et le genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581bbdb5098996d59fc7d

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Il fait valoir qu’il a eu un accident de travail (choc au genou) qui a été opéré et qu’il présente d’autres pathologies, notamment des douleurs au dos.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c74e41137cbf9fc3b42

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

La demanderesse expose qu’elle a été victime d’un accident sur la voie publique le 11 janvier 2022 ; qu’elle a subi une fracture du plateau tibial externe du genou gauche et de multiples lésions cutanées

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d801b7cdc6046d47afa6d8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Cet accident a occasionné une blessure au genou droit nécessitant une intervention chirurgicale d’urgence pratiquée le 25 décembre 2018 au Centre hospitalier régional [Localité 4].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1734f8cdc6046d4725256f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

difficultés pour dormir, entrainant une fatigue extrême et une sensation de brûlure dans toute la colonne vertébrale dès que les températures dépassent les 25°, des fourmillements des pieds jusqu’aux genoux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88bba3ea43407b9fbce20

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

d’étanchéïté porté et transporté est également augmenté par la livraison de ceux-ci à des sous-traitants de l’employeur ; - que le reste des missions de Monsieur [H] [J] impose une posture, soit à genou

Source officielle
TJ

CIVIL

68dd94ad548223b2c7ad5108

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

. - des dermabrasions diffuses au niveau notamment des deux genoux.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

661431633bbdffcd9171882a

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Elle a présenté dans les suites de cet accident un oedème douloureux avec impotence fonctionnelle de la cheville gauche, un hématome de la partie supérieure du tibia droit, une douleur du genou gauche

Source officielle

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