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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
66335bacc0d3e3fe99cae393
15 avril 2024
15 avril 2024
[Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Alexia NAVARRO, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSES : Mme [E] [H] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Philippe LEFEVRE, avocat au barreau de
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
66964103f5112d8edd05750e
12 juillet 2024
12 juillet 2024
représenté par son syndic, la société SAS CABINET REVEILLE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Carole DUFOND, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Emmanuelle LEFEVRE
Source officielleChambre 1
686449080bb2f8a66ca66fe1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PROMOTION ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIERES LELIEVRE -PROMOCIL, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n°562 046 417 dont le siège social est situé [Adresse
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dadd7001754d61c3e4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 DEMANDEUR: Monsieur [U] [J] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Etienne PRUD’HOMME, avocat au barreau d’ARRAS substitué à l’audience par Maître Lucie LEFEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
67f6bbdfa9d5adc26061f4eb
9 avril 2025
9 avril 2025
Maître Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame RANDOULET, Magistrate Monsieur EL HACHMI, Assesseur Monsieur HERAIEF, Assesseur assistés de Marie LEFEVRE
Source officielleREFERES 1ère Section
67f414084e0040aa3735c427
7 avril 2025
7 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 9] représentée par Maître Aurélie VIANDIER-LEFEVRE de la SELAS AVLH AVOCATS & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Julien BESSERMANN, avocat plaidant au barreau
Source officiellePS ctx technique
671a90080743b37446d6af9b
2 mai 2024
2 mai 2024
RAHMOUNI, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck DOUDET, 1er Vice-président adjoint Monsieur CASARINI, Assesseur Monsieur FORICHON, Assesseur assistés de Marie LEFEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
671a90080743b37446d6af9e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Paulin VINGATARAMIN, Assesseur Jérôme DORIA AMABLE, Assesseur assistés de Rachel NIMBI, greffière lors des débats et de Marie LEFEVRE
Source officiellePS ctx technique
671a90130743b37446d6b114
2 mai 2024
2 mai 2024
Vice-président adjoint statuant en juge unique en application des dispositions de l'article L218-1 du code de l'organisation judiciaire, après avoir recueilli l'accord des parties, assisté de Marie LEFEVRE
Source officielleJEX DROIT COMMUN
660c48a81ff97dabd6b845cb
2 avril 2024
2 avril 2024
MACADAM, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 493 618 417, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Aurélie VIANDIER-LEFEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
660d9e9d68a27ab7ee5dddab
3 avril 2024
3 avril 2024
Représentée par Maître TABOURE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Faboula SISSOKO, Assesseur Karine SORDET, Assesseur assistées de Marie LEFEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
65a97b0419a7f19a78307b86
17 janvier 2024
17 janvier 2024
muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Christiane PIERRE, Assesseur Céline VUILLET, Assesseur assistées de Fettoum BAQAL, greffière lors des débats et de Marie LEFEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
65b40707753f879640d608d1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Représentée par Maître KATO, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Abdelkarim EL HACHMI, Assesseur Corinne BERDEAUX, Assesseur assistés de Marie LEFEVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
65c3d9e4c432ce7d11a7005f
31 janvier 2024
31 janvier 2024
par Maître Camille MACHELE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Pascal CARPENTIER, Assesseur Anne-France LEGAL, Assesseur assistés de Marie LEFEVRE
Source officielle19eme contentieux médical
660ef020fbb79e8fd3d32ce4
2 avril 2024
2 avril 2024
LACOEUILHE membre de l'AARPI LACOEUILHE-LEBRUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0105 La CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Maître Rachel LEFEBVRE
Source officielleServ. contentieux social
6706c3a7f1d01e3c86eeee25
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Affaire : N° RG 23/02122 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YPB2 N° de MINUTE : 24/01950 DEMANDEUR S.A. [6] [Adresse 5]” [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Elodie BOSSUOT QUIN de la SCP CMS FRANCIS LEFEBVRE
Source officielleService des référés
67096c8b06866c0645d28350
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Localité 5] représentée par Maître Christine LIMONTA, avocat au barreau de PARIS - #E0026 CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Rachel LEFEBVRE
Source officielle4ème Chambre D
6a0cb8e8cdc6046d473aab75
19 mai 2026
19 mai 2026
Portalis DB3Q-W-B7I-QDU6 JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [O] [U] épouse [A] C/ [K] [P] [A] Pièces délivrées CCC+CCCFE le à Madame [O] [U] Monsieur [K] [A] CCC le à Me SAME Me LAPEIRE-LEFEVERE
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentéec/DEFENDERESSE
69dd3c06cdc6046d471f48ae
2 avril 2026
2 avril 2026
D] [F] (Autre) munie d’un pouvoir spécial DÉBATS : À l'audience publique du 02 Avril 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : LEFRERE
Source officielleService des référés
681119ce2a56cbbf9295cecc
8 avril 2025
8 avril 2025
BOUTLELIS, Greffier, DEMANDEUR Le syndicat secondaire des copropriétaires “LE DOME” faisant partie d’un ensemble immobilier [Adresse 10] sis [Adresse 2] représenté par son syndic la société FONCIERE LELIEVRE
Source officiellePage 30 sur 60