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2 488 résultats pour « Audrey MARIE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f7e8bcff606d9c3907e

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

de juge des contentieux de la protection, assisté de Madame Audrey RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 11 Mars 2024 tenue sous la présidence de Monsieur Alex MICHONNEAU, juge des

Source officielle
TJ

Référés

6a10b50dcdc6046d479c660d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L’affaire a été mise en délibéré au 21 mai 2026, date à laquelle il a été rendu.

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

6827aa60cc66e05104b60d0f

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Copie délivrée à la SELARL AXIS AVOCATS ASSOCIES Me Anaïs BOURGIER la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Le 12 Mai

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670d6106d1ffbed0eed8e5c4

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

6] [Localité 7] représenté par Maître Lorraine BUIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire D0267 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Claire BERGER, première vice-présidente adjointe, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

PS élections pro

6684455f8bcff606d9c53cf7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

non comparante, ni représentée Madame [K] [D], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée à Association ENFANT PRESENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Audrey

Source officielle
TJ

PS élections pro

668445728bcff606d9c53fde

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

comparante, ni représentée Madame [M] [O] épouse [E], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée à Association ENFANT PRESENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Audrey

Source officielle
TJ

PS élections pro

668445728bcff606d9c53fee

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

non comparante, ni représentée Madame [W] [L], demeurant [Adresse 4] non comparante, ni représentée à Association ENFANT PRESENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Audrey

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

670ec2e91c3411ff34585458

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

24/00747 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PQHE Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du quinze Octobre deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 2

670edde01c3411ff346025d3

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

RG 23/1672 ; Vu les dernières écritures sur incident de la société SMCI DEVELOPPEMENT, datées du 23 avril 2024 et tendant à ce que le Juge de la mise en état : - déclare "la société GRENKE LOCATION mal

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68681cb64965b5d9df315c83

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0385 SociétéC2A ARCHITECTE&INGENIERIE,nouvelle dénomination de la SARL C2A et aux droits de la SARL C2A INGENIERIE [Adresse 14] [Localité 17] Société MAF

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bd3ba846d547e419fc2e82

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Lucie BEAUROY-EUSTACHE, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [V] [P] né le 29 Mai

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f89f2c4a0d96dc924cd9

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

A l’audience du 22 décembre 2023, Me Audrey DIALLO-MISSOFFE, conseil de Monsieur [Y] [L], a été entendu en ses observations. L’affaire a été mise en délibéré à ce jour.

Source officielle
TJ

JCP

69d555c2cdc6046d477071a6

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Par contrat du 13 mai 2015 à effet au 15 mai 2015, l'Office Public de l'Habitat ODHAC 87 a donné en location à [B] [R] un logement à usage d'habitation situé [Adresse 3] moyennant un

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66352b83e4b5292aaa663094

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Assistée de Madame Audrey HALLOT, Greffière, Décision du 24 Avril 2024 2ème chambre civile N° RG 22/10700 - N° Portalis 352J-W-B7G-CX2QE DÉBATS A l’audience du 25 Mars 2024, tenue en audience publique

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TJ

Chambre 2 cabinet 4

678ec9ebbfd75b73b3e4687b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

affaire en délibéré et dit que le jugement serait prononcé le 14 Janvier 2025 par sa mise à disposition au greffe de cette juridiction COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Madame Marie

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6627fccb42439575e2f7e14d

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Madame [R] [L], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne ROSENZWEIG, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Aline CAZEAUX lors des débats, Audrey

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

664ce66ef554ad2159937adf

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

B0290 DÉFENDERESSE Madame [C] [F], demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Audrey

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f7d8bcff606d9c38fd7

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 11 Mars 2024 tenue sous la présidence de Monsieur Alex MICHONNEAU, juge des contentieux

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

66843f878bcff606d9c391bc

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

de la protection assisté de Madame Audrey RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 11 Mars 2024 tenue sous la présidence de Monsieur Alex MICHONNEAU,juge des contentieux de la protection

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d02de7cdc6046d4707d0d8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Les travaux ont été réceptionnés avec réserves le 17 mars 2015 et l’attestation d’achèvement et de conformité des travaux est en date du 22 juin 2015.

Source officielle

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