mis à la charge des locataires sortants le coût du remplacement d'un carreau cassé dans l'escalier, de l'évacuation de déchets dans la cour arrière du bâtiment, et de la réfection des peintures de la cuisine

pour une contenance de 26ca, une maison de village élevée de 4 étages avec grenier sur rez de chaussée comprenant : - au rez de chaussée, un local commercial composé d’une pièce, - au 1er étage, une cuisine

LOT NUMÉRO CINQ (5) : Au 1er étage du bâtiment, sur l’[Adresse 12], un APPARTEMENT comprenant : hall d’entrée, cuisine, salle de bains, séjour, trois chambres, cabinet d’aisances.

Observation étant ici faite que la désignation dudit lot est actuellement la suivante : local, cuisine, toilettes et bureau ainsi qu’il résulte du certificat de superficie délivré par MCTB sis à [Localité

Décision du 23 janvier 2024 PCP JTJ proxi fond - N° RG 22/01829 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWQYX EXPOSÉ DU LITIGE Suivant contrat du 3 mai 2019 Monsieur [N] [F] a passé commande à la société [Z] [G] d'une cuisine

selon le nouvel EDD : Au [Adresse 30] :" LOT 104 : (Dans le Bâtiment B, escalier B), Au premier étage sur le palier : un APPARTEMENT comprenant une entrée, trois pièces éclairées su [Adresse 34], une cuisine

LOT NUMERO 5 : au deuxième étage, un ensemble de 4 bureaux, salle d’attente, cuisine, et les combles accessibles par une trappe. • Création d’une partie commune à usage privatif : Création d’une partie

la crémone de la porte d’entrée est « cassée et ne permet pas l’ouverture et la fermeture normale de la porte » ; « la partie haute de la porte est légèrement voilée » ; s’agissant de la porte de la cuisine

commissaire de justice mentionne que la peinture des murs est extrêmement sale et que la peinture du plafond présente des traces de ballon des projections d'huile et autres nourritures au-dessus de la cuisine

En outre, l’état des lieux d’entrée indiquait un bon état général du logement, outre des mentions concernant : - dans la cuisine : mur en faïence en état d’usage ; - dans le cellier : peinture boiserie

syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier précité (ci-après « le SDC ») a refusé l’autorisation demandée par Mme [X] de créer à ses frais, une ouverture partielle d’un mur porteur entre la cuisine

à verser à Mme [M] une somme de 2000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile, Mme [F] [M] explique qu’en 2022, elle a constaté l’apparition de moisissures dans sa chambre, la cuisine

Il n’est pas davantage contesté que le logement de Madame [Y] a subi plusieurs dégâts des eaux consistant en des infiltrations en plafond de sa cuisine.

Cet institut a loué une partie de ses locaux à l’association Restaurant [7] pour que celle-ci y exploite une activité de gestion d’un restaurant, d’une cuisine et d’une cafétéria.

La cuisine : le plafond, les murs et le sol étaient dans un état neuf.

Dans la cuisine, il est relevé lors de l'état des lieux de sortie que le joint en silicone autour de l'évier était en mauvais état alors même que l'évier a été donné aux locataires dans un bon état et

suivants : A Mousteru (COTES D'ARMOR) 22200 1 Le Laitous Une maison d'habitation en pierres comprenant : - Au sous-sol : buanderie, chaufferie, atelier, cellier - Au rez-de-chaussée surélevé : entrée, cuisine

situé [Adresse 1], en y faisant cesser l'occupation à usage d'habitation et de location meublée de tourisme et en y faisant procéder à la démolition, à ses frais, des installations sanitaires ou de cuisine

20L N° RG 25/07019 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2BYK N° minute : 25/ du 08 Octobre 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [R] [G] [J] Copie exécutoire délivrée à Me ABADEL-BELHAIMER Me CUISINIER

de commande n°C-20/02-24365 daté du 11 février 2020, ils ont commandé des menuiseries intérieures et extérieures auprès de la société SPECI-MEN (exerçant son activité sous le nom commercial CASEO Cuisines