CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 28 / Proxi fond
697581e0cdc6046d479e9190
8 janvier 2026
Une tache rose est présente sur un mur du séjour.
Référés
6786cb90df5b5c7d10ca8ebb
14 janvier 2025
L’affaire a été retenue à l’audience du 18 décembre 2024, à laquelle Mme [W] [Z] bien que régulièrement citée par remise à personne physique, n'a pas comparu, ni constitué avocat.
JUGE CX PROTECTION
660ef270fbb79e8fd3d34068
4 avril 2024
représenté, maintient ses demandes en s’en remettant à ses écrits ; Vu l’absence du défendeur à la même audience bien que régulièrement cité par procès-verbal de recherches infructueuses ; Vu la mise
TPX POI CG FOND
68ee9a4a22996ce544824ca9
6 octobre 2025
lors du prononcé, lesquelles ont signé la minute du présent jugement.
CTX PROTECTION SOCIALE
68716095d395d6ba9f2a681b
1 juillet 2025
[E], régulièrement cité le 27 mars 2025 par exploit de commissaire de justice selon les modalités de l’article 659 du code de procédure civile, n’a pas comparu, ni personne pour lui.
Chambre 22 / Proxi référé
65a823a4228119c9031f61f9
8 janvier 2024
Madame [D] [R] et Monsieur [U] [B], cités à étude, n'ont pas comparu et ne se sont pas fait représenter. L'affaire a été mise en délibéré au 8 janvier 2024.
Chambre Civile
69d75cd5cdc6046d479e76d3
8 avril 2026
Une expertise diligentée par l’assureur AGPM a été réalisée, en présence du propriétaire du véhicule, le 5 septembre 2024 par le cabinet d’expertise automobile OLMOS.
JCP
69d6ca90cdc6046d4791ef63
3 avril 2026
[Z] [D], bien que régulièrement convoqués par exploits de commissaire de justice délivrés à personne, n’ont pas comparu et ne se sont pas fait représenter.
PPP Contentieux général
6631324a19f939ca6242c068
19 avril 2024
En défense, Monsieur [G] [S], exerçant sous l’enseigne AUTO PASSION, n’a ni comparu ni été représenté, bien que régulièrement cité à personne suivant acte de commissaire de justice délivré le 19 janvier
3ème Chbre Cab A5
670576d71296b51ba2b224ea
8 octobre 2024
[Z] [S] et Monsieur [L] [S], cités à étude, sont défaillants. La clôture de la procédure est intervenue le 8 juillet 2024.
Référés civils
670575af1296b51ba2b1c56f
7 octobre 2024
Monsieur [C] [X], régulièrement cité, n'a pas constitué avocat.
670575e91296b51ba2b1c954
Monsieur [S] [L] [O], régulièrement cité (pv de recherches infructueuses), n'a pas constitué avocat.
PCP JCP fond
65b2b578fd6229a4e58a5644
25 janvier 2024
Régulièrement cité en l'étude de commissaire de justice, Monsieur [N] n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.
Service des référés
68e88b2f3ea43407b9fb9e49
9 octobre 2025
[Y] [B], régulièrement cité par remise de l'acte à sa mère présente à son domicile, ne comparait pas.
1ère chambre
69fba61acdc6046d47d7ecb7
7 avril 2026
Ils indiquent que les dépassements, constatés en 2020, sont la résultante des confinements successifs liés à la pandémie qui leur interdisaient d'être présents afin de réaliser régulièrement l'entretien
1ère Chambre
68e40492681ed727f2a3f859
La SAS D&C AUTOMOBILES, régulièrement assignée, n’a pas constitué avocat.
Saisie immobil.distribut
68489f66b13f87641706ef19
10 avril 2025
Par assignation délivrée le 14 janvier 2025, la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC a fait citer M.
PPEP Référés JCP
67fd778ce85d0474bddbc11d
8 avril 2025
Le juge ne fait droit à la demande que s'il l'estime régulière, recevable et bien fondée.
65bc61c94fb290a346074123
18 décembre 2023
Que bien que régulièrement convoqué, la société BACHIRIAN TRANSPORT ne s’est pas présentée à l’expertise - dans son rapport du 1er février 2023 l'expert conclut à la réalité des désordres nécessitant l'immobilisation
0P10 Aud. civile prox 1
67bf6c95f1062435dd169863
Monsieur [L] [V] et Madame [S] [P], régulièrement cités par remise à étude, étaient absents. La décision a été mise en délibéré au 9 décembre 2024, par mise à disposition au greffe.
Page 31 sur 338
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.