à l'encontre de la société RWANDAIR LTD aux fins de voir condamner celle-ci à lui payer : - 6 682,5 euros pour le retard avec lequel il est arrivé à [Localité 1], venant de [Localité 4] et faisant escale

Sur les infiltrations dans la cage d’escalier Sur la nature, l’origine et la qualification du désordre Les constatations effectuées au cours des opérations d’expertise judiciaire permettent d’établir

Le nombre de témoignages, la précision des descriptions, la similarité des situations rapportées par 13 personnes distinctes, la fréquence et l'escalade de l'agressivité de ces agissements démontrent l

commun en application des dispositions de l’article L 145-5 du code de commerce, diverses procédures ont ensuite opposé les parties entraînant de nombreuses tensions et comportements violents, face à l’escalade

le territoire, usage illicite de stupéfiants ; - le 23 novembre 2022 par le tribunal correctionnel de Bordeaux à une peine de 4 mois d’emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

que [T] [O] a été condamné le 29 juillet 2024 par le tribunal correctionnel de Lille à la peine de 4 mois d’emprisonnement avec maintien en détention opur des faits de vol par rude, effraction ou escalade

solidairement la SAS MACONNERIE ROCHE et son assureur décennal la SA MAAF ASSURANCES à payer à Monsieur [X] [W] et Madame [Z] [N] épouse [W] la somme de 11.769,12 euros TTC au titre des travaux de reprise de l’escalier

[I], architecte, qui indique : "Il a été visité, le 23 Février 2017, une Cave située au Sous-sol du [Adresse 8], localisée côté Droite de l'escalier, tout au Fond Côté Droite.

jours), 3.168,99€ au titre de frais de relogement, 22.155,89€ au titre d'un trop-payé par rapport au marché, 609,29€ au titre de frais d'huissier, 25.619€ au titre de frais de mise en sécurité des escaliers

représentée par Maître Anna-Clara BIANCHI de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Mme [M] [N], soutenant avoir été victime d’une chute dans l’escalator

Elle précise enfin qu’elle aimait partir en week-end pour faire de l’escalade ou des randonnées pédestres. Elle sollicite donc une indemnisation à hauteur de 10 000 €.

Ils relèvent que les travaux ont été réalisés en décembre 2020 soit quelques jours avant la consolidation de la victime qui n’avait aucunement ressenti le besoin de faire réaliser un monte escalier ni

, dont ni le contenu ni la validité ne sont contestés par les parties, que le couloir en forme de T a disparu ; que le couloir desservant les caves a été réduit pour donner lieu à la création d’un escalier

signifiées par RPVA le 15 septembre 2022, Monsieur [M] [R] et Madame [U] [J] [X] épouse [R] demandent au tribunal de : CONDAMNER les requis à verser aux requérants la somme totale de : - Au titre de l’escalier

Lors de la sortie des lieux, il a été constaté : « l’accès se fait par un escalier quart tournant en bois, des marches sans contremarches avec une main-courante sur balustres simples.

Le règlement de copropriété en date du 27 octobre1960 définit les lots n°33 et n°34, se situant, au cinquième étage, l’un à côté de l’autre, comme suit : - lot n°33 : “A gauche de l’arrivée d’escalier

, pose de compteurs, remplacement de l'alimentation eau froide en plomb, changement des fenêtres de la cage d'escalier (assemblée générale du 24 février 2020, résolution 23, 29, 30, 34, 43, 48, 52, 56,

2 juillet 2024 comportant : - approbation des comptes des exercices 2023, - vote des budgets prévisionnels 2025, - fonds travaux 2024, - vote des travaux ou opérations suivantes : sécurisation des escaliers

Monsieur [M] [W] a dépêché Monsieur [C] [J], qui a établi une étude structure de la maison concluant à la non-conformité des linteaux, chainages et escaliers aux normes applicables.

très récurrent », « Ils m’ont insultée », … « Le 6 septembre 2021 vers 1h du matin, je les ai entendu rentrer dans l’appartement du 4ème étage, j’ai entendu qu’ils parlaient très fort dans la cage d’escalier