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704 résultats pour « Bouchan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH ECOCOM General

69d93fd8cdc6046d47cd7945

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La SCI [1] est propriétaire d'un bien immobilier sur la commune de BERRE-L'ETANG (Bouches-du-Rhône) [Adresse 4]. Ce local a été découpé en quatre lots destinés à la location.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a173576cdc6046d47252e67

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

salissures et chocs excédant les traces normales d’occupation et ne relevant pas de la seule vétusté, évalués à 207,80 euros, d’un défaut entretien des canalisations par Mme [O] [R], celles-ci étant bouchées

Source officielle
TJ

8ème chambre

696e98f9cdc6046d47eaefd6

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

télécommandes, nourrices, rallonges et bips parkings remis lors de l'état des lieux d'entrée ainsi que tout code nécessaire à la reprogrammation du contrôle technique, -dépose de toute signalétique avec bouchage

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7c5cdc6046d4706b981

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Anne-sophie DUVERGER de la SCP SANTINI - BOULAN - LEDUCQ - DUVERGER, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

68e9776b3ea43407b912bb86

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

des rejets du domaine privé " rendu le 17 avril 2018 par le service assainissement de la société SUEZ (pièce n°5 de la demanderesse) conclut à la présence " supposée " d'un bac dégraisseur, puis à un bouchon

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0154674e929a9d8fa35cc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

- travaux d’urgence en cours d’expertise : au cours des opérations des interventions portant sur la réparation du té cassé et de vannes ont été nécessaires outres l’achat de bouchons en PVC pressions

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d82416523b9957ff38

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

représentée par Maître Marina RODRIGUES de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [TP] [AL] née le 05 Décembre 1962 à BORDEAUX 22 Allée de la Bouchonnerie

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d960c432ce7d11a6ddc8

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

Monsieur [Z] indique qu'il souffre à ce jour d’une algoneurodystrophie au niveau du poignet droit, l’empêchant de reprendre son activité professionnelle de découpeur de bouchons et pistons pharmaceutiques

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65c3d9c2c432ce7d11a6fcbb

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Il s’agit de Les menottes de cuivre , La Joconde et La tête , Le Beau monde, Le Bouchon d’épouvante , Souvenir de voyage et La valse-hésitation. 4.

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6584912ce41137cbf9fc8411

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Certaines distinctions demeurent cependant, notamment la largeur des bouchons arrières et la dimension des anneaux.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cad18cdc6046d4739d5bf

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Concernant le raccordement à l’arrivée d’eau de la buanderie : Monsieur [K] confirme que cela a été fait, lors de la démolition, il a mis un raccord bouchon et a raccordé le tout à l’ancienne ligne d’eau

Source officielle
TJ

1ère chambre

69e7abebcdc6046d4708fbdd

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

travaux non-payés concernaient notamment : -pose de quatre jalousies dans les deux pignons de façade, -enlèvement des placards infestés par les termites, -curage d’évacuation de l’évier de cuisine bouche

Source officielle
TJ

C6-REFERES

6a160cf4cdc6046d470857a0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Un certificat médical du 11 septembre 2023 du médecin généraliste de Madame [X] [H] [U] mentionne : Faire pratiquer dans un cabinet de radiologie : Radiographie : Rachis Cervical F+P+3/4 et bouche ouverte

Source officielle
TJ

Référés

6a15fe57cdc6046d47073145

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

que le Dr [L] [Y] a confirmé la responsabilité à hauteur de 50% chacun des Dr [E] [H] et [P] [G] et que cette provision est nécessaire pour qu’elle puisse engager les travaux de réhabilitation de sa bouche

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

69d6d551cdc6046d4792e0fa

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Ils ajoutent que le demandeur déforme les faits, car il indiquait que les canalisations sont régulièrement bouchées et que le vendeur ne pouvait ignorer les problèmes sur le réseau d’assainissement tout

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e1cecdc6046d470521ae

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

concernant une tendinopathie nodulaire du tendon d’Achille droit ; un AT du 16 juillet 2018 pour une réaction érythémateuse et « démateuse » du mollet ; un AT du 28 mars 2019 sur une brûlure de la bouche

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

6a0ca7ffcdc6046d47397b85

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

par mise à disposition au greffe signé par Madame LEYDIER Sophie, première vice-présidente assistée de Madame MILLET, greffière * * * Exposé du litige : Le [Date décès 1] 2016 à [Localité 3] (Bouches-du-Rhône

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d7b3ea43407b91027b7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

deux pompes de relevage auprès de la société SEIHE (pièce n° 41 du dossier du conseil du syndicat des copropriétaires), avoir réalisé la modification du cheminement de l’alimentation électrique et au bouchage

Source officielle
TJ

1re chambre civile

695d669d75782d5f0600869e

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[M], une installation électrique douteuse dans les combles et greniers, un bouchage récurrent de l’évacuation du WC d’étage, un dysfonctionnement d’une fenêtre du salon et d’une porte-fenêtre de la cuisine

Source officielle
TJ

1ère Ch- Civil général

697ad0f9cdc6046d470c2fff

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il a constaté également qu'il n'existait aucun regard avec bouchons de visite comme le prévoit le DTU 20.1.

Source officielle

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