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786 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge de l'Exécution

670826bb89f19e8c50f9ee63

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

670826bd89f19e8c50f9eeac

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6866f25cd33109fd079b7a90

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 ENTRE : DEMANDERESSE SA SOCIETE D’HABITATION DES ALPES - PLURALIS, dont le siège social est sis 74 Cours Becquart Castelbon - CS90229 - 38506 VOIRON représentée par Maître Johanna

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

687005c4b8daa57c7f66a649

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Madame [K] [U] épouse [O] [Adresse 7] [Localité 2] Agissant tous les deux en leur nom propre et en qualité de représentant légaux de leurs fils mineurs : Monsieur [D] [O] représentés par Maître Johanna

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfbf33b2bc65ea734899

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DEMANDERESSE S.A.S.U. 3SECRETAN [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Johanna TAHAR de l’AARPI LE CARRÉ, avocats au barreau de PARIS - #L0154 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfc733b2bc65ea7349fa

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

FONCIERE MASSENA [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Johanna TAHAR de l’AARPI LE CARRÉ, avocats au barreau de PARIS - #L0154 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

678fff0e51b02779572a4577

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Portalis DB3Q-W-B7I-QLPW CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

686433f50bb2f8a66ca631f0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Portalis DB3Q-W-B7I-QQG6 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f3bbf04ef7857bda92

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Portalis DB3Q-W-B7J-QYFI CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6585e2af638cf45b25ce6b0c

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

représenté par son recouvreur la société MCS ET ASSOCIES, Venant aux droits de la SOCIETE GENERALE Chez son recouvreur, la société MCS ET ASSOCIES : [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Johanna

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

6a173edccdc6046d4725eea5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DBWS-W-B7J-EKDU AFFAIRE : [P] / [R] Grosse Me Alice CARLI Me Isabelle REBOUL Exp : - [B], [N], [X], [Y] [P] épouse [R] par [S] - [Z], [D] [R] par [S] Extrait Exécutoire à l’ARIPA Rendu par Johanna

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df714cdc6046d47c250dc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUGEMENT DU 21 MAI 2026 ENTRE : DEMANDERESSE SA SOCIETE D’HABITATION DES ALPES - PLURALIS, dont le siège social est sis 74 Cours Becquart Castelbon - BP 90229 - 38506 VOIRON représentée par Maître Johanna

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

68dec1646af9fd1f8094b57a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TACOMA - 2474 Copie à : Expert Régie ORDONNANCE Le 02 octobre 2025 ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [X] [Z] né le 11 Novembre 1983 à [Localité 14] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître John

Source officielle
TJ

MEE Civil Contentieux

69d82976cdc6046d47b2e713

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[Adresse 2] représenté par Me Vanessa LEMARECHAL, avocat au barreau de LISIEUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT D’AUDIENCE : Madame Sarah NICOLAI, Juge ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Monsieur John

Source officielle
TJ

4ème chambre Cab B

69cecb0dcdc6046d47e74217

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

juridictionnelle en cours) DEFENDEUR : Monsieur [I] [J] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Joanne

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

69d6affecdc6046d478fdd63

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRAVERSO immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 817 838 154 dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal représenté par Maître Joanne REINA de

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67eed2bab848dd6814c5e6b4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

APEX ENERGIES 78 Allée John Napier Immeuble Atrium 34000 MONTPELLIER représentée par Maître Sarah GEAY de l’AARPI ABSYS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #D0152, Maître

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6a0f8671cdc6046d477fe357

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

minute n° : 2026/ JUGEMENT Rendu le 21 Mai 2026 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Par Madame Sarah NICOLAI, Juge et Juge de l'Exécution chargé des procédures de saisies immobilières, assisté de Monsieur John

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a0f51a3cdc6046d477ba3ee

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

FONCIERE DI 01/2004, ayant pour mandataire administrateur de biens la SAS [V] située 32 rue Joannes Carret 69009 Lyon, dont le siège social est sis 21 quai d’Austerlitz - 75013 PARIS représentée par

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

677edb84b01eea4cf01a68e6

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Portalis DB3Q-W-B7I-QLPU CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle

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