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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03 cab 01
665f5806fd0744296de6a881
15 avril 2024
représenté par Me Simon PEROT, avocat au barreau de DUNKERQUE DEFENDERESSE : Madame [Y], [T] [S] épouse [Z] [Adresse 10] [Adresse 2] [Localité 6], née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 11] (MARTINIQUE
Référés
663527f2e4b5292aaa65eeda
16 avril 2024
2] non comparant JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine
1ère Chambre civile
686d8709a2273490db10f837
3 juillet 2025
ROMAN dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Martin MAJEAN, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 74 S.A.R.L.
Ch1.2 JAF
6876c456e74401da7f360efe
8 juillet 2025
JUDICIAIRE DE GRENOBLE JUGEMENT DU 08 JUILLET 2025 ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [U], [H], [Z] [T] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 9] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Agnès MARTIN
AF - Etat des personnes
688d10a4afe88dc815dd903b
1 juillet 2025
le 05 septembre 2018 à [Localité 7] (Seine-Maritime) par M.
CABINET JAF 4
67f5658ebbf04ef7857ba1ec
7 avril 2025
PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Anne-Sophie BOIX, Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, Madame Laurence MARTIN
Quatrième Chambre
65aad12d0c777d3ec8ebc9ab
16 janvier 2024
gérant, Monsieur [Z] [K], domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuel DESPORTES, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Marion
Service des référés
6584912de41137cbf9fc8433
21 décembre 2023
SCI SAINT-MARTIN [Adresse 6] [Localité 3] non comparante Madame [G] [C] [Adresse 6] [Localité 3] non comparante DÉBATS A l’audience du 23 Novembre 2023, tenue publiquement, présidée par Marie-Hélène
JLD
6a0f7b5dcdc6046d477ee0af
21 mai 2026
Cour d'Appel de nancy Tribunal Judiciaire de Nancy Juge Martine MALITCHENKO hospitalisation pour péril imminent Procédure de contrôle ordinaire d'une hospitalisation complete (L3211-12-1 C.S.P
6a0f7b58cdc6046d477ee037
Cour d'Appel de nancy Tribunal Judiciaire de Nancy Juge Martine MALITCHENKO hospitalisation à la demande du représentant de l'état Procédure de contrôle ordinaire d'une hospitalisation complete
Pôle Famille 3ème section
6723ea27022fb8f8d5f56288
9 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Maître Florence BERNARD-FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH Me Karine MARTIN-STAUDOHAR 10 Octobre 2024 R.G. : N° RG 21/08210
Chambre 9 cab 09 G
68700398b8daa57c7f6691dd
8 avril 2025
[T] [S] [M] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Hugues MARTIN de la SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY - 656 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal judiciaire de LYON, statuant
Chambre des référés
65b3e089753f879640cf3456
18 janvier 2024
L’article 15 des statuts de la SCI BLUE MARLIN reprend ces dispositions légales.
69693e29cdc6046d47706b2c
13 janvier 2026
dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Hugues MARTIN de la SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, avocats au barreau de LYON
3ème Chbre Cab B1
6626a9d61329eb3db7c2558d
18 avril 2024
LEROY MERLIN FRANCE (Me Martine GUERINI) C/ Madame [J] [R] épouse [Y] (Maître Véronique BENTOLILA) Monsieur [E] [Y] (Maître Véronique BENTOLILA) S.A.
Pôle Famille 2ème section
66d0cdc01bb6f60ce8bc45b8
23 juillet 2024
Laurence JARRET, avocat au barreau des Hauts de Seine, vestinaire : PN752 L’affaire a été débattue le 28 Mai 2024 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : Monia TALEB, Vice-Présidente, Martine
3ème chambre 3ème section
69d6a868cdc6046d478f5b8f
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies certifiées conformes délivrées à : - Me Bénédikte HATTIER #A0577 - Me Naïma NEZLIOUI #C0303 - Me Benjamin MARTIN-TARDIVAT #G0011 ■ 3ème chambre 3ème
PCP JTJ proxi requêtes
668d7ffe53e3bdd0778676e4
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Francis MARTIN Copie exécutoire délivrée le : à :Me [V] [F] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23
67f56589bbf04ef7857ba16c
Chambre 1 Cabinet 2
6722a90c3f64f312698b89a0
LORRAINE PISCINES, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Florence MARTIN de la SCP HELLENBRAND ET MARTIN, avocats au barreau de
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