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8 472 résultats pour « Souhair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

686c264fdd7001754d62084a

T. Judiciaire

5 juillet 2025

5 juillet 2025

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je ne conteste pas ce que dit la préfecture, je veux simplement retourner en Turquie par mes propres moyens.

Source officielle
TJ

J.L.D.

686c3c91dd7001754d625050

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[M] n’a pas souhaité se rendre à l’audience.

Source officielle
TJ

JLD

68643d4e0bb2f8a66ca64cd9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. J’ai eu une OQTF l’année dernière et je suis allé en Italie.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeaebfbb79e8fd3d2ee11

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Elle fait plaider qu’elle souhaite que le traitement puisse être stabilisé, afin de pouvoir mieux s’exprimer. Elle expose que le traitement précédent avait des effets secondaires notables.

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4c395882b39b2e73a09a

T. Judiciaire

1 janvier 2024

1 janvier 2024

République avisé ; Après avoir entendu Maître Bruno MATHIEU, du cabinet MATHIEU, conseil de la préfecture de police de Paris, et le conseil de l’intéressé sur le fond ; L’intéressé a déclaré : Je souhaite

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65aacc800c777d3ec8eb6313

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Elle demande un taux plus élevé, sans toutefois le quantifier, et ne souhaite pas d’expertise médicale.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 8

65b00c9cb98137c174756a63

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il expose souhaiter engager des poursuites à l’encontre de Monsieur [G] [K] [O] et Madame [I] [Y] en leur faisant signifier un commandement, ce qui nécessite la radiation du commandement initial.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65b40735753f879640d60a4e

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

avril 2019, l’état de santé de [D] [J] faisait que ses facultés mentales étaient altérées de telle façon qu’il ne pouvait exprimer une volonté saine, c’est-à-dire émettre en connaissance de cause le souhait

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0ca6e2cdc6046d473967da

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle dit se sentir mieux et souhaiter apprendre à “bien prendre ses médicaments”.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801ca49c3ba90f51dc1a19

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Monsieur [F] fait valoir que le bailleur ne peut lui opposer son souhait de vendre son fonds de commerce en 2017, ce qui est sans lien avec la rupture du bail qu’elle a initié.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e4306a681ed727f2a64469

T. Judiciaire

5 octobre 2025

5 octobre 2025

Je souhaite sortir d'ici pour aller voir un avocat, j'ai un jugement en janvier prochain à [Localité 6]. C'était par rapport à une agression. Je souhaite vivre en France.

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69696871cdc6046d47731ed3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En l'espèce, Monsieur [Z] [M] souhaite se désister de l'instance qu'il a initiée à l'égard de la SCI LA CHENAIE DE LA MALADIERE. La SCI LA CHENAIE DE LA MALADIERE accepte ce désistement.

Source officielle
TJ

Baux d'habitation

69dd697fcdc6046d4722ceea

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

demande de résiliation du bail, d’expulsion de la défenderesse, et de condamnation au paiement d’une indemnité d’occupation, faisant valoir qu’il y a déjà eu d’importants impayés en 2019 et qu’elle ne souhaite

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66fc3a052416523b995885ec

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Je ne souhaite pas retourner en Tunisie. J’étais malade lors du passage du Consul.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65d64ab687daf743d9a4d7b1

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Monsieur [X] [G] n’a pas souhaité être présent à l’audience. *** Il convient de statuer en une seule et même décision sur ces deux demandes dont la jonction sera ordonnée.

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION

670d635cd1ffbed0eed97b54

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[N] [Z] de fournir un justificatif de mariage et d’indiquer s’il souhaite se prévaloir de son droit exclusif sur le bail dans un délai de 10 jours.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6709690306866c0645d222ff

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Monsieur [T] [P] souhaite être transféré en ESPAGNE car il y a fait une demande d’asile. Il ne souhaite pas rester en FRANCE. On lui a saisi tous ces objets.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335b33c0d3e3fe99cadd48

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Après ce qui m’est arrivé, je suis choqué et je souhaite retourner en Algérie par moi-même. Je ne souhaite pas ternir mon dossier auprès des autorités algériennes.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335ba5c0d3e3fe99cae2c1

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Sa vie quotidienne est compliquée et il souhaite sortir du centre de rétention. Il estime avoir beaucoup évolué depuis 2017 et admet ses défauts.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6699579307d408f8d4c12928

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

les faits reprochés et le montant de la pénalité envisagée et en lui indiquant qu'il dispose d'un délai d'un mois à compter de la réception de la notification pour demander à être entendu, s'il le souhaite

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SOUHAIR, Théo, Hamsa

SIREN 917479248Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

10/08/2025

Voir →

Créations

Temsamani El Moukhlis, Souhair

SIREN 937575223Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

30/11/2024

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Créations

MALKI, Souhair

SIREN 925031833Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

05/04/2024

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Créations

SOUHAIR, Faris

SIREN 979085677Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

21/09/2023

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Ventes et cessions

YOUZBACHI, Rihawi, Souhair, Basel, SANDAFI

SIREN 910450592Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Suivant acte SSP du 13/02/2023 enregistré au SIE d'Orléans le 13/02/2023 dossier 2023 00009069 référence 4504P01 2023 A 00495. Adresse du fonds : 11 rue d'Illiers 45000 Orléans. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code de Commerce

24/02/2023

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