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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 5/Section 1
670966a606866c0645d1a88b
10 octobre 2024
CANDAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1869 C/ Monsieur [E] [D] Madame [O] [D] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du code de procédure civile) Charlotte
670966ab06866c0645d1a91e
domicilié audit siège es qualité Représentant : Me Magali LEROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R126 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, Charlotte
Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1
67803daa9c3ba90f51dc74ee
7 janvier 2025
[E] [F] [U] CONTRE Grosse : 2 Me DEPARDIEU Maître Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT Copie :1 Dossier Me Charlotte DEPARDIEU Maître Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT
Chambre 6/Section 4
67f412dd4e0040aa3735bda4
2 avril 2025
AYALA de la SCP BOUAZIZ SERRA AYALA BONLIEU HAYOUN, avocats au barreau de MELUN, vestiaire : M5 ORDONNANCE DE REJET DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du code de procédure civile) Charlotte
65a6d21e47251e2b24216567
16 janvier 2024
Vincent BLONDEL de la SELEURL BLONDEL AVOCAT CONSEIL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R087 ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du Code de Procédure Civile) Nous, Charlotte
Chambre des Référés
66a3eddec63cd64a75c4c732
23 juillet 2024
PAR CES MOTIFS Nous, Charlotte MASQUART, Vice-Présidente, statuant en référé, par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire et en premier ressort, CONDAMNONS M.
663924a7d94801f110a59ebe
2 mai 2024
son président, domicilié en cette qualité audit siège, Toutes deux représentées par Me Olivier ROUAULT, avocat au barreau de VERSAILLES, *** Débats tenus à l'audience du : 28 Mars 2024 Nous, Charlotte
65c28c2ba2af13da68689dee
2 février 2024
12], prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Alexandre OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481, avocat postulant et par Me Charles
0P10 Aud. civile prox 1
69846484cdc6046d47ffc3f0
5 janvier 2026
à Me Me Charlotte LOMBARD............................ Le ................................................... à Me ...............................................
6706c3aaf1d01e3c86eeee89
9 octobre 2024
NSN [Adresse 2] [Localité 6] non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Charlotte THINAT, Présidente, statuant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l article 812 du code de
65b15e22b9f94e98464d96a6
24 janvier 2024
YMT FOOD [Adresse 1] [Localité 6] non représentée Monsieur [Z] [K] [Adresse 2] [Localité 5] non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Charlotte THINAT, Présidente, statuant en qualité de juge
65b168a9b9f94e98465142e9
23 janvier 2024
social est situé sis [Adresse 3], prise en la personne de ses représentants légaux y domiciliés en cette qualité audit siège, Non représentée Débats tenus à l'audience du : 07 Décembre 2023 Nous, Charlotte
66201838f05edb385fb304f3
16 avril 2024
Il était également prévu le paiement en même temps que chaque terme de loyer, d'une provision sur charges de 55,00 euros hors taxes/mètre carré/an réajustable chaque année, Par acte séparé du 17 mars
668c32e2894f7f4d2e0bbd60
4 juillet 2024
[X] [L] et Mme [Y] [L] sont propriétaire depuis l’année 1997 d’un pavillon situé [Adresse 4] sur la commune de [Localité 9].
JCP
6a176986cdc6046d47294266
22 mai 2026
BANQUE CIC EST C/ [T] [F] JUGEMENT DU 22 Mai 2026 Tribunal Judiciaire de Châlons-en-Champagne JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DEMANDEUR S.A.
Ch 10 REFERES
686843da4965b5d9df32798d
3 juillet 2025
exécutoire et copie à : la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 03 JUILLET 2025 Par Anne
6965465acdc6046d470f994b
12 janvier 2026
Adresse 5] [Localité 11] représentée par Maître Mélanie TOLLARD-MOURNEIZON de l’AARPI LISTO AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1888 DEFENDEURS JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Charlotte
2ème Chambre
69d0372ecdc6046d470883e3
3 avril 2026
Avril 2026 Dossier N° RG 26/00037 - N° Portalis DB3B-W-B7K-DEYP DEMANDERESSE Madame [H] [I] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] (ALGERIE) demeurant [Adresse 1] représentée par Me Charlotte
J.L.D.
6866c8ddd33109fd079ab72b
’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [L] [Z] assistée de Maître MALLE Charlotte
6866c8e5d33109fd079ab826
avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [B] [F] assisté de Maître MALLE Charlotte
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