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8 472 résultats pour « Souhair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

668d7c6a53e3bdd07785bebe

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Je souhaite rester sur le territoire français. Ma femme et mes enfants viennent au CRA, c’est compliqué pour eux, ma femme court beaucoup.

Source officielle
TJ

JLD

6786cde8df5b5c7d10ca9424

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Je connais une adresse [Adresse 4] à [Localité 3]. C’est l’adresse de ma soeur. J’ai donné cette adresse aux policiers.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686c37e3dd7001754d6242d2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Je suis d'accord pour partir au pays, mais je souhaite être remis en liberté pour récupérer mon argent avant de partir.

Source officielle
TJ

AF - Gracieux

6a1f2b87cdc6046d47de3b88

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[W] [Y], mais souhaitée également fortement par l’enfant [R], âgé de 14 ans.

Source officielle
TJ

REFERES

68f93d28de0ebe408dab24c2

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

Monsieur [G] [O] souhaite quitter le logement et envisage la mise en vente du logement puis la liquidation de la SCI LA TULIPE.

Source officielle
TJ

11ème chambre G

669eaee7998cb644d8df9eb4

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

[E] [I] souhaite que soit constatée sa créance à l’égard de son ex-épouse d’un montant de 27 160 €.

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69d3fc04cdc6046d47540b2f

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

LE DIRECTEUR DU CH [L] Vu l’incapacité du patient à faire savoir s’il souhaite être auditionné et être assisté par un conseil, Vu les observations écrites de Maître Camilla TIERNEY-HANCOCK représentant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696026cfcdc6046d47ad0be2

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

FINISTÈRE, demeurant 1 Rue de Savoie - 29282 BREST CEDEX, dispensée de comparution Vu les articles 394 et suivants du Code de Procédure civile, Attendu que le demandeur a informé le Tribunal de son souhait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697634a3cdc6046d47abe41c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

demeurant Contentieux judiciiare - 84043 AVIGNON CEDEX 09, dispensée de comparution Vu les articles 394 et suivants du Code de Procédure civile, Attendu que le demandeur a informé le Tribunal de son souhait

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69ab978ecdc6046d47ca752c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

LE DIRECTEUR DU CH [X] Vu l’incapacité du patient à faire savoir s’il souhaite être auditionné et être assisté par un conseil, Vu les observations écrites de Me Hanife KARAKUS-GURSAL représentant le

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69abda45cdc6046d47cfbbff

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

LE DIRECTEUR DU CH ESQUIROL Vu l’incapacité du patient à faire savoir s’il souhaite être auditionné et être assisté par un conseil, Vu les observations écrites de Me Catherine CHAROING représentant le

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

69abdef8cdc6046d47d00d87

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

LE DIRECTEUR DU CH [T] Vu l’incapacité du patient à faire savoir s’il souhaite être auditionné et être assisté par un conseil, Vu les observations écrites de Me Pauline CASTILLE représentant le patient

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19f9eccdc6046d476af233

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

demeurant [Adresse 3], dispense de comparution Vu les articles 394 et suivants du Code de Procédure civile, Attendu que par courrier en date du 04 Mai 2026 le demandeur a informé le Tribunal de son souhait

Source officielle
TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

6a0f5a8bcdc6046d477c4aa0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LE DIRECTEUR DU CH ESQUIROL Vu l’incapacité du patient à faire savoir s’il souhaite être auditionné et être assisté par un conseil, Vu les observations écrites de Me Elvina JEANJON représentant le patient

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a0ca998cdc6046d473997b4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il fait état de l'entier discernement de [Y] [H] qui souhaitait aller jusqu'au bout de ses choix et qui très lucide sur son état de santé a souhaité établir un nouveau testament.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97c8acdc6046d47d21321

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SOCHAM a échoué dans ses tentatives de percevoir le solde du prix de ses travaux, à savoir la somme de 2 380.40 euros TTC.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e7a4c7033cf481c39a23d8

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

prévenir ma mère, à savoir Madame [V] [F], au numéro suivant : 07.80.38.13.16 ; qu’il a donc expressément indiqué souhaiter communiquer lui-même avec sa mère.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66964181f5112d8edd0588ef

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Je souhaite soit qu’on me transfère soit qu’on me libère.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67eee318b848dd6814c62285

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il fait valoir qu'il ne s'oppose pas à ce que la valeur desdits biens soit intégrée à l'actif successoral soumis au partage à venir et que le fait de déplacer des meubles à la demande de son frère permet

Source officielle
TJ

Chambre 1

69deaf22cdc6046d473f2b48

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Benjamin BOJ, juge et Madame Valérie DUFOUR greffier EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Mme [A] [H] est propriétaire d’une maison située à [Localité 7] qu’elle a souhaité agrandir en aménageant dans

Source officielle

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Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Créations

SOUHAIR, Théo, Hamsa

SIREN 917479248Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

10/08/2025

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Créations

Temsamani El Moukhlis, Souhair

SIREN 937575223Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

30/11/2024

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Créations

MALKI, Souhair

SIREN 925031833Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

05/04/2024

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Créations

SOUHAIR, Faris

SIREN 979085677Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

21/09/2023

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Ventes et cessions

YOUZBACHI, Rihawi, Souhair, Basel, SANDAFI

SIREN 910450592Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Suivant acte SSP du 13/02/2023 enregistré au SIE d'Orléans le 13/02/2023 dossier 2023 00009069 référence 4504P01 2023 A 00495. Adresse du fonds : 11 rue d'Illiers 45000 Orléans. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code de Commerce

24/02/2023

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