restera affecté d'une moins value et donner en ce cas son avis sur son importance, - apurer les comptes entre les parties, s’il y a lieu et, dans l’affirmative, se faire remettre pièces relatives aux factures

restera affecté d'une moins value et donner en ce cas son avis sur son importance, - apurer les comptes entre les parties, s’il y a lieu et, dans l’affirmative, se faire remettre pièces relatives aux factures

Expertises 1 Copie Régie Copie Dossier Le 16 mars 2019, deux factures d’un montant de 23 380 euros et de 3 000 euros ont été établies par la société SVH Energie.

De plus, la société Systemdiag déclare que le préjudice prétendument subi par les demandeurs ne serait pas fondé, en ce qu’ils ne rapporteraient pas de facture énergétique prouvant les pertes financières

Sur la demande reconventionnelle de condamnation de la société MAKOVEC SCHLAPPI au paiement d’une provision à valoir sur le solde de la facture de la société BRA La société BRA sollicite la condamnation

La société ALTERNATIVE ARCHITECTURE n’a pas réglé la facture.

acte d’huissier en date du 07 mars 2022, la société SOCIETEP a assigné la société SALINI IMMOBILIER et la société MONTAIGNE PROMOTION devant le tribunal judiciaire de Paris en vue de recouvrer une facture

Dans la mesure où les maîtres d’ouvrage n’ont pas réagi à cette proposition et n’ont pas contesté le mode de calcul dans leurs écritures, celui-ci sera retenu comme suit : facture 480 : solde impayé de

Le 14 mai 2020, la société Gouider a adressé au syndicat des copropriétaires, représenté par son syndic, deux factures : - une facture n°2020-130 au titre du paiement du solde du marché de travaux principal

La société Stéphane Leroueil a facturé sa prestation suivant une première facture éditée le 26 septembre 2014, pour un montant de 13.624,88 euros TTC, puis une seconde, en date du 27 octobre 2014, pour

par les consorts [C] aux frais d’acquisition et d’entretien de chevaux, les défendeurs demandent la condamnation de [G] [C] à verser à la société [L] une somme de 2173,42 euros au titre de frais et factures

restera affecté d'une moins value et donner en ce cas son avis sur son importance, - apurer les comptes entre les parties, s’il y a lieu et, dans l’affirmative, se faire remettre pièces relatives aux factures

restera affecté d'une moins value et donner en ce cas son avis sur son importance, - apurer les comptes entre les parties, s’il y a lieu et, dans l’affirmative, se faire remettre pièces relatives aux factures

restera affecté d'une moins value et donner en ce cas son avis sur son importance, - apurer les comptes entre les parties, s’il y a lieu et, dans l’affirmative, se faire remettre pièces relatives aux factures

restera affecté d'une moins value et donner en ce cas son avis sur son importance, - apurer les comptes entre les parties, s’il y a lieu et, dans l’affirmative, se faire remettre pièces relatives aux factures

Elle précise que l’ensemble de ces travaux a fait l’objet d’un procès-verbal de réception assorti de réserves, ce qui l’a conduite à réaliser des travaux de reprise pour lesquels elle a émis des factures

La SARL ARBT a émis trois factures : Le 16 juin 2022, la facture relative à un volet roulant supplémentaire pour un montant de 1 291.69 euros TTC Le 15 juillet 2022, la facture relative au store de la

restera affecté d'une moins value et donner en ce cas son avis sur son importance, - apurer les comptes entre les parties, s’il y a lieu et, dans l’affirmative, se faire remettre pièces relatives aux factures

Les époux [X] ont ainsi payé : - la somme de 5 200 euros à titre d’acompte ; - la somme de 6 136,44 euros suite à une facture de situation ; - la somme de 5 956,74 euros suite à une facture de travaux

Le 31 mai 2017, la société PURE INGENIERIE a adressé au maître d’ouvrage une facture de ses prestations jusqu’à la phase DCE.