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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 26 / Proxi référé
670eaca61c3411ff34513e86
15 octobre 2024
du 4 juin 2024 ; Que le demandeur n’a pas comparu à l’audience pour laquelle il a fait assigner le défendeur (ni à celle à laquelle l’affaire a été renvoyée alors qu’il avait été régulièrement avisé)
670eaca81c3411ff34513eb2
du 15 Octobre 2024 ; Que le demandeur n’a pas comparu à l’audience pour laquelle il a fait assigner le défendeur (ni à celle à laquelle l’affaire a été renvoyée alors qu’il avait été régulièrement avisé
JEX cab 6
68e7a4e0033cf481c39a2ae1
8 octobre 2025
Après un renvoi à la demande des parties, l’affaire a été plaidée à l’audience du 3 septembre 2025, lors de laquelle la société CMC Building n’a pas comparu.
Service des référés
67eed2a7b848dd6814c5e458
3 avril 2025
[U] a constitué avocat, celui-ci ne s'est pas présenté à l'audience alors que sa demande de renvoi était contestée par la partie demanderesse.
19ème chambre civile
6631373f19f939ca6242e48f
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : 19ème chambre civile N° RG 19/15149 N° MINUTE : Assignation du : 23 Décembre 2019 EXPERTISE RENVOI LG ORDONNANCE
PCP JCP fond
6627fc8942439575e2f7b46a
11 janvier 2024
A l'audience, l'indivision [Y], représentée par son conseil et en présence de Madame [R] [Y], a renvoyé aux termes de son acte introductif d'instance sauf à se désister de sa demande au titre de l'arriéré
4 Ch. Cab 5 (ch famille)
67f03b9102fc178212f83db3
La clôture est intervenue le 29/11/2024 et l’audience fixée le 13/02/2025.
CTX PROTECTION SOCIALE
69e69c4fcdc6046d47f265d9
8 avril 2026
L’affaire a été plaidée à l’audience du 11 février 2026.
TPX VER SUREND CTX
686d676da2273490db10957c
8 juillet 2025
Les parties ont ensuite été convoquées par lettre recommandée avec accusé de réception à l’audience du 6 mai 2025.
662aa433c8a1343b8cd64046
23 avril 2024
l’affaire à une audience ultérieure, en application des dispositions de l’article L. 218-1 du code de l’organisation judiciaire.
J.E.X
65985524b972daea1230c52d
5 janvier 2024
L'affaire a été appelée à l'audience du 19 septembre 2023, et renvoyée à deux reprises jusqu'à l'audience du 28 novembre 2023, date à laquelle elle a été évoquée.
1ère ch. - Sect.4
69e924a3cdc6046d472d9dee
1 avril 2026
l'affaire à une audience ultérieure.
CH ECOCOM General
6a15e12bcdc6046d4705141f
26 mai 2026
d’orientation du 14 septembre 2026 et le renvoi à la mise en état du même jour pour jonction des instances.
Serv. contentieux social
662beb29e266e89ef1182662
L’affaire a été appelée et retenue, après trois renvois, à l’audience du 14 mars 2024, date à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées pour y être entendues en leurs observations.
Baux d'habitation
69d82947cdc6046d47b2e2f6
2 avril 2026
L’affaire a été initialement appelée à l’audience du 05 mai 2025 puis a fait l’objet de plusieurs renvois pour échange des écritures et pièces des parties, jusqu’à être évoquée à l’audience du 05 janvier
9ème chambre 1ère section
695eb3b2cdc6046d478ad423
6 janvier 2026
DÉBATS A l’audience du 02 décembre 2025, avis a été donné aux avocats que l’ordonnance serait rendue le 06 janvier 2026.
65a196b20ddb7789269630a6
9 janvier 2024
l'affaire à une audience ultérieure, en application des dispositions de l'article L. 218-1 du code de l'organisation judiciaire, Madame Marie-Bernadette MELOT, Greffière DEBATS : A l’audience publique
9ème chambre 3ème section
662bf106e266e89ef11896e4
26 avril 2024
DEBATS A l’audience du 8 Mars 2024, avis a été donné aux avocats que l’ordonnance serait rendue le 26 Avril 2024.
69669d1dcdc6046d472daf3a
13 janvier 2026
et développées oralement à l'audience et aux notes de l'audience.
Chambre 10
68ffc3c37e08341cb4a66db5
6 octobre 2025
L’affaire a été appelée à l’audience du 10 juin 2024 lors de laquelle elle a été renvoyée à la demande de M. [L] afin qu’il puisse produire des pièces.
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