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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies Immobilières

69851586cdc6046d471b8532

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

CREANCIER SUBROGEANT Représenté par Maître Aude ALEXANDRE de l’AARPI TRIANON AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 598.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8badda9e15c5131fe099

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [B] [W], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean-alexandre COSTANTINI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [M] [I] épouse [W], demeurant [Adresse 4] représentée

Source officielle
TJ

Chambre référés

68dec6136af9fd1f809501e5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

FREMOND, avocat au barreau de SAINT-MALO, substitué par Me CORNILLET, avocat au barreau de Rennes, DEFENDEURS AU REFERE : Monsieur [F] [C], [Y], [J] [P], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Alexandre

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

670eb4dc1c3411ff3454143c

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

par Me Armelle PRIMA-DUGAST, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [L] [I] [R] [Z] né le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 11] (97) demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean-marie ALEXANDRE

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 2

679aaf03e9a46d1f5a76ca2c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG Chambre de la famille - cab. 2 ************** JUGEMENT DE DIVORCE du 13 Janvier 2025 N° RG 20/01163 - N° Portalis DB2E-W-B7E-JWU5 Copie executoire à : Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e380c6b8b177da18c8e

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

débats et qui a délibéré : Président : Madame Laetitia NICOLAS, Présidente du Tribunal Judiciaire assisté lors des débats par Madame Stéphanie STAINIER, Greffier et lors du prononcé par Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67ec3b55dd062d9f810e3ebf

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 11], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Cyril RAVASSARD de la SELARL AVOCATS ASSOCIES RAVASSARD, avocats au barreau d’ESSONNE postulant, Maître Alexandre

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

67ed8baeda9e15c5131fe0b2

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Madame [V] [S] épouse [Z], demeurant [Adresse 6] et Monsieur [Y] [Z], demeurant [Adresse 6] représentés par Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

6709713506866c0645d31f17

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[N] [V] [D] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 10], COMTÉ D'OAKLAND-MICHIGAN (ÉTATS-UNIS) de nationalité Américaine [Adresse 2] [Localité 5] MICHIGAN [Localité 5] USA représentée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

672d17bd4e0888abb7bf77d8

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Aude ALEXANDRE LE ROUX de l’AARPI TRIANON AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 598.

Source officielle
TJ

Référés civils

6983b630cdc6046d47eef371

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

GCBAT dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Alexandre CIAUDO de la SCP THEMIS AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de DIJON représentée par Maître Laure MATRAY, avocat au

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

670eb4d91c3411ff345413a6

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [N] [G] [F] [L] [M] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Jean-marie ALEXANDRE

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 1

6866f693d33109fd079b83f0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Civile Cab. 1 N° RG 24/09594 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NC6I Copie exécutoire à : Me Alexandre MUSCHEL Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [K]

Source officielle
TJ

Service des référés

6946509575782d5f06eadd1e

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

de PARIS - #B0873 Société FREE [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Maître Yves COURSIN, avocat au barreau de PARIS - #C2186 Société ORANGE [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af71c9d5768f5969f4d5

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Mandine BLONDIN, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc150b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

VINCENT LAVERGNE ARCHITECTURE URBANISME Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service JCP

6986405bcdc6046d47452de9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[S] [G] Rep/assistant : Maître Alexandre LIANCIER de la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL, avocats au barreau de NEVERS C/ Madame [O] [H] venant aux droits de M.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 6

68e7a523033cf481c39a4095

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Civile Cab. 6 N° RG 25/02677 N° Portalis DB2E-W-B7J-NOOI Copie executoire à : - Me Alexandre MUSCHEL - Me Jessy SAMUEL Copie : dossier Le La Greffière PARTIES DEMANDERESSES

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

68e040de74e929a9d8fd307f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Civile Cab. 3 N° RG 25/03546 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NNCG Copie executoire à : - Me Alexandre MUSCHEL (case) - Me Charles-edouard PELLETIER (case) Copie : - Dossier Le Le Greffier

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e044d074e929a9d8fd7cbc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

] Représentée par Me Etienne DES CHAMPS DE VERNEIX, avocat au barreau de LIMOGES DÉFENDEURS : Monsieur [U] [V], né le 22 Juillet 1989 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Alexandre

Source officielle

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