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896 résultats pour « Badr »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH2 Saisies Immobilières

68f2b954e97b8c1829985099

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Adresse 11] dont le siège social est anciennement [Adresse 2] et actuellement [Adresse 8] RCS [Localité 13] : 539 372 938 représentée par Maître Vincent BARD de la SELARL SELARL BARD, avocats au barreau

Source officielle

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Annonces BODACC3 785 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BADR, Moustafa

SIREN 928974468Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

31/08/2026

Voir →

Créations

BADROUDINE, Yanis

SIREN 108684598Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

31/08/2026

Voir →

Créations

BELARBI, Badr

SIREN 930783121Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

31/08/2026

Voir →

Créations

MEZRAG, Badreddine

SIREN 980876429Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

31/08/2026

Voir →

Créations

EL BOUSFI, Badr-Dine

SIREN 934849639Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

31/08/2026

Voir →

TJ

Loyers commerciaux

65a97afe19a7f19a78307ae4

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

, également à usage de salle de concerts, avec un comptoir-bar, une régie, une petite scène de concerts en surélévation d'environ trente centimètres, puis une première réserve dans le prolongement du bar

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6633da4ac0d3e3fe99d17a84

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

faire réaliser les travaux suivants sous astreinte de 500 € par jour et par désordre: Les travaux nécessaires pour faire cesser les infiltrations d’eau dans la chambre du 6ème étage,La remise de 6 badges

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68dc4f9ab3454b98788f14ce

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

SEPTEMBRE 2025 DEMANDEUR : Monsieur [R] [H] [Adresse 7] [Localité 4], représenté par Maître Vincent BARD de la SELARL BARD, avocats au barreau de la DROME DÉFENDERESSE : S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés civils

6983b6a7cdc6046d47eefcd4

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

PHOENIX BAR. A l’audience de ce jour, Maître Cécile ZOTTA de la SCP J.C. DESSEIGNE ET C.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e7a519033cf481c39a3d55

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le 27 mai 2025, le tribunal des activités économiques de Paris a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l’égard de la société Bar Project.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65aebb1e54a01215df740b7f

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Régulièrement assignée, la société BAR DE L’AMITIE n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e101d33109fd079b4a61

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SERVICE DES RÉFÉRÉS 03 Juillet 2025 -------------------- N° RG 25/00201 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DUWJ Copie certifiée conforme le à Copie dématérialisée le 03/07/2025 à Me BADO

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68eec4ed22996ce54484dbf1

T. Judiciaire

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de la SELARL BARD, avocats au barreau de la Drôme COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : C.

Source officielle
TJ

CHM SURENDETTEMENT

69d94260cdc6046d47cda56d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il précise « se battre » depuis cinq ans afin d’obtenir les documents nécessaires. Monsieur déclare avoir une dette de 80 000 euros.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6709783d06866c0645d409fe

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DEMATHIEU & BARD BATIMENT ILE DE FRANCE ORDONNANCE Ordonnance de la Mise en Etat rendue le dix octobre deux mille vingt quatre par Laurent BEN KEMOUN, Juge de la Mise en Etat du Tribunal, assisté de

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

661829624e82250580d220be

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

aux droits de la société CREDIT COOPERATIF, en vertu d’un bordereau de cession de créances en date du 11 décembre 2019 soumis aux dispositions du Code Monétaire et Financier représenté Maître Vincent BARD

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69837b95cdc6046d47e70bee

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

N° RG 25/02334 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IRYM N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 08/01/2026 à : - la SELARL BARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GENERAL JUGEMENT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3d9c5c432ce7d11a6fd1e

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

CCNJ, d’une somme de 640 € au titre du loyer impayé pour les mois d’avril à juillet 2023 portant sur un box situé [Adresse 1] et le paiement de la somme de 65,88 € correspondant au Bip et au badge du box

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

661829634e82250580d220dd

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

aux droits de la société CREDIT COOPERATIF, en vertu d’un bordereau de cession de créances en date du 11 décembre 2019 soumis aux dispositions du Code Monétaire et Financier représenté Maître Vincent BARD

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668ed17a2980a82f59d9928a

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

GRISTI HOTEL BAR des locaux à usage commercial situés [Adresse 1] à Paris 11ème, pour y exercer une activité d’“hôtel meublé café - bar - restaurant”.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

Me Jean-louis BOISNEAULT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66980a84b60c111a421bd9cc

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[U] [L], aux termes duquel [H] [X] aurait été embauchée pour permettre à la gérante du bar de prendre une semaine de congés du 31 août au 3 septembre 2017.

Source officielle
TJ

1/4 social

65d8f0c82a5ebf9472f11502

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

notifiées par voie électronique (RPVA) le 13 mars 2023, le syndicat CGT GROUPE AIR LIQUIDE IT DE LA REGION PARISIENNE demande au tribunal de : -  Ordonner à la société AIR LIQUIDE IT la remise de badges

Source officielle
TJ

Service des référés

67fff63a02ef4af38960c0ff

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

David CHRIQUI, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Estelle FRANTZ, Greffier, DEMANDERESSE La société THE BAR

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

668440a88bcff606d9c416bc

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

mai 2023 a fait ressortir le bon état ou l’état d’usage des locaux, seule une prestation de nettoyage des locaux étant stipulée à la charge du preneur, ainsi que la restitution de certaines clés et badges

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