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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6633d549c0d3e3fe99d14b0a
2 mai 2024
2 mai 2024
AFFAIRE : [J] [D] C/ [S] [R], [B] [R] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Xavier DELAVALLADE de la SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT Me Kevin GOMEZ DE LAVALETTE Maître Katell LE BORGNE
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a1611d2b47a9d8cd7179
3 juillet 2024
3 juillet 2024
la personne de son administrateur provisoire la SELARL XAVIER HUERTAS & ASSOCIES prise en la personne de Maître [H] [I], dont le siège social est sis [Adresse 2] représenté par Me Thibault POZZO DI BORGO
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
677ecfe9b01eea4cf01a4327
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[Localité 2] représenté par Maître Béatrice GEISSMANN ACHILLE, avocat au barreau de PARIS, avocat constitué et plaidant, vestiaire #G0033, et par Maître Christian SAINT PALAIS de l’ASSOCIATION LE BORGNE
Source officielleJAF Cab 1
69d57df3cdc6046d47736ba3
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG
Source officielleDeuxième Chambre Civile
écembre 2021c/S.A
68224ff33cb412de325930c4
10 avril 2025
10 avril 2025
DEMANDEUR Monsieur [O] [D], né le 6 mai 1998 à [Localité 3]demeurant [Adresse 2] représenté par Me Delphine BORGNE, avocat au barreau du Val d’Oise DÉFENDERESSE S.A.S.
Source officielleJAF Cab 1
69d57e08cdc6046d47736d4a
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG
Source officielleJCP
68813035795daea26ff80758
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LOGIDIA dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Jean-François BOGUE, avocat au barreau de l’Ain, substitué par Me Christelle RICORDEAU, avocat au barreau de l’Ain et DEFENDEUR
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d609a6c52714c33ca5bd98
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Dossier : N° RG 23/00013 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GHZM Décision n°24/00732 Notifié le à - [V] [N] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le: à - la SELARL BLANC LARMARAUD BOGUE
Source officielleVENTES
6706d412f1d01e3c86f2d4e1
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Madame Valérie BORG, Greffier présent lors du prononcé N° RG 23/06913 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KAC3 1 copie exécutoire
Source officiellePROC ACCELEREE AU FOND
687a98b56d3730576e93e368
8 juillet 2025
8 juillet 2025
AEDES GRAND [Localité 9], immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 847 662 772, dont le siège social est sis [Adresse 10] représenté par Me Jean François BOGUE, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire
Source officielleVENTES
66fd99d038de0398b51ab874
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Madame Valérie BORG, Greffier présent lors du prononcé N° RG 18/06962 - N° Portalis DB3D-W-B7C-IFVP 1 copie exécutoire
Source officielleREFERES 2ème Section
668d7b4553e3bdd077851df7
8 juillet 2024
8 juillet 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 74D Minute n° 24/ N° RG 24/00359 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YX74 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à Maître Benoît TONIN de la SELAS FIDAL Maître Katell LE BORGNE
Source officielle4ème Chambre civile
66fc4dee134fd24f9cc85b2c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
N° 24/00831 Du 01 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 24/01972 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PUYN Grosse délivrée à expédition délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI
Source officielle2ème Chambre Cab1
69d95956cdc6046d47cf4596
10 avril 2026
10 avril 2026
LE BORGNE), LA CPAM DES BOUCHES DU RHONE DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Claire HOURTANE Greffier
Source officielle4ème Chambre civile
679a9176e9a46d1f5a76609c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Adresse 2] c/ [T] [X], [D] [X] N° 25/ Du 14 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/02613 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PY6M Grosse délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI
Source officielleREFERES 2ème Section
67f5659abbf04ef7857ba321
7 avril 2025
7 avril 2025
146877570) dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 9] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Katell LE BORGNE
Source officielleJEX DROIT COMMUN
67ec2af2dd062d9f810e06e7
1 avril 2025
1 avril 2025
au barreau de BORDEAUX DEFENDEUR Société VILOGIA, SA [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Marie BORGNE
Source officielle4ème Chambre civile
6866dba0d33109fd079b3b93
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Localité 11] c/ [E] [B], [L] [B] N° 25/ Du 03 Juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/03665 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P6XN Grosse délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI
Source officielle2ème Chambre civile
67f6cc27a9d5adc260622e6b
8 avril 2025
8 avril 2025
SARL LES RESIDENCES DU GOLF [Adresse 12] [Localité 4] représentée par Maître Laurent ROTGÉ de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Société APAVE
Source officielleChambre des référés
6a0cbccecdc6046d473af06c
19 mai 2026
19 mai 2026
[M] Anciennement dénommée LA PARISIENNE Copie exécutoire délivrée à Me Madeline COSCAT Me Georges GOMEZ Me Thibault POZZO DI BORGO Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE L’AN
Source officiellePage 4 sur 12