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Déplorant en cours de chantier des malfaçons, relevées selon rapport d’un expert privé [V] du 18/03/24, M [A] en sollicitait la reprise, mais le constructeur ne reprenait que l’absence de fourreau d’un

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assureur de la société AVILAND Copie exécutoire délivrée à Me Pierre ARMANDO Me Armelle BOUTY Me Fabien CARLES Me Nadège CARRIERE Me Alain DE ANGELIS Me Philippe DUTERTRE Me Jean philippe FOURMEAUX

Not. aux parties (LR) : CC [T] [U] CC CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET [Localité 1] CC Me Baptiste FOUREAU-BLANVILLAIN Copie dossier le Tribunal JUDICIAIRE d’Angers Pôle Social

Il résulte du rapport d’expertise judiciaire que pour le réseau EU – le couvercle du syphon disconnecteur est cassé et qu’il manque un bouchon sur le syphon ; que pour le réseau AEP, le fourreau en attente

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Jean Philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT

ENTORIA, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Baptiste CHAREYRE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE Madame [F] [A], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Jean philippe FOURMEAUX

publics par mise à disposition au greffe, par décision réputée contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Maître Lexane HATREL de la SELARL AURELEX AVOCATS Maître Jean-Philippe FOURMEAUX

centrale énergétique située à Fos-sur-Mer aux fins de cogénération d'énergie, principalement, mais non exclusivement, sous forme de vapeur, d'électricité, d'air comprimé et de vent pour les hauts fourneaux

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En revanche, au titre des réserves relatives à l’absence de fourreau de la piscine et à l’appui de fenêtre de la buanderie extérieure endommagé, il ressort des pièces que Monsieur [U] et Madame [S] ont

S'agissant du désordre 10 : mettre en place 2 fourreaux de communication avec le garage, équipés de tire-fils La société BGS CONSTRUCTION affirme avoir bien mis en place 2 fourreaux, ce que reconnaît

puis au 10 Avril 2026 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Maître Jean-Philippe FOURMEAUX

poursuites et diligences de ses rerpésentants légaux [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Maître Charles WEIL, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0160 et la SELARL Cabinet FOURMEAUX

jusqu'en 2022(date à partir delaquelle les déplacements en atelier ne sont plus habituels)aux émissions de hydrocarbures aromatiques polycycliques lors de la production de coke et à proximité des Hauts fourneaux

Débord discal focal postéromédian résiduel venant au contact des émergences L5 bilatérale et de la face antérieure du fourreau dural ».