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350 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a189dcdcdc6046d4748a59b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Or, avec ma douleur à la hanche qui est de plus en plus présente mes orthèses qui ne sont pas toujours fiables pour ma stabilité et la difficulté à marcher longtemps ou sur des longues distances, j'ai

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

678172596d34da2cbdcd9cac

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [Z] [V] a présenté des céphalées, des lombalgies en regard du sacrum, des douleurs diffuses dans les jambes, des cervicalgies avec douleur

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Raphael MORENON, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

68dec4396af9fd1f8094e6b9

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Nature de l’accident : Selon les dires de la salariée, elle se serait tordu la cheville ; Objet dont le contact a blessé la victime: Aucun ; Siège des lésions : [Localité 11] ; Nature des lésions : Douleur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6966e09ecdc6046d4732e2c2

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

vital et qui entraînait des douleurs abdominales subintrantes.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

65b01279b98137c17478d282

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

L’expert a quantifié ces douleurs à 4/7, il a indiqué que les douleurs physiques, importantes, se doublaient de douleurs psychologiques liées à la sensation de ne pouvoir récupérer l’usage normal de son

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a6cdc6046d474830c0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0c0dcdc6046d475a8e3f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il indique que le retentissement fonctionnel a été qualifié comme étant « modéré à moyen » et prend en compte la persistance des douleurs, la bilatéralité de l’atteinte et la diminution de la force de

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d05894f7f4d2e0a88be

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Martine AELION-GUERINI, avocat au barreau de MARSEILLE *********** Le 11 juin 2019 à [Localité 8], la jeune

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686422660bb2f8a66ca5ede6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La patiente a bénéficié d'un suivi dans différents centres de la douleur de 2017 à 2018 avec réalisation de séances de kinésithérapie, de kiné-balnéothérapie sans grand succès pour ses douleurs fibromyalgiques

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68e7a517033cf481c39a3ce0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

PF CONSEILS [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Martial JEUGUE DOUNGUE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #565 Monsieur [I] [H] [Adresse 8] [Localité 11] représenté par Me Martial

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd361bcdc6046d471ede19

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La déclaration d’accident du travail complétée par l’employeur le 18 avril 2023 indique : « joue un match de rugby et ressent une douleur violente en retombant sur une prise de balle – Rupture du ligament

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a7f11b7b1b261cb1a0d

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Il rappelle qu’il se trouvait à proximité du groupe d’élèves, délivrant son cours dans le respect des consignes de sécurité observées par tous les élèves sauf le jeune [Z].

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

659d9d7daa704a07f49343d1

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Le 30 août 2017, Monsieur [V] consultait, de nouveau, Monsieur [K] pour des douleurs lombaires.

Source officielle
TJ

Chambre 04

65a582f4919da7c4f17858e2

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

EXPOSE DU LITIGE Le 23 mai 2019, alors qu'elle se rendait à pied à l'école [9] située à [Localité 13], la jeune [K] [M], âgée de 10 ans, a chuté sur une cornière en acier.

Source officielle
TJ

Chambre 04

678806ccc21c0e53e7906cdb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

douleurs testicule depuis 12h, examen: épididymite.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a10b088cdc6046d479c157c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ces données ainsi que son jeune âge, conduisent à lui allouer une somme de 30 000€ venant réparer ce poste de préjudice.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1735a0cdc6046d47253153

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

pathologies dont elle est atteinte, une cardiomyopathie avec le ventricule gauche dilatée, auxquelles s’ajoutent des pathologies rachidiennes avec une cyphose structurale idiopathique qui créent des douleurs

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa35a029d9e20db039d

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

En effet, compte-tenu des séquelles constatées à la date de consolidation, c'est-à-dire au moment où les limitations fonctionnelles et/ou les douleurs doivent être appréciées, le médecin consultant estime

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TJ

19ème chambre civile

67096c8b06866c0645d28341

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

que Monsieur [W] n'a pas retrouvé sa pleine autonomie jusqu'à la consolidation puisqu'il a souffert d'un déficit fonctionnel temporaire de 15% du 1er août au 2 décembre 2018 du fait notamment de ses douleurs

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f80bcdc6046d4706be81

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il est rapporté de possibles répercussions financières en raison d’un changement de projet professionnel en raison des douleurs résiduelles.

Source officielle

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