CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

210 résultats pour « Stéphanie LE ROY »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67e5c12af30a86ff1328c96c

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LE SOUDIER Roger M.

Source officielle
TJ

Service des référés

65aec0fd54a01215df779519

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

MONGOLFIER ROUX [Adresse 3] [Localité 7] Monsieur [H] [E] [Adresse 1] [Localité 4] S.C.I.

Source officielle
TJ

Section des Référés

670ebbe21c3411ff345633fd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES 3 IMPASSE ROSA PARKS À CHOISY-LE-ROI (94) C/ [B] [Z], [R] [M] épouse [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCELEREE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

66964124f5112d8edd057a6f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

GESTION IMMOBILIERE COMMERCIALE (Me Stéphane AUTARD) C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d7873d2a7414c2240b051

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Stéphane HAUSSOULIER, assesseurs, assistés de M. Olivier CHEVALIER, greffier.

Source officielle
TJ

TPRX MORLAIX

69d809adcdc6046d47b04688

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

VOLKSWAGEN BANK GMBH prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Stéphanie BORDIEC de la SAS MAXWELL-MAILLET-BORDIEC, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre 4

66fd999538de0398b51a7d2d

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Eric BONALDI, Magistrat à titre temporaire assisté lors des débats par Madame Stéphanie STAINIER, Greffier et lors du prononcé par Madame Stéphanie STAINIER qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67e5c126f30a86ff1328c8c9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LE SOUDIER Roger M.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d0bd5af8a921ecd252a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

] (GEI- CONSEILS [E]) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Claire ALLAIN-FEYDY, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie

Source officielle
TJ

Pôle social

6669e3ca0abaaac0911ec5f9

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 3], non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Muriel DESURMONT, Assesseur : Hervé COTTENYE, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Stéphanie

Source officielle
TJ

Pôle social

6669e3cb0abaaac0911ec620

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

DEFENDERESSE : [6] [Localité 2], dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Muriel DESURMONT, Assesseur : Hervé COTTENYE, Assesseur pôle social collège employeur Assesseur : Stéphanie

Source officielle
TJ

JAF PARTAGE

67881f6cc21c0e53e790bd34

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ROBERT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat plaidant DEFENDERESSE Mme [C] [S] [N] [M] née [F] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Fabienne ROY-NANSION

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b405ce753f879640d5f68d

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Greffier DEMANDERESSE S.A.R.L. [4], dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Section des Référés

697b4902cdc6046d4718b0d1

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Association EGLISE EVANGELIQUE EBEN-EZER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1bae9f204fb785cd3dd44

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

la société 2L GLOBAL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Claire ALLAIN-FEYDY, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e5646d0e2901d10fa410a1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

GAN ASSURANCES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e564730e2901d10fa41199

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TPF INFRASTRUCTURE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN

Source officielle
TJ

REFERES

69d97fcecdc6046d47d254fe

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

PITAVIN, avocat postulant inscrit au barreau de TOULON et Me Mireille ROUX inscrit au barreau de PARIS Débats : Après avoir entendu à l’audience du 06 Mars 2026, les parties comparantes ou leurs

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d806b7cdc6046d47b00b09

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

personne de Madame Cécile MERLIER, déléguée aux audiences, en vertu d’un pouvoir régulier, L’affaire appelée en audience publique le 10 février 2026, Le Tribunal, ainsi composé : PRESIDENT : Stéphanie

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557f9cdc6046d47709730

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Localité 1] TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 07 Avril 2026 Enrôlement : N° RG 23/10535 - N° Portalis DBW3-W-B7H-36KK AFFAIRE : SCI STORA ( Me Caroline RANIERI de la SELARL RINGLE ROY

Source officielle

Page 4 sur 11

← PrécédentSuivant →